3 prestations d'étude distinctes sont couvertes par ce marché:
— l'étude d'initialisation qui consiste à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords des lignes électriques de RTE d'une part, et à renseigner le résultat de cette analyse dans l'outil Vegeo d'autre part,
— l'étude de mise à jour consiste à mettre à jour une ligne déjà initialisée sous Vegeo après avoir réalisé une nouvelle étude de la végétation,
— l'étude de chute de cime consiste à étudier la végétation située au delà de l'emprise de recensement afin d'identifier les travaux d'entretien de la végétation nécessaires pour éviter qu'un arbre ne touche l'ouvrage en cas de chute.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.
Avis d'attribution de marché (2018-05-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE réseau de transport d'électricité
Adresse postale: 6 rue Kepler
Commune postale: Nantes
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Dafnée Aktop
Téléphone: +33 383922143📞
Courrier électronique: dafnee.aktop@rte-france.com📧
Région: France🏙️
URL: http://www.rte-france.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché cadre national études VEGEO
17295
Produits/services: Services liés à la sylviculture📦
Brève description:
“3 prestations d’étude distinctes sont couvertes par ce marché:
— L’étude d’initialisation qui consiste à recenser et caractériser la végétation sous et aux...”
Brève description
3 prestations d’étude distinctes sont couvertes par ce marché:
— L’étude d’initialisation qui consiste à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords des lignes électriques de RTE d’une part, et à renseigner le résultat de cette analyse dans l'outil VEGEO d’autre part,
— l’étude de mise à jour consiste à mettre à jour une ligne déjà initialisée sous VEGEO après avoir réalisé une nouvelle étude de la végétation,
— l’étude de chute de cime consiste à étudier la végétation située au delà de l’emprise de recensement afin d’identifier les travaux d’entretien de la végétation nécessaires pour éviter qu’un arbre ne touche l’ouvrage en cas de chute.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés à la sylviculture📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre de maintenance de Toulouse.”
Description du marché:
“3 prestations d’études VEGEO seront couvertes par ce marché:
— L’étude d’initialisation qui consiste à recenser et caractériser la végétation sous et aux...”
Description du marché
3 prestations d’études VEGEO seront couvertes par ce marché:
— L’étude d’initialisation qui consiste à recenser et caractériser la végétation sous et aux abords des lignes électriques de RTE d’une part, et à renseigner le résultat de cette analyse dans VEGEO d’autre part,
— l’étude de mise à jour qui consiste à mettre à jour une ligne déjà initialisée sous VEGEO,
— l’étude de chute de cime qui consiste à étudier la végétation au-delà de l’emprise de recensement afin d’identifier les travaux d’entretien nécessaires pour éviter qu’un arbre ne touche l’ouvrage en cas de chute.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre de maintenance de Lyon.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre de maintenance de Nancy.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre de maintenance de Nantes.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre de maintenance de Marseille.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nanterre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire du centre de maintenance de Nanterre.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 208-431471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CX668C4006 à CX668C4009
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 3 et 5
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — lots 1 Toulouse, 2 Lyon, 3 Nancy, 5 Marseille”
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅
2️⃣
Numéro de contrat: CX668C4001 à CX668C4005
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 3, 4 et 5
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — lots 1 Toulouse, 2 Lyon, 3 Nancy, 4 Nantes et 5 Marseille”
3️⃣
Numéro de contrat: CX668C4010 à CX668C4014
Numéro d'identification du lot: 1, 2, 3, 4 et 6
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — lots 1 Toulouse, 2 Lyon, 3 Nancy, 4 Nantes et 6 Nanterre”
4️⃣
Numéro de contrat: CX668C4015 à CX668C4017
Numéro d'identification du lot: 1, 4 et 6
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — lots 1 Toulouse, 4 Nantes et 6 Nanterre”
5️⃣
Numéro de contrat: CX668C4022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — lot 1 Toulouse”
6️⃣
Numéro de contrat: CX668C4018 et CX668C4019
Numéro d'identification du lot: 1 et 4
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — lots 1 Toulouse et 4 Nantes”
7️⃣
Numéro de contrat: CX668C4020 et CX668C4021
Numéro d'identification du lot: 2 et 3
Titre:
“Marché cadre national d'études de la végétation dans l'outil VEGEO — Lots 2 Lyon et 3 Nancy”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé pré-contractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé pré-contractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication au journal officiel de l'union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2018/S 099-227080 (2018-05-24)