Maintenance Préventive Systématique des groupes de pompage du canal du Nord

Voies navigables de France

Maintenance Préventive Systématique des groupes de pompage du canal du Nord l'externalisation des prestations de maintenance préventive systématique de cinq (5) groupes de pompage et de trois (3) moteurs de pompe. — 5 ensembles complets du type << Bergeron HC 588 >> de capacité 1 m3/s, 3 moteurs complets du type Ib315 A/8 pour pompe du type << Bergeron HC 588 >> Ces prestations s'exécuteront suivant une révision générale de chaque équipement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KBS SAS
• KSB SAS atelier de service IDE

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Oise
• Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2018-08-09	Avis d'attribution de marché
2018-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide
Numéro de référence: UTI_SN_BET_pompage_2017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 18 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 183944400 📞
Fax: +33 183944401 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323315&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323315&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 070-132573
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non l'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance Préventive Systématique des groupes de pompage du canal du Nord.

L'externalisation des prestations de maintenance préventive systématique de cinq (5) groupes de pompage et de trois (3) moteurs de pompe.

— 5 ensembles complets du type << Bergeron HC 588 >> de capacité 1 m3/s,

— 3 moteurs complets du type Ib315 A/8 pour pompe du type << Bergeron HC 588 >>.

Ces prestations s'exécuteront suivant une révision générale de chaque équipement.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 12 mois par reconduction expresse.

Description des options: Reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Canal du Nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires — marchés publics).

* La forme juridique du candidat.

* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.

* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016.

* Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

A. Expérience:

Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux réalisés.

B. Capacités professionnelles:

* Les certificats de qualité ci-après, délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes:

— système de management de la qualité ISO 9001

C.Capacités techniques:

* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.

* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la Direction Territoriale Bassin de la Seine.
Informations complémentaires:

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: Non l'ouverture des plis n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323315&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France, direction territorial bassin de Seine_Unité territorial itinéraire-Seine Nord, bureau études et travaux
Adresse postale: BP 20053 2 bd Gambetta
Commune postale: Compiègne Cedex
Code postal: 60321
Point de contact: M. Olivier Dufour
Téléphone: +33 344922724 📞
Courrier électronique: bet.uti.seinenord@vnf.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: par voie postale à: Voies navigables de France Direction Territoriale Bassin de la Seine
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commandes avec:

Un minimum de 20 000 EUR HT par an soit un minimum de 40 000 EUR sur 2 an.

Un maximum de 250 000 EUR HT par an soit un maximum de 500 000 EUR HT sur 2 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

* Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative).

* Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative).

* Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative).

* Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2017/S 070-132573 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive systématique des groupes de pompage du Canal du Nord. L'externalisation des prestations de maintenance préventive systématique de cinq (5) groupes de pompage et de trois (3) moteurs de pompe: — 5 ensembles complets du type «Bergeron HC 588» de capacité 1 m — 3 moteurs complets du type Ib315 A/8 pour pompe du type «Bergeron HC 588». Ces prestations s'exécuteront suivant une révision générale de chaque équipement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-351655
Se réfère à l'avis: 2017/S 070-132573
Numéro JO-S: 153

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 5 ensembles complets du type «Bergeron HC 588» de capacité 1 m

— 3 moteurs complets du type Ib315 A/8 pour pompe du type «Bergeron HC 588».

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-29 📅
Nom: Kbs sas
Adresse postale: 4 allée des Barbanniers
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92635
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R.421-1 à R.421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 153-351655 (2018-08-09)

Avis d'attribution de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive systématique des groupes de pompage du canal du Nord. L'externalisation des prestations de maintenance préventive systématique de cinq (5) groupes de pompage et de trois (3) moteurs de pompe. — 5 ensembles complets du type «Bergeron HC 588» de capacité 1 m — 3 moteurs complets du type Ib315 A/8 pour pompe du type «Bergeron HC 588». Ces prestations s'exécuteront suivant une révision générale de chaque équipement.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-480660
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Canal du Nord

Attribution du marché
Nom: KSB SAS atelier de service IDE
Adresse postale: 2 rue Galilée — Bâtiment b ZAC de la Villette aux Aulnes
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),

Source: OJS 2018/S 210-480660 (2018-10-30)

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