Maintenance préventive et curative du matériel de cuisine du CHAR

Centre hospitalier Andrée Rosemon

Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour but de définir les conditions techniques de maintenance du matériel de cuisine du CHAR afin d'en assurer le bon état marché séparé ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FAIC

Qui ?

• Centre hospitalier Andrée Rosemon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Équipement de cuisine

Où ?

• Guyane

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-06	Avis de marché
2017-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine
Numéro de référence: 025DG17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Adresse postale: rue des Flamboyants — BP 6006
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://char.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr 📧
Téléphone: +33 594395050 📞
Fax: +33 594395118 📠
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-06 📅
Date limite de soumission: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219533
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: word, excel, pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Si le candidat souhaite effectuer sa proposition par voie électronique, il pourra le faire par l'intermédiaire de la plate forme «http://char.marcoweb.fr » Le Centre hospitalier accepte uniquement les fichiers: . Pouvant être ouverts par le logiciel Microsoft Word pour PC (extensions doc, txt, rtf). Pouvant etre ouverts par le logiciel Microsoft Excel (extensions xls). Au format Acrobat Reader (extension pdf). Au format jpeg (extension jpg) pour les images. Ou fournir gratuitement le programme permettant d'ouvrir lesdits fichiers. De plus, conformément à l'article 11 du décret n

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance matériels de cuisine.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Se reporter au CCAP.
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance matériels réfrigérés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Maintenance matériels divers.
Numéro du lot: 4
Brève description: Maintenance chariots de repas et bornes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériels à ventilation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: budget CHAR groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations appréciée en fonction des éléments contenus dans le CRT décrivant
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations appréciée en fonction des éléments contenus dans le CRT décrivant: — l'organisation proposée: planning d'intervention
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations appréciée en fonction des éléments contenus dans le CRT décrivant: — les modalités de suivi des prestations proposées
Qualité des prestations appréciée en fonction des éléments contenus dans le CRT décrivant: — les moyens techniques et moyens humains envisagés pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations appréciée en fonction des éléments contenus dans le CRT décrivant: — les actions relatives à la gestion des déchets (développement durable)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention proposés appréciés en fonction du planning remis dans l'offre
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
Pays: Guyane 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970 📞
Fax: +594 594254971 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 109-219533 (2017-06-06)

Avis d'attribution de marché (2017-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maintenance préventive et curative du matériel de cuisine du CHAR.
Valeur totale du marché: 377 232 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362796
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219533
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Les pièces des différents marchés attribués sont consultables et mises à disposition sur simple demande écrite à l'adresse suivante: Cellule des marchés publics (CELMA), tél. 05 94 39 53 48, télécopieur: 05 94 39 51 18, courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr Les frais d'expédition sont à la charge de l'opérateur.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance des matériels de cuisine
Brève description: Maintenance des matériels de cuisine.
Description des options: Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune.
Intitulé du lot: Maintenance des matériels réfrigérés
Brève description: Maintenance des matériels réfrigérés.
Intitulé du lot: Maintenance de matériels divers
Brève description: Maintenance de matériels divers.
Intitulé du lot: Maintenance des chariots de repas et bornes
Brève description: Maintenance des chariots de repas et bornes.
Intitulé du lot: Maintenance des matériels à ventilation
Brève description: Maintenance des matériels à ventilation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 15 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Les pièces des différents marchés attribués sont consultables et mises à disposition sur simple demande écrite à l'adresse suivante:

Cellule des marchés publics (CELMA), tél. 05 94 39 53 48, télécopieur: 05 94 39 51 18, courriel: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr

Les frais d'expédition sont à la charge de l'opérateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cayenne 05 94 25 49 70 05 94 25 49 71
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 177-362796 (2017-09-12)

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