Location longue durée de véhicules neufs, sans chauffeur, avec prestations d'entretiens et de maintenances associées, pour les différents sites du CIRAD à La Réunion

CIRAD

Les travaux sont répartis en 2 lots désignés ci-dessous:
Lot 1: véhicules utilitaires diesel (36 véhicules),
Lot 2: véhicules propres électriques purs (5 véhicules).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Automobiles Reunion SN
• Runcar SAS System Lease

Qui ?

• CIRAD

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-31	Avis de marché
2017-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2017REUSP01102
Brève description:

Les travaux sont répartis en 2 lots désignés ci-dessous: Lot 1: véhicules utilitaires diesel (36 véhicules), Lot 2: véhicules propres électriques purs (5 véhicules).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirad
Adresse postale: Direction régionale Réunion-Mayotte — 40 ch. de Grand Canal
Code postal: 97743
Commune postale: Saint-Denis Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cirad.fr 🌏
Courrier électronique: jean-cyril.dagallier@cirad.fr 📧
Téléphone: +262 2629637 📞
Fax: +262 2629368 📠
URL des documents: http://cirad.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-08 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041315
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Pour la variante se référer au dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux sont répartis en 2 lots désignés ci-dessous:

Lot 1: véhicules utilitaires diesel (36 véhicules),

Lot 2: véhicules propres électriques purs (5 véhicules).

Intitulé du lot: Véhicules utilitaires diesel
Numéro du lot: 1
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture en Location Longue Durée, sans chauffeur, avec prestations d'entretiens et de maintenances.

Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Véhicules Propres Électriques Purs
Numéro du lot: 2
Brève description:

Location longue durée de véhicules neufs, sans chauffeur, avec prestations d'entretiens et de maintenances associées.

Informations complémentaires: Pour la variante se référer au dossier de consultation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CIRAD — direction régionale Réunion-Mayotte

— station de La Bretagne — 97490 Sainte-Clotilde / Saint-Denis,

— station Ligne Paradis — 97410 Saint-Pierre,

— station de Bassin Plat — 97410 Saint-Pierre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Le DUME, rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place:

— de la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.

Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci, conformément aux dispositions de l'article 49 du décret du 25.3.2016. La vérification des capacités du candidat pourra être effectuée à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché. Les candidats devront alors produire les pièces visées ci-dessus dans un délai de 6 jours à compter de la demande du pouvoir adjudicateur. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33159627000016
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPIC de l'État
Contact
Point de contact: Jean-Cyril Dagallier
Adresse du profil d'acheteur: http://cirad.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://cirad.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 31.1.2020.

1. Anomalies et insuffisances:

Dès la consultation des DC (Documents de la consultation), avant la remise de son offre et dans le délai prévu à l'article 7.1 ci-avant pour les demandes de renseignements, le candidat prend soin de signaler par écrit au CIRAD toute anomalie ou insuffisance qui lui apparaîtrait dans l'exécution prévue ou dans les DC. En aucun cas, le titulaire ne peut par la suite arguer des imprécisions, des erreurs, des omissions ou des contradictions des DC pour justifier une demande de supplément.

2. Transfert d'activité:

Le titulaire doit informer sans délai le CIRAD de tout changement de contrôle ou, lorsqu'il est de nature à affecter l'exécution du présent marché, de tout transfert d'activité le concernant directement ou indirectement (cession de branche commerciale, fusion, absorption, par exemple).

3. Modifications chez le titulaire:

Le titulaire a l'obligation de communiquer immédiatement au CIRAD les modifications survenant à compter de la remise de son offre, telles que: les personnes ayant le pouvoir de l'engager, tous changements relatifs à son entreprise, tous changements affectant les personnes ayant en charge l'exécution de la prestation ou susceptibles d'affecter l'exécution du marché.

4. Confidentialité:

En répondant à la présente consultation, le candidat s'engage, tant en son nom (candidat individuel ou ensemble des membres du groupement) qu'en celui de ses intervenants à garder confidentielles toutes les informations, quel qu'en soit le support, auxquelles il pourrait avoir accès dans le cadre de la présente consultation.

5. Communications règlementaires:

L'attributaire devra produire au CIRAD avant notification, puis tous les 6 mois en cours de marché, les pièces prévues par les articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 à 8 du code du travail conformément à la réglementation.

Pour cela les pièces et attestations mentionnées ci-dessus sont déposées par l'attributaire sur la plateforme en ligne mise à disposition gratuitement à l'adresse suivante: http://www.e-attestations.com

À défaut et après mise en demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, si le titulaire ne se conforme pas à la mise en demeure dans un délai de 8 jours, le marché pourra être résilié à ses torts exclusifs et le cas échéant, à ses frais et risques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 024-041315 (2017-01-31)

Avis d'attribution de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux sont répartis en 2 lots désignés ci-dessous: Lot 1: véhicules utilitaires diesel (36 véhicules). Lot 2: véhicules propres électriques purs (5 véhicules).

Valeur totale du marché: 528066.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction régionale Reunion Mayotte, 40 chemin de Grand Canal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179820
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041315
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: véhicules utilitaires diesel (36 véhicules).

La présente consultation a pour objet la fourniture en location longue durée, sans chauffeur, avec prestations d'entretiens et de maintenances.

Intitulé du lot: Véhicules propres électriques purs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cirad direction régionale réunion Mayotte

— station de La Bretagne 97490 Sainte-Clotilde/Saint-Denis.

— station Ligne Paradis 97410 Saint-Pierre.

— station de Bassin Plat 97410 Saint-Pierre.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-18 📅
Source: OJS 2017/S 091-179820 (2017-05-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)

Véhicules automobiles à usage spécifique (>20)

Véhicules utilitaires (20)