Maintenance du Système de production informatique (SPI) de plusieurs structures de l'Inserm

Inserm

La présente consultation concerne la maintenance du Système de production informatique (SPI) de plusieurs structures de l'Inserm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IBM

Qui ?

• Inserm

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-12	Avis de marché
2018-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel informatique
Brève description:

La présente consultation concerne la maintenance du Système de production informatique (SPI) de plusieurs structures de l'Inserm.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Courrier électronique: achat@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 144236303 📞
Fax: +33 144236303 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340332&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-12 📅
Date limite de soumission: 2018-01-16 📅
Date de publication: 2017-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 241-500474
Se réfère à l'avis: 2014/S 013-204972
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations attendues du titulaire dans le cadre du présent marché concernent:

— la maintenance technique des composants matériels et logiciels constituant, à un instant donné, le Système de production informatique (SPI) des projets et applications nationales et régionales,

— un service de support et d'assistance pour l'ensemble de ces composants matériels et logiciels,

— le retrait du périmètre, en cours de marché, de l'un de ces composants,

— la prise en compte dans le périmètre, en cours de marché, d'un nouveau composant.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconductible 2 fois, chaque reconduction faisant courir une nouvelle période de 12 mois. La durée maximum de l'accord-cadre ne saurait dépasser 48 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villejuif Laplace; Paris Tolbiac; Paris Biopark; Montpellier CINES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1. Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l'article 45 du décret du 25.3.2016: forme du groupement (conjoint ou solidaire); mandataire; si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires;

b) si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;

c) le candidat remet le document annexé au règlement de consultation dûment complété, daté et signé, et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations.

Situation économique et financière:

Conformément à l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, il est demandé au candidat de fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

a) déclaration effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

b) liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant montant/date/destinataire public ou privé. Prestations de services prouvées par attestations ou par déclaration;

c) description de l'équipement technique et des mesures employées pour s'assurer de la qualité et/ou des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire n'a pas accès à ces certificats ou l'impossibilité de les obtenir dans les délais;

d) indication des titres d'études et professionnels du candidat, et des responsables de prestations de services de même nature que le marché;

e) déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin exprimé dans le CCTP
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Réponse au besoin exprimé
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Opérations à distance
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Prise en compte des besoins futurs
Pondération du prix: 30 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat, à l'attention de Mme Virginie Tayac, 75654, Paris, F, Tél.: +33 144236303
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En cas de manquement par l'Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d'être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants:

— avant la conclusion du marché (référé pré-contractuel) article L. 551-1 du code de justice administrative,

— dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R. 421-1 et R. 421-3 du code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L. 551-13 à L. 511-16 du code de justice administrative),

— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm, service achat
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac
Code postal: 75654
Téléphone: +33 144236303 📞
Courrier électronique: achat@inserm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 241-500474 (2017-12-12)

Avis d'attribution de marché (2018-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques professionnels
Brève description:

Le marché concerne la maintenance du système de production informatique (Spi) de plusieurs structures de l'Inserm

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cedex 13
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301233
Se réfère à l'avis: 2017/S 241-500474
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre prévoit une tranche ferme et 13 tranches optionnelles: — La tranche ferme correspond à l'exécution des prestations objet de l'accord-cadre pour les SPI centraux désignés à l'article 4.2 du CCTP; — Les tranches optionnelles correspondent à l'exécution des prestations objet de l'accord-cadre pour les SPI de chaque délégation régionale de l'institut.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la maintenance technique des composants matériels et logiciels constituant, à un instant donné, le Système de Production Informatique (SPI) des projets et applications nationales et régionales;

— un service de support et d'assistance pour l'ensemble de ces composants matériels et logiciels;

— le retrait du périmètre, en cours de marché, de l'un de ces composants;

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre prévoit une tranche ferme et 13 tranches optionnelles:

— La tranche ferme correspond à l'exécution des prestations objet de l'accord-cadre pour les SPI centraux désignés à l'article 4.2 du CCTP;

— Les tranches optionnelles correspondent à l'exécution des prestations objet de l'accord-cadre pour les SPI de chaque délégation régionale de l'institut.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
30
10
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-25 📅
Nom: Ibm
Adresse postale: 17 avenue de l'Europe 92275 Bois-Colombes Cedex
Commune postale: Bois-Colombes
Code postal: 92275
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat, à l'attention de Mme Virginie Tayac, 75654, Paris, F, Téléphone: (+33) 1 44 23 63 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative;

— dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de justice administrative. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative);

— un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative);

— un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative).

Source: OJS 2018/S 132-301233 (2018-07-09)

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