Location longue durée et achat de véhicules légers et utilitaires — 4 lots
Communauté d'agglomération du Carcassonne
Location longue durée et achat de véhicules légers et utilitaires — 4 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aude
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-20 | Avis de marché |
| 2017-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17C0001
Brève description: Location longue durée et achat de véhicules légers et utilitaires — 4 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Carcassonne
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://WWW.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105600 📞
Fax: +33 468478160 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sEi4ey7HRc 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sEi4ey7HRc 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027294
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1:location longue durée de véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1:location longue durée de véhicules légers.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2:location longue durée de véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2:location longue durée de véhicules utilitaires.
Intitulé du lot: Lot 3:achat de véhicules légers neufs ou d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3:achat de véhicules légers neufs ou d'occasion.
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4:achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Carcassonne Agglo.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Carcassonne Agglo.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 65
40
60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sEi4ey7HRc 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 468105657 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://www.carcassonne-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de région
Adresse postale: 3 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 017-027294 (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 17C0001
Brève description: Location longue durée et achat de véhicules légers et utilitaires — 4 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Carcassonne
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11890
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://WWW.carcassonne-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105600 📞
Fax: +33 468478160 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sEi4ey7HRc 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sEi4ey7HRc 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027294
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1:location longue durée de véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1:location longue durée de véhicules légers.
Description des renouvellements:
Le délai de validité du contrat est fixé de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre est reconductible 1 fois, pour une durée de 12 Mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Lot 2:location longue durée de véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2:location longue durée de véhicules utilitaires.
Intitulé du lot: Lot 3:achat de véhicules légers neufs ou d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3:achat de véhicules légers neufs ou d'occasion.
Description des renouvellements:
Le délai de validité du contrat est fixé de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre est reconductible 1 fois, pour une durée de 12 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Intitulé du lot: Lot 4:achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4:achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Carcassonne Agglo.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont informés que le pouvoir adjudicateur accepte le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter leur candidature.
Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)
— etat annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti1.rtf)
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Carcassonne Agglo.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 35
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 65
40
60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_sEi4ey7HRc 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Carcassonne Agglo
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 468105657 📞
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://www.carcassonne-agglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2017. L'accord-cadre peut être reconduit sur 1 an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges préfecture de région
Adresse postale: 3 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 017-027294 (2017-01-20)
Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236682
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027294
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: location longue durée de véhicules légers
Brève description: Lot 1: location longue durée de véhicules légers.
Intitulé du lot: Lot 2: location longue durée de véhicules utilitaires
Brève description: Lot 2: location longue durée de véhicules utilitaires.
Intitulé du lot: Lot 3: achat de véhicules légers neufs ou d'occasion
Brève description: Lot 3: achat de véhicules légers neufs ou d'occasion.
Intitulé du lot: Lot 4: achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion
Brève description: Lot 4: achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges, préfecture de Région
Source: OJS 2017/S 118-236682 (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 118-236682
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027294
Numéro JO-S: 118
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: location longue durée de véhicules légers
Brève description: Lot 1: location longue durée de véhicules légers.
Intitulé du lot: Lot 2: location longue durée de véhicules utilitaires
Brève description: Lot 2: location longue durée de véhicules utilitaires.
Intitulé du lot: Lot 3: achat de véhicules légers neufs ou d'occasion
Brève description: Lot 3: achat de véhicules légers neufs ou d'occasion.
Intitulé du lot: Lot 4: achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion
Brève description: Lot 4: achat de véhicules utilitaires neufs ou d'occasion.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-09 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges, préfecture de Région
Source: OJS 2017/S 118-236682 (2017-06-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)