Lot 5: un bras hydraulique multi-caissons (de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour 2017)

Smitred Ouest d'Armor

Acquisition d'un bras hydraulique multi-caissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrosserie de l'Iroise

Qui ?

• Smitred Ouest d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-27	Avis de marché
2017-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Numéro de référence: 2017.1.7
Brève description: Acquisition d'un bras hydraulique multi-caissons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de levage et de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-27 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 063-117847
Se réfère à l'avis: 2017/S 028-049358
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un bras hydraulique multi-caissons, lot no 5 de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour l'année 2017.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 2 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les livraisons auront lieu sur le site Valorys de Pluzunet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 et dans l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.

Justifications à produire:

— le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement;

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— lettre de candidature Dc1 ou équivalente;

— déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, réalisés au cours des 3 exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les références des trois (3) dernières années en rapport avec l'objet du marché (indiquant le montant ou la quantité, la date et le destinataire public ou privé).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour information, les autres lots de l'opération (en cours d'attribution) sont les suivants: lot 1: un broyeur rapide; lot 2: un chargeur à bras télescopique central; lot 3: une remorque agricole de type front poussant avec reprise; lot 4: un châssis routier porteur type 6*2 de 26 Tonnes; lot 6: un porteur de type fourgon équipé d'un hayon.

Le montant total de l'opération est supérieur au seuil des procédures formalisées pour les marchés de fournitures et services.

Remise d'échantillon ou de matériels de démonstration: le SMITRED pourra demander à vérifier un ou plusieurs points techniques particuliers avant attribution du marché. Le fournisseur devra dans ce cas organiser un essai, en un lieu à convenir entre les parties.

Le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) Peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous: SMITRED Ouest d'Armor Site du Quelven 22 140 Pluzunet Tél. : 02 96 54 65 10 Fax: 02 96 54 65 18 E-Mail: accueil@valorys.smitred.com

Le DCE Est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com

— modalités de remise des dossiers:

Les dossiers des candidats seront:

— soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée ci-dessus, à l'adresse suivante: M. le président — SMITRED Ouest d'Armor Site du Quelven 22 140 — Pluzunet

— soit envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus.

— soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du SMITRED, à savoir: http://www.smitred-marches.com; avant les mêmes dates et heures limites.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2017/S 063-117847 (2017-03-27)

Avis d'attribution de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 151-312422
Se réfère à l'avis: 2017/S 063-117847
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Précisions bloc V.2.1 "date de conclusion du marché" : il s'agit de la date d'envoi de la notification à l'attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un bras hydraulique multi-caissons, lot n° 5 de l'opération d'acquisition de matériels roulants de traitement, de matériels roulants de transport pour l'année 2017.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, Direccte des pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Source: OJS 2017/S 151-312422 (2017-08-04)

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