Marché à procédure adaptée relatif aux prestations de voyages de l'école nationale supérieure des beaux-arts

Ensba

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux): À titre indicatif, en 2016 les dépenses liées aux voyages et déplacements s'élèvent à 87 314 EUR et sont réparties comme suit: transport aérien (60 142 EUR); transport ferroviaire (9 711 EUR); location de véhicules (2 733 EUR); hébergement (14 728 EUR). Sont exclus du marché: les déplacements individuels des étudiants en échange dans une école/université étrangère; l'hébergement des agents en déplacement professionnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-30.

Qui ?

• Ensba

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-30	Avis de marché

Avis de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Numéro de référence: 2017.S.SRI.008.00
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensba
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.beauxartsparis.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauxartsparis.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5mgcaSOhjx 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Date de début: 2017-08-08 📅
Date de fin: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124239
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Pour toute autre information, se reporter au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre. Les prestations sont traitées à prix unitaires sur la base du bordereau des prix unitaires (BPU) au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en fonction des besoins de l'école en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360. Le marché est mono-attributaire et conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Le découpage des prestations est défini dans le CCTP.

Conformément à l'article 30, I, 7° du décret n° 2016-360, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation conformément à l'article 98 du décret n° 2016-360.

Description des renouvellements:

Le marché prend effet au 8.8.2017 pour une durée de 1 an. Il pourra être expressément reconduit, chaque fois pour un 1 an, sans que la durée totale excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur notifiera par écrit au titulaire sa décision de reconduire ou non le présent marché, 3 mois avant la fin de la période en cours d'exécution. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Compléter le DC2 notamment en indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat décrit ses effectifs sur les 3 dernières années avec les qualifications professionnelles des employés, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour l'exécution des prestations auxquelles se réfère le présent marché. Il donne les éléments démontrant sa capacité à mobiliser les moyens organisationnels pour mener une mission de la nature de celle du marché. Le candidat indique ses références pour des prestations de nature et d'importance similaires à celles du présent marché, qui ont été acquises au cours des 3 dernières années précisant les coordonnées du client, la date, la durée, la définition précise de chaque prestation et le montant.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_5mgcaSOhjx 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des beaux-arts
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis devrait être publié dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché.

Référé contractuel: dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée.

Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2017/S 066-124239 (2017-03-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages (>20 nouveaux marchés)