Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées publics de la Région

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées publics de la Région. Il s'agit d'un accord cadre alloti mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi par an et par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-17 Avis de marché
Avis de marché (2017-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 17S0112
Brève description:
Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées publics de la Région. Il s'agit d'un accord cadre alloti mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi par an et par lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Ardèche 🏙️
Drôme 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction de l'éducation et des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@auvergnerhonealpes.eu 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=765&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-17 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191786
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ain
Numéro du lot: 1
Brève description:
Département de l'ain
accord cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 60 000 euro(s) HT par an.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée: 1 an reconductible 3 fois une année. La reconduction est tacite. En cas de non reconduction un courrier recommandé avec accusé de réception sera envoyé au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire (date de notification) du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours.
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Description des options:
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne: marchés de prestations similaires.
Intitulé du lot: Ardèche
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ardèche
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 57 000 euro(s) HT par an.
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Intitulé du lot: Drôme
Numéro du lot: 3
Brève description:
Drôme
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 48 000 euro(s) HT par an.
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Intitulé du lot: Isère
Numéro du lot: 4
Brève description:
Isère
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 126 000 euro(s) HT par an.
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Intitulé du lot: Loire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Loire
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 81 000 euro(s) HT par an.
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Intitulé du lot: Rhône
Numéro du lot: 6
Brève description:
Rhône
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 201 000 euro(s) HT par an.
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Intitulé du lot: Savoie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Savoie
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 90 000 euro(s) HT par an.
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Intitulé du lot: Haute-Savoie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Haute-Savoie
Accord-Cadre mixte, les prestations de maintenance traitée à prix unitaires forfaitisés appliquées aux quantités réellement exécutées et les petits travaux (hors maintenance) traités à bons de commande avec un montant maxi de 78 000 euro(s) HT par an.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ain.
Ardèche.
Drôme.
Isère.
Loire.
Savoie.
Haute-Savoie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Identification du candidat (Dc1).
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées
Attestation d'assurance en cours de validité
trois derniers chiffres d'affaires dont le candidat dispose (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Liste d'au moins deux références (il est demandé a minima 1 référence en maintenance ET 1 référence en travaux) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Déclaration des effectifs.
Liste et description des matériels.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Attestation de formation pour le Décret no2010-1118 du 22 septembre 2010 relatif aux opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage (habilitation électrique conformément à NF C18-510)
Attestation de formation pour le Décret no 2004-924 du 1er septembre 2004 (information sur le travail en hauteur et formation au port de l'equipement de Protection Individuel Epi)
Attestation de formation aux risques de travail en présence d'amiante (sous-section 4). ".

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: direction de l'éducation et des lycées 1, esplanade François Mitterrand CS 20033
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: direction des affaire juridiques 1, esplanade François Mitterrand CS 20033
Commune postale: Lyon

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du
code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de
l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur
le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Source: OJS 2017/S 097-191786 (2017-05-17)
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Région:
Rhône-Alpes Ain Ardèche Drôme Isère Loire Rhône Savoie Haute-Savoie
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services d'entretien d'ascenseurs