Maîtrise d'oeuvre — remplacement de 81 escaliers mécaniques du métro Ligne B

Tisséo SMTC

Maîtrise d'oeuvre — remplacement de 81 escaliers mécaniques du métro Ligne B.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACCEO
• Atelier A4
• OTEIS

Qui ?

• Tisséo SMTC

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2018-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Escaliers mécaniques
Numéro de référence: AOR-OA-MS-16-055
Brève description: Maîtrise d'oeuvre — remplacement de 81 escaliers mécaniques du métro Ligne B.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation d'escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tisséo SMTC
Adresse postale: 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Code postal: 31011
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.smtc@tisseo.fr 📧
Téléphone: +33 567778080 📞
Fax: +33 567778016 📠
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.tisseo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-22 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-133210
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Il s'agit d'une remise de candidatures et non d'une remise d'offres. Nombre de participations admis à présenter une offre: minimum 1, maximum 5. Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux candidats admis à remettre une offre. La séance d'ouverture n'est pas publique. La procédure se déroulera conformément aux articles 69 et 70 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La sélection des candidatures par l'entité adjudicatrice sera fondée sur les critères de jugements suivants, au travers de l'analyse de l'ensemble des documents demandés (la preuve de la capacité du candidat peut être apporté par tout moyen): 1/compétences du candidat et notamment des responsables de prestations de services ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché (30 %); 2/adéquation de l'organisation proposée et des dispositions envisagées pour mener à bien sa mission de maîtrise d'oeuvre (40 %); 3/adéquation et pertinence des références du candidat (30 %). Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandé avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur accepte les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: pour la bureautique: Microsoft Word, Excel Project/ Image: png/ Metier: autocad, mapinfo pour les images: PDF, texte Txt, rtf, Bitmap bmp, gif ou JPEG pour les fichiers compressés: Winzip. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Transmission sous support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions: Candidature pour: Maitrise d'oeuvre — remplacement de 81 escaliers mécaniques du métro ligne b — ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récepissé ou, s'il est envoyée par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page du présent document et ce, à l'adresse suivante: SMTC-Tisséo, Direction générale adjointe ressources humaines et performances de l'administration, pôle commande publique, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120, 31011 Toulouse Cedex 6. Les candidats qui déposent leur pli contre récépissé doivent se présenter à l'accueil de Tisséo-SMTC du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Seules la date et l'heure figurant sur l'avis de réception postal ou le récépissé de réception feront foi. En tout état de cause, quel que soit le mode d'acheminement, les candidats sont seuls responsables des conditions d'acheminement de leurs plis. De même les plis envoyés par télécopie ne seront pas acceptés.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 300 000 EUR 💰
Brève description:

Marché unique à prix mixtes. Mission normalisée de MOE complète relative aux travaux de remplacement et maintenance des 81 escaliers mécaniques de la ligne B du métro toulousain.mission portant notamment sur: le Diagnostic; l'avant Projet — Projet; l'act; le VISA; la DET; l'AOR; des missions complémentaires en phase études et travaux (OPC, consultation et info des usagers et du public, détermination des coûts d'exploitation et maintenance, justification des choix architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage, cahier des charges des prestations de maintenance). L'EA a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car celle-ci ne permet pas l'identification de prestations distinctes.la part de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération est fixée à 26 900 000 EUR HT (valeur 2015). La durée est de 12 ans (1 an et 8 mois d'études de MOE avant la notification des marchés de travaux, 9 ans de travaux, 4 mois de VSR et 1 an de GPA).

Valeur estimée hors TVA: 2 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 144 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulouse et de Ramonville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Les documents relatifs à la personne habilitée à engager le candidat; les traductions en français des documents s'ils ne sont pas rédigés en langue française.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires (CA) global et le CA des services objet du contrat avec, pour ce dernier, un minimum requis de 1 500 000 EUR (il peut s'agir du cumul des CA des membres du groupement); les CA doivent porter au max. Sur les 3 derniers exercices disponibles suivant la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique (OE), dans la mesure où les informations sur ces CA sont disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels; une note de présentation et d'organisation du candidat précisant la répartition entre les membres en cas de groupement et les dispositions envisagées pour mener à bien sa mission de maîtrise d'oeuvre; certificats de qualifications professionnelles: opqibi 1501 (transport de personnes) ou équivalent, 2203 (maîtrise des coûts en exploitation maintenance) ou équivalent, 1406 (installations électriques complexes) ou équivalent, 1412 (étude de systèmes complexes de gestion technique) ou équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat dont le minimum requis est de 50 pers./an; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 5 dernières années; un dossier de références récentes (effectuées au cours des 10 dernières années) (réf. Individuelle de chaque MB du groupement et s'il y a lieu réf. Collective du groupement) dans les domaines suivants: chantiers dans des grandes infrastructures de transport avec création, remplacement d'escaliers mécaniques, chantiers en site occupé avec fortes fréquentations, gestion technique des bâtiments, maintenance d'équipements techniques. Les services et les réf. Devront préciser le montant de l'opération, le nom du maître d'ouvrage et la mission exacte réalisée; Une note indiquant les moyens humains du candidat comportant les titres d'études et professionnels des pers., notamment des responsables de services ou de conduite de travaux de même nature que le marché (au moyen de CV par ex.).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 109 à 132 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Caractéristiques des prix: Prix global forfaitaire + une partie à bons de commandes correspondant aux honoraires non forfaitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Semestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI Pour les missions dia, AVP, pro et ACT, paiement global sous 30 jours. Pour les autres missions, les conditions de paiement seront annexées à l'avenant à l'AVP. Modalités de financements: emprunts et ressources propres (le financement de Tisséo-SMTC est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire est nécessairement un bureau d'études techniques. Seul ce mandataire a qualité pour s'adresser à Tisséo-SMTC. Le mandataire du groupement représente l'ensemble des cotraitants jusqu'à la date d'expiration des délais de garantie. Les documents à fournir dans l'offre sont signés: — soit par l'ensemble des membres du groupement — soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Équipe pluridisciplinaire composé notamment d'un ou plusieurs bureaux d'études techniques et d'un architecte. L'équipe doit avoir des compétences avérées dans la conception et la maintenance des escaliers mécaniques, ainsi que des chantiers en environnement métro.

Conditions d'exécution du contrat:

Le marché débutera à compter de la notification du contrat. La première mission de maîtrise débutera à la notification du contrat. Les autres missions de maîtrise d'oeuvre seront lancées par des Ordres de Service (OS) précédé d'un mail. La date mentionnée sur le mail sera reportée sur l'os. Le mail sera joint à l'os.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-tisseo.fr 🌏
URL des documents: http://www.tisseo.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC-Tisséo
Adresse postale: Direction générale adjointe ressources humaines et performances de l'administration, pôle commande publique, 7 esplanade Compans Caffarelli, BP 11120
Téléphone: +33 567778061 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 070-133210 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maîtrise d'œuvre — remplacement de 81 escaliers mécaniques du métro Ligne B.
Valeur totale du marché: 2 131 310 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-047079
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-133210
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maîtrise d'œuvre pour le remplacement de 81 escaliers mécaniques du métro Ligne B.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-13 📅
Nom: Oteis
Adresse postale: 20 chemin de la Cépière Bâtiment B
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Nom: acceo
Adresse postale: le Belvédère 1 boulevard des Récollets
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Nom: Atelier A4
Adresse postale: 59 avenue Crampel
Code postal: 31400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007 Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Source: OJS 2018/S 022-047079 (2018-01-30)

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