Maintenance des installations de chauffage, ventilation et climatisation

Université Lumière Lyon 2 — DAJIM

La présente consultation a pour objet la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et climatisation de l'université Lumière Lyon 2.
Le cahier des clauses techniques particulières décrit les prestations attendues ainsi que les caractéristiques des installations et les inventaires du matériel. Les prestations sont à effectuer sur l'ensemble des installations et équipements en service à l'université Lumière Lyon 2.
Il s'agit d'un marché de fournitures courantes et services avec obligation de résultats. Les objectifs sont de conserver les caractéristiques nominales des équipements et de garantir le bon fonctionnement des installations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas Eolya

Qui ?

• Université Lumière Lyon 2 — DAJIM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-30	Avis de marché
2017-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: FCS 17047
Brève description:

La présente consultation a pour objet la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et climatisation de l'université Lumière Lyon 2. Le cahier des clauses techniques particulières décrit les prestations attendues ainsi que les caractéristiques des installations et les inventaires du matériel. Les prestations sont à effectuer sur l'ensemble des installations et équipements en service à l'université Lumière Lyon 2. Il s'agit d'un marché de fournitures courantes et services avec obligation de résultats. Les objectifs sont de conserver les caractéristiques nominales des équipements et de garantir le bon fonctionnement des installations.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Installations de climatisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lumière Lyon 2 — DAJIM
Adresse postale: 86 rue Pasteur
Code postal: 69365
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon2.fr/universite/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: n.manavella@univ-lyon2.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=336044&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 105-210150
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

1) 2 visites préalables sont obligatoires (sous peine de rejet sans régularisation possible) pour chaque candidat souhaitant répondre à cette consultation. Les dates sont prévues à cet effet sont les suivantes: Pour la visite du campus des Berges du Rhône: Mardi 13.6.2017 à 9:00. Mardi 20.6.2017 à 9:00. à l'adresse suivante: 18 quai C. Bernard Point de rendez-vous: hall d'entrée Pour la visite du campus de la Porte des Alpes: Jeudi 15.6.2017 à 9:00. Jeudi 22.6.2017 à 9:00. à l'adresse suivante: 5 avenue Pierre Mendès France — 69676 Bron cedex Point de rendez-vous: devant l'accueil du bâtiment A 2) Le soumissionnaire produira un projet de marché comprenant: 1) L'acte d'engagement (Ae) à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat. 2) Le bordereau de prix à compléter. 3) Le certificat de visite du campus des Berges du Rhône et le certificat de visite du campus de la Porte des Alpes. 4) Le mémoire technique du soumissionnaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et climatisation de l'université Lumière Lyon 2.

Le cahier des clauses techniques particulières décrit les prestations attendues ainsi que les caractéristiques des installations et les inventaires du matériel. Les prestations sont à effectuer sur l'ensemble des installations et équipements en service à l'université Lumière Lyon 2.

Il s'agit d'un marché de fournitures courantes et services avec obligation de résultats. Les objectifs sont de conserver les caractéristiques nominales des équipements et de garantir le bon fonctionnement des installations.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.

l'accord-cadre peut-être reconduit tacitement par période successive de 1 an (sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans).

Description des options:

L'université se réserve le droit d'acquérir auprès du titulaire retenu des livraisons complémentaires.

Le présent contrat ne fait l'objet d'aucune prestation supplémentaire éventuelle ou alternative.

Les prestations, objet du présent contrat, pourra donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des sites de l'université Lumière Lyon 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produite la copie du ou des jugements prononcés.

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— certificats de qualifications dont dispose le candidat.

Les entreprises étrangères pourront, quant à elle, fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: 18 quai Claude Bernard
69365 Lyon Cedex 07.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=336044&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=336044&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) 2 visites préalables sont obligatoires (sous peine de rejet sans régularisation possible) pour chaque candidat souhaitant répondre à cette consultation.

Les dates sont prévues à cet effet sont les suivantes:

Pour la visite du campus des Berges du Rhône:

Mardi 13.6.2017 à 9:00.

Mardi 20.6.2017 à 9:00.

à l'adresse suivante: 18 quai C. Bernard

Point de rendez-vous: hall d'entrée

Pour la visite du campus de la Porte des Alpes:

Jeudi 15.6.2017 à 9:00.

Jeudi 22.6.2017 à 9:00.

à l'adresse suivante: 5 avenue Pierre Mendès France — 69676 Bron cedex

Point de rendez-vous: devant l'accueil du bâtiment A

2) Le soumissionnaire produira un projet de marché comprenant:

1) L'acte d'engagement (Ae) à compléter, dater et signer par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat.

2) Le bordereau de prix à compléter.

3) Le certificat de visite du campus des Berges du Rhône et le certificat de visite du campus de la Porte des Alpes.

4) Le mémoire technique du soumissionnaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478841010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats dans le cadre de la présente consultation sont les suivantes:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).

Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat.

Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché.

Recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation, no 291545; CE, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne). Cet avis prendra la forme d'un avais d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 105-210150 (2017-05-30)

Avis d'attribution de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-389683
Se réfère à l'avis: 2017/S 105-210150
Numéro JO-S: 190

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nombres d'heure de préventif
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains et matériels dédiés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Organisation prévue par le soumissionnaire pour la maintenance préventive, la gestion documentaire et la GMAO
Engagements du candidat relatifs à la performance énergétique et procédures pour améliorer la performance énergétique des installations existantes dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût: Prix global et forfaitaire maintenance préventive et curative CVC et GTC
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: Simulation de commande sur bordereau des prix
Pondération du coût: 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-09-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques, institutionnelles et des marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat,

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché,

— recours contre le contrat ouvert aux concurrents évincés dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat (CE, 16.7.2007, société tropic travaux signalisation, n° 291545; CE, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne). Cet avis prendra la forme d'un avais d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.

Source: OJS 2017/S 190-389683 (2017-09-29)

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