Location longue durée et entretien de véhicules neufs pour la CCIT de la Marne
CCI territoriale de la Marne
Location longue durée et entretien de véhicules neufs pour la CCIT de la Marne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-10 | Avis de marché |
| 2017-03-16 | Informations complémentaires |
| 2017-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: APOFF170303
Brève description: Location longue durée et entretien de véhicules neufs pour la CCIT de la Marne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI territoriale de la Marne
Adresse postale: 2 rue de Chastillon — CS 90533
Code postal: 51010
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.marne.cci.fr 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@marne.cci.fr 📧
Téléphone: +33 326506250 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324677&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095694
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Location et entretien de 2 véhicules diesel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Location et entretien de 9 véhicules diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: Segment B: «Citadine» — dIESEL.
Intitulé du lot: Location et entretien d'un véhicule électrique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: 5 rue des Marmouzets https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323457&orgAcronyme=l2m
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323457&orgAcronyme=l2m 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée 51036
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 052-095694 (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: APOFF170303
Brève description: Location longue durée et entretien de véhicules neufs pour la CCIT de la Marne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr213 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI territoriale de la Marne
Adresse postale: 2 rue de Chastillon — CS 90533
Code postal: 51010
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Contact
Adresse Internet: http://www.marne.cci.fr 🌏
Courrier électronique: service.marchespublics@marne.cci.fr 📧
Téléphone: +33 326506250 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324677&orgAcronyme=l2m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095694
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
La durée de location des véhicules est fixée à 36 mois à compter de la date de livraison des véhicules.
Les véhicules devront être mis à disposition au plus tard le 22.9.2017.
Date prévisionnelle de notification: 15.5.2017.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Location et entretien de 2 véhicules diesel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Segment C: «Compacte» DIESEL (un véhicule)
segment C: «Monospace Compacte» DIESEL ( un véhicule).
Intitulé du lot: Location et entretien de 9 véhicules diesel
Numéro du lot: 2
Brève description: Segment B: «Citadine» — dIESEL.
Intitulé du lot: Location et entretien d'un véhicule électrique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Segment B1 «Petite Citadine» ou B2: «Citadine»
Electrique.
Site principal ou lieu d'exécution:
1 sur le site de Reims et 1 sur le site de Chalons-en-Champagne.
5 véhicules pour le site de Reims et 4 pour le site de Chalons-en-Champagne.
Site de reims.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner (art 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015), ou Dc1 joint.
Déclaration sur l'honneur sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail, ou Dc1 joint.
Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Le Dc1 complété et signé.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— preuve de l'inscription sur la liste spéciale pour exercer la fonction de commissaire aux comptes (art L822-1 du code de commerce.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: 5 rue des Marmouzets https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323457&orgAcronyme=l2m
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=323457&orgAcronyme=l2m 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2020.
La durée de location des véhicules est fixée à 36 mois à compter de la date de livraison des véhicules.
Les véhicules devront être mis à disposition au plus tard le 22.9.2017.
Date prévisionnelle de notification: 15.5.2017.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée 51036
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 052-095694 (2017-03-10)
Informations complémentaires (2017-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Territoriale de la Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103644
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-095694
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2017/S 056-103644 (2017-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Territoriale de la Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-16 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103644
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-095694
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2017/S 056-103644 (2017-03-16)
Avis d'attribution de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: APOFF1703010203
Valeur totale du marché: 87966.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332102
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consommation des véhicules
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Dépassement kilométrique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous consommation
Rejet de co2
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Autonomie
Temps de charges
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 161-332102 (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: APOFF1703010203
Valeur totale du marché: 87966.24 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332102
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Segment C: «Compacte» diesel (un véhicule).
Segment C: «Monospace compacte» diesel ( un véhicule).
Segment B: «Citadine» — Diesel.
Électrique.
Site principal ou lieu d'exécution:
1 sur le site de Reims et 1 sur le site de Châlons-en-Champagne.
5 véhicules pour le site de Reims et 4 pour le site de Châlons-en-Champagne.
Site de Reims.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Consommation des véhicules
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Dépassement kilométrique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous consommation
Rejet de co2
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (nom): Autonomie
Temps de charges
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-01 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2017/S 161-332102 (2017-08-22)
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