Location-Maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites du Département de la Haute-Corse, avec option d'achat
Conseil général de la Haute-Corse
Location-Maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites du Département de la Haute-Corse, avec option d'achat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-29 | Avis de marché |
| 2017-06-15 | Informations complémentaires |
| 2018-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 17012
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-corse.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 0495555779 📞
Fax: +33 0495550237 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4uqi4TSfkC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4uqi4TSfkC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205239
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Copieurs noir et blanc, petite capacité
Numéro du lot: 1
Brève description: Copieurs noir et blanc, petite capacité (15 à 25 copies minute).
Durée de l'accord: 50 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Copieurs noir et blanc, copieur couleur de moyenne capacité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Département de la Haute-Corse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200003600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4uqi4TSfkC 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: Département de la Haute-Corse, Pôle ressources et moyens
Adresse postale: Hôtel du Département-Accueil Coupole, rond-point du Maréchal Leclerc
Point de contact: Direction des moyens généraux, Mme Robinault Fabienne
Téléphone: +33 0495581099 📞
Courrier électronique: frobinault@haute-corse.fr 📧
Pays: Haute-Corse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement administratifs: Département de la Haute-Corse Pôle ressources et moyens, Direction juridique et commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département-Accueil Coupole, Rond-point du Maréchal Leclerc — 1er étage
Point de contact: Service commande publique
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 0495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 103-205239 (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Numéro de référence: 17012
Brève description:
Location-Maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites du Département de la Haute-Corse, avec option d'achat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-corse.fr 🌏
Courrier électronique: cp@haute-corse.fr 📧
Téléphone: +33 0495555779 📞
Fax: +33 0495550237 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4uqi4TSfkC 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4uqi4TSfkC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date limite de soumission: 2017-07-04 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205239
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Montant minimum HT: 20 000 EUR
montant maximum HT: 35 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Copieurs noir et blanc, petite capacité
Numéro du lot: 1
Brève description: Copieurs noir et blanc, petite capacité (15 à 25 copies minute).
Durée de l'accord: 50 mois
Informations complémentaires:
Montant minimum HT: 20 000 EUR
montant maximum HT: 35 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Copieurs noir et blanc, copieur couleur, moyenne capacité (30 à 40 copies minutes).
Informations complémentaires:
Montant minimum HT: 430 000 EUR.
montant maximum HT: 720 000 EUR.
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Un mois avant la fin du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'acquérir définitivement, par demande écrite, tout ou partie des copieurs mis en location la première année pour le lot 1.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Département de la Haute-Corse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200003600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4uqi4TSfkC 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: Département de la Haute-Corse, Pôle ressources et moyens
Adresse postale: Hôtel du Département-Accueil Coupole, rond-point du Maréchal Leclerc
Point de contact: Direction des moyens généraux, Mme Robinault Fabienne
Téléphone: +33 0495581099 📞
Courrier électronique: frobinault@haute-corse.fr 📧
Pays: Haute-Corse 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement administratifs: Département de la Haute-Corse Pôle ressources et moyens, Direction juridique et commande publique
Adresse postale: Hôtel du Département-Accueil Coupole, Rond-point du Maréchal Leclerc — 1er étage
Point de contact: Service commande publique
Référence
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et maximum.
Caractéristiques des prix: Prix unitaires et forfaitaires. Modalités de variation des prix: prix fermes pour la durée du marché. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres du département. Les critères, sous-critères, éléments d'appréciation, les barèmes de notations et les modalités de remise des plis sont indiqués au règlement de la consultation. Les offres devront être exprimées en euros. Le marché excède les quatre années (4 ans et 2 mois) en raison de la maintenance ne peut débuter qu'à la livraison des machines et de leur mise en service pour lesquelles le délai maximum de livraison est de 2 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 0495323855 📠
Adresse Internet: http://bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 103-205239 (2017-05-29)
Informations complémentaires (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233354
Se réfère à l'avis: 2017/S 103-205239
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location-maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites du département de la Haute-Corse, avec option d'achat.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233354
Se réfère à l'avis: 2017/S 103-205239
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Le CCTP ainsi que l'annexe financière et technique relative au lot 2 font l'objet de modifications visant à rectifier des erreurs matérielles de saisies.
Source: OJS 2017/S 116-233354 (2017-06-15)
Avis d'attribution de marché (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rond point du Maréchal Leclerc
Contact
Téléphone: +33 495555779 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084981
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800053
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 039-084981 (2018-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location-maintenance d'un parc de copieurs neufs noir et blanc et couleur, en réseau et libre-service pour les différents sites du Département de la Haute-Corse, avec option d'achat.
Valeur totale du marché: 755 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rond point du Maréchal Leclerc
Contact
Téléphone: +33 495555779 📞
Fax: +33 495550237 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-23 📅
Date de publication: 2018-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 039-084981
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
La collectivité de Corse instituée par l'article 30 de la loi 2015-991 du 7.8.2015 dite loi Notre se substitue au Département de la Haute-Corse (CD2B) dans toutes les procédures administratives et juridictionnelles en cours à la date de sa création et donc dans le cadre de cette procédure. Accord-cadre avec minimum et maximum annuels donnant lieu à l'émission de bons de commande.
— lot 1: Minimum HT: 20 000 EUR/ Maximum HT: 35 000 EUR
— lot 2: Minimum HT: 430 000 EUR/ / Maximum HT: 720 000 EUR.
Date de signature du contrat: 17.11.2017.
Date de notification: 21.11.2017.
Modalités de consultation du marché: collectivité de Corse — direction juridique et commande publique, Hôtel de la collectivité de corse, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9, Tél: +33 0495555785 / +33 0495556926, Fax: +33 0495550237, courriel: cp@haute-corse.fr. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-17 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800053
Référence
Informations complémentaires
La collectivité de Corse instituée par l'article 30 de la loi 2015-991 du 7.8.2015 dite loi Notre se substitue au Département de la Haute-Corse (CD2B) dans toutes les procédures administratives et juridictionnelles en cours à la date de sa création et donc dans le cadre de cette procédure. Accord-cadre avec minimum et maximum annuels donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
— lot 1: Minimum HT: 20 000 EUR/ Maximum HT: 35 000 EUR
— lot 2: Minimum HT: 430 000 EUR/ / Maximum HT: 720 000 EUR.
Date de signature du contrat: 17.11.2017.
Date de notification: 21.11.2017.
Modalités de consultation du marché: collectivité de Corse — direction juridique et commande publique, Hôtel de la collectivité de corse, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9, Tél: +33 0495555785 / +33 0495556926, Fax: +33 0495550237, courriel: cp@haute-corse.fr. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montepiano
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 039-084981 (2018-02-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)