Maintenance, entretien et conduite (P2) et gros entretien renouvellement (P3) de chaufferies bois-énergie du SIEL

Syndicat intercommunal energies Loire

Le Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL) procède a une consultation pour la maintenance préventive, l'entretien et la conduite (P2) et gros entretien renouvellement (P3) des chaufferies bois-énergie lui appartenant. La présente consultation est lancée pour un minimum de 45 chaufferies bois (plaquettes ou granules), d'une puissance unitaire inférieure a 1 MW.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IDEX Energies
• Thermi service

Qui ?

• Syndicat intercommunal energies Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-13	Avis de marché
2017-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Numéro de référence: 1706EEDS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal énergies Loire
Adresse postale: 4 avenue Albert Raimond
Code postal: 42270
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Contact
Adresse Internet: http://www.siel42.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@siel42.fr 📧
Téléphone: +33 477438900 📞
Fax: +33 477438913 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-03-31 📅
Date de publication: 2017-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 053-098489
Numéro JO-S: 53

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché pourra faire l'objet d'une reconduction d'une durée équivalente à la période initiale (3 ans), soit une durée totale portée à 6 ans.

Intitulé du lot: Sud
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nord du département de la Loire.

Sud du département de la Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— attestation du candidat garantissant sa capacité à exercer son activité professionnelle (inscription sur le registre professionnel pertinent),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle avec les articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années,

— attestation de formation aux installations spécifiques des chaufferies bois.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant a la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Le titulaire assurera les dépannages 24 heures /24 et 365 jours par ans. Une astreinte est mise en place en dehors des jours ouvrés.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Pondération du prix: 50 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service fonctionnel — cellule juridique
Point de contact: Magali Calmels
Téléphone: +33 477438572 📞
Courrier électronique: calmels@siel42.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf greffe du tribunal administratif de Lyon.
Source: OJS 2017/S 053-098489 (2017-03-13)

Avis d'attribution de marché (2017-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Syndicat Intercommunal d'énergies du Département de la Loire (SIEL) procède a une consultation pour la maintenance préventive, l'entretien et la conduite (P2) et gros entretien renouvellement (P3) des chaufferies bois-énergie lui appartenant. La présente consultation est lancée pour un minimum de 45 chaufferies bois (plaquettes ou granules), d'une puissance unitaire inférieure a 1 MW.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal energies Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-16 📅
Date de publication: 2017-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 157-326116
Se réfère à l'avis: 2017/S 053-098489
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nord, SUD
Numéro du lot: 1,2

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-17 📅
Nom: Thermi service
Adresse postale: 82 quai Commandant l'Herminier
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷
Nom: Idex énergies
Adresse postale: 11 rue Maurice Audibert
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Greffe du tribunal administratif de Lyon.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Cf. Adresse greffe du Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cf. Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 157-326116 (2017-08-16)

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