Maintenance et fourniture des équipements de détection de gaz fixe toutes marques (hors marque general monitors — msa) présents sur les sites du SIAAP
SIAAP
Maintenance et fourniture des équipements de détection de gaz fixe toutes marques (hors marque general monitors — msa) présents sur les sites du SIAAP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SIAAP
- • Appareils de détection › Détecteurs de gaz
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-26 | Avis de marché |
| 2018-01-26 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
Numéro de référence: 16S0256
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-383103
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 424 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 424 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (Siaap)
Adresse postale: 2, rue Jules César
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 187-383103 (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
Numéro de référence: 16S0256
Brève description:
Maintenance et fourniture des équipements de détection de gaz fixe toutes marques (hors marque general monitors — msa) présents sur les sites du SIAAP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
URL des documents: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-383103
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le présent marché n'inclut pas:
— les équipements de détection gaz fixe de la marque general monitors — mSA
— Compte-Tenu de l'exclusivité détenue par la société AUTOCHIM sur la maintenance et la fourniture de pièces détachées relative à ces équipements.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 424 000 EUR 💰
Brève description:
Ces prestations incluent:
— la maintenance préventive et curative des équipements de détection gaz fixe,
— le calibrage et l'étalonnage de ces équipements,
— le contrôle des alarmes visuelles, sonores et lumineuses d'accès 2 lampes,
— le contrôle des centrales de détection,
— le contrôle des asservissements,
— la fourniture de pièces détachées dans le cadre de cette maintenance,
— la fourniture et pose de nouveaux équipements de détection.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: OUI Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Reconduction tacite Nombre de reconductions éventuelles: 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: 12 mois (à compter de la date de notification).
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Le présent marché n'inclut pas:
— les équipements de détection gaz fixe de la marque general monitors — mSA
— Compte-Tenu de l'exclusivité détenue par la société AUTOCHIM sur la maintenance et la fourniture de pièces détachées relative à ces équipements.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature et Dc2 ou déclaration du candidat (disponibles sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat)
Ou
Conformément à l'article 49 du décret no2016-360, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME. La remise d'un DUME n'est autorisée qu'en cas de candidature « papier ».
Conformément aux articles 50 à 54 du décret 2016-360, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux article 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
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preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
— une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.
— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle (habilitations);
(compétences en mécanique notamment);
Chaque intervenant qui sera en charge des prestations devra être habilité dans le secteur électrique: BR.
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL des documents: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (Siaap)
Adresse postale: 2, rue Jules César
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats — Bureau 408
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
la durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa date de notification.
L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membresdu groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-ii du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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le présent marché n'inclut pas:
— les équipements de détection gaz fixe de la marque general monitors — mSA
Compte-Tenu de l'exclusivité détenue par la société AUTOCHIM sur la maintenance et la fourniture de pièces détachées relative à ces équipements.
— les détecteurs gaz portables ou « semi-portables » du SIAAP, notamment tous les détecteurs 4 gaz (hydrogène sulfuré, monoxyde de carbone, oxygène, méthane,) dont sont équipés les agents intervenant sur les sites opérationnels,
— le contrôle des automates lorsque ceux-ci ne sont pas dédiés à des centrales de mesure,
— les raccordements électriques,
— le raccordement à la supervision des sites.
la visite des lieux d'exécution du contrat est obligatoire. Voir article 4.4 du Rc.
Les critères d'analyse des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du Rc.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel: Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2017/S 187-383103 (2017-09-26)
Avis d'attribution de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-042296
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-383103
Numéro JO-S: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 020-042296 (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et fourniture des équipements de détection de gaz fixe toutes marques (hors marque general monitors — MSA) présents sur les sites du SIAAP
Valeur totale du marché: 1719031.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-042296
Se réfère à l'avis: 2017/S 187-383103
Numéro JO-S: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: article L. 551-1 et s. uu Code de justice administrative.
Référé contractuel: article L. 551-13 et s. Du Code de justice administrative.
Avis d'attribution de marché (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-068332
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 031-068332 (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maintenance et fourniture des équipements de détection de gaz fixe toutes marques (hors marque général monitors — MSA) présents sur les sites du SIAAP.
Valeur totale du marché: 1 056 896 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-068332
Numéro JO-S: 31
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: Article L.551-1 et s. du Code de justice administrative.
Référé contractuel: Article L.551-13 et s. du Code de justice administrative.
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