Location Longue Durée et entretien-maintenance de véhicules neufs — Véhicules Polyvalents

Centre psychothérapique de l'Ain

Location longue durée et maintenance-entretien de véhicules polyvalents neufs diesel, essence et électrique sur 48 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arno
• Diac location

Qui ?

• Centre psychothérapique de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-21	Avis de marché
2017-05-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: A17001
Brève description:

Location longue durée et maintenance-entretien de véhicules polyvalents neufs diesel, essence et électrique sur 48 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de l'Ain
Adresse postale: avenue de Marboz
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cpa01.fr 🌏
Courrier électronique: achats@cpa01.fr 📧
Téléphone: +33 474522836 📞
URL des documents: http://www.cpa01.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-21 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 038-068530
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules diesel et essence
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum en quantités: 15 véhicules diesel et 43 véhicules essence; correspond à la première commande pour laquelle les véhicules devront être livrés au 4ème trimestre 2017. Maximum en quantités: 25 véhicules diesel et 60 véhicules essence. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: mi-mai 2017. L'estimation au point II.2.6) correspond au maximum de l'accord-cadre sur la durée totale.

Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché au sens de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360.

Intitulé du lot: Véhicules électriques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Minimum en quantités: 5 véhicules électriques; correspond à la première commande pour laquelle les véhicules devront être livrés au 4ème trimestre 2017. Maximum en quantités: 15 véhicules électriques. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre: mi-mai 2017. L'estimation au point II.2.6) correspond au maximum de l'accord-cadre sur la durée totale.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations de service
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Espic
Contact
Point de contact: Service logistique et achats
URL des documents: http://www.cpa01.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474241953 📞
Fax: +33 474241861 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 et référé contractuel prévu aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009.

Source: OJS 2017/S 038-068530 (2017-02-21)

Avis d'attribution de marché (2017-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location longue durée et maintenance — entretien de véhicules polyvalents neufs diesel, essence et électrique sur 48 mois.

Valeur totale du marché: 1 020 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-29 📅
Date de publication: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 103-205475
Se réfère à l'avis: 2017/S 038-068530
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

La valeur indiquée au point II.1.7) est une estimation du montant maximum des 2 lots sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur totale du marché pour chaque lot mentionnée au point V.2.4) correspond au montant ayant servi au jugement des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec minimum…

… (15 véhicules diesel et 43 véhicules essence) et maximum (25 véhicules diesel et 60 véhicules essence).

… (5 véhicules électriques) et maximum (15 véhicules électriques).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009.
Source: OJS 2017/S 103-205475 (2017-05-29)

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