Maintenance du patrimoine — relance des lots 2, 14, 31, 34, 35, 36, 37, 38 et 39

Aquitanis

Travaux et prestation de maintenance du patrimoine appartenant ou géré par Aquitanis — 2018 — 2021.
Relance des lots 2, 14, 31, 34, 35, 36, 37, 38 et 39.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Aquitanis

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-20	Avis de marché
2018-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Travaux et prestation de maintenance du patrimoine appartenant ou géré par Aquitanis — 2018 — 2021. Relance des lots 2, 14, 31, 34, 35, 36, 37, 38 et 39.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Aquitanis
Adresse postale: 1 avenue André Reinson, CS 30 239
Code postal: 33028
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.aquitanis.fr 🌏
Courrier électronique: n.trejaut@aquitanis.fr 📧
Téléphone: +33 556118448 📞
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-20 📅
Date limite de soumission: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2017-11-24 📅
Date de début: 2018-02-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 226-470059
Se réfère à l'avis: 2017/S 119-238903
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

La présente consultation est soumise aux dispositions articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du Décret n°2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015). Elle vise à mettre en place des accords cadre à bons de commandes multi attributaire, sans minimum ni maximum. Le nombre de titulaires pour chaque lot est précisé dans le CCAP. Les offres dématérialisées (CD ou Clé USB) devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé à aquitanis, avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation. Le cadre de l'annexe 2 du règlement deconsultation est à coller obligatoirement sur votre pli. Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com. Aucun document papier ne sera accepte. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours parvirement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux et prestation de maintenance du patrimoine appartenant ou géré par Aquitanis — 2018 — 2021.

Relance des lots 2, 14, 31, 34, 35, 36, 37, 38 et 39.

Intitulé du lot: Anti termites
Numéro du lot: 2
Brève description: Anti termites.
Intitulé du lot: Entretien jardin et friches (réservé)
Numéro du lot: 14
Brève description: Entretien jardin et friches (réservé).
Intitulé du lot: Nettoyage des logements (réservé)
Numéro du lot: 31
Brève description: Nettoyage des logements (réservé).
Intitulé du lot: Enlèvement encombrants (réservé)
Numéro du lot: 34
Brève description: Enlèvement encombrants (réservé).
Intitulé du lot: Enlèvement des encombrants
Numéro du lot: 35
Brève description: Enlèvement des encombrants.
Intitulé du lot: Collecte des déchets om et tri sélectif
Numéro du lot: 36
Brève description: Collecte des déchets om et tri sélectif.
Intitulé du lot: Cuves enterrées
Numéro du lot: 37
Brève description: Cuves enterrées.
Intitulé du lot: Sécurisation des locaux
Numéro du lot: 38
Brève description: Sécurisation des locaux.
Intitulé du lot: Rénovation nettoyage spécifique sols
Numéro du lot: 39
Brève description: Rénovation nettoyage spécifique sols.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-Bis.
Situation économique et financière:

Les candidats produiront en sus des DC1, DC2 et KBIS, tout document à leur convenance pour justifier de leurs capacités professionnelles et financières et notamment leur chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années ainsi que l'effectif moyen annuel sur la même période.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché prendra effet à sa date de notification, pour se terminer au 31.12.2021.

Les lots 14, 31 et 34 sont des « marchés réservés » au sens de l'article 13 du Décret du 25.3.2016 qui seront attribués à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail, et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (Article 36 — II de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nadim Trejaut
URL des documents: http://aquitanis.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Elle vise à mettre en place des accords cadre à bons de commandes multi attributaire, sans minimum ni maximum. Le nombre de titulaires pour chaque lot est précisé dans le CCAP.

Les offres dématérialisées (CD ou Clé USB) devront être transmises par courrier recommandé avec AR ou déposés contre récépissé à aquitanis, avant les dates et heures indiquées dans le règlement de consultation. Le cadre de l'annexe 2 du règlement deconsultation est à coller obligatoirement sur votre pli. Les candidats pourront choisir de déposer leur offre sur la plate-forme e-marchespublics.com.

Aucun document papier ne sera accepte.

Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours parvirement.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire d'un marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Soit référé pré-contractuel introduit préalablement àla signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Source: OJS 2017/S 226-470059 (2017-11-20)

Avis d'attribution de marché (2018-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-09 📅
Date de publication: 2018-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 153-350327
Se réfère à l'avis: 2017/S 226-470059
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Consultation soumise aux dispositions articles 25-I.1, 67, 68, 78-I alinéa 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 (décret fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015). Elle vise à mettre en place des accords cadre à bons de commandes multi attributaire, sans minimum ni maximum. Le nombre de titulaires pour chaque lot est précisé dans le CCAP. Le marché sera exécuté par émission de bons de commande successifs selon les besoins. La consultation est composée de 2 lots de travaux et de 7 lots de prestations de service. Les lots 14, 31 et 34 sont des «marchés réservés» au sens de l’article 13 du décret du 25.3.2016 qui seront attribués à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail, et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (Article 36-II de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Anti-termites
Brève description:

Anti-termites

Nettoyage des logements (réservé)

Intitulé du lot: Collecte des déchets OM et tri-sélectif
Brève description: Collecte des déchets OM et tri-sélectif.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l’environnement
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-20 📅
Nom: IBD Termicap
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Arcins Entreprises
Commune postale: Bègles
Nom: Coteaux des Hauts de Garonne
Commune postale: Cenon
Nom: Bati Action
Commune postale: Pessac
Nom: Régie de Quartier Lormont
Commune postale: Lormont
Nom: Suez RV Sud Ouest
NET VIT 33
Commune postale: La Réole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le marché sera exécuté par émission de bons de commande successifs selon les besoins.

La consultation est composée de 2 lots de travaux et de 7 lots de prestations de service.

Les lots 14, 31 et 34 sont des «marchés réservés» au sens de l’article 13 du décret du 25.3.2016 qui seront attribués à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail, et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés (Article 36-II de l’ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).

Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 153-350327 (2018-08-09)

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