Location longue durée de véhicules neufs et prestations annexes

SPL Énergies Réunion

Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules neufs (sans option d'achat) pour la flotte automobile de la SPL Énergies Réunion incluant les prestations d'entretien et d'assistance des véhicules loués. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier de clauses administratives particulières (CCAP) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-12-18 Avis de marché
2018-03-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à quatre roues motrices
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location longue durée de véhicules neufs (sans option d'achat) pour la flotte automobile de la SPL Énergies Réunion incluant les prestations d'entretien et d'assistance des véhicules loués. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier de clauses administratives particulières (CCAP) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Énergies Réunion
Adresse postale: 1 rue Galabé, ZAC Portail, bâtiment A, 2e étage
Code postal: 97424
Commune postale: Piton-Saint-Leu
Contact
Adresse Internet: http://energies-reunion.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@energies-reunion.com 📧
Téléphone: +262 262965961 📞
Fax: +262 262965964 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date limite de soumission: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509177
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La durée des bons de commande, correspondant à la durée de location des véhicules, est précisée dans les documents de la consultation. La valeur estimée de ce lot est calculée en rapport avec la flotte actuelle du pouvoir adjudicateur et pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise, sans que cela n'engage contractuellement le pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 370 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Véhicule de fonction, hybride rechargeable, de type citadine ou berline
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une quantité minimum (1) et pas de quantité maximum. Le détail des prestations techniques et des prestations associées figurent dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre, correspondant à la durée pendant laquelle le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande, est de 24 mois pour le lot 1 à compter de sa notification au titulaire. Elle pourra être renouvelée 1 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire 1 mois au moins avant la fin de la durée initiale.
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Informations complémentaires:
La durée des bons de commande, correspondant à la durée de location des véhicules, est précisée dans les documents de la consultation. La valeur estimée de ce lot est calculée en rapport avec la flotte actuelle du pouvoir adjudicateur et pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise, sans que cela n'engage contractuellement le pouvoir adjudicateur.
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Intitulé du lot: Véhicule de société, hybride, de type citadine ou berline
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une quantité minimum (1) et pas de quantité maximum. Le détail des prestations techniques ainsi que le détail des prestations associées à chacun des lots figurent dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre, correspondant à la durée pendant laquelle le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande, est pour le lot 2 de 24 mois à compter de sa notification au titulaire. Elle pourra être renouvelée 1 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur 1 mois au moins avant la fin de la durée initiale.
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Informations complémentaires:
La durée des bons de commande correspondant à la durée de location des véhicules est précisée dans les documents de la consultation. La valeur estimée de ce lot est calculée en rapport avec la flotte actuelle du pouvoir adjudicateur et pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction comprise, sans que cela n'engage contractuellement le pouvoir adjudicateur.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La livraison des véhicules se fera selon les cas à l'1 des 2 adresses mentionnées à l'article 6.3.1 du CCAP.
Le lieu de livraison des véhicule se fera selon les cas à l'1 des 2 adresses mentionnées à l'article 6.3.1 du CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le candidat;
b) documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
c) une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-08-06 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79506465000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée de l'accord-cadre correspond à la durée pendant laquelle le pouvoir adjudicateur pourra émettre des bons de commande. Elle est, pour les lots 1 et 2, de 24 mois à compter de leur notification au titulaire. Elle pourra être renouvelée 1 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché 1 mois au moins avant la fin de la durée initiale.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 97 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +262 262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 244-509177 (2017-12-18)
Avis d'attribution de marché (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée de véhicules neufs (sans option d'achat) pour la flotte automobile de la SPL Énergies Réunion incluant les prestations d'entretien et d'assistance des véhicules loués.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: La Réunion 🇷🇪
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Énergies Réunion (974)
Adresse postale: 1 rue Galabé, ZAC Portail, bâtiment A, 2ème étage
Commune postale: Piton Saint-Leu
Contact
Téléphone: +33 262965961 📞
Fax: +33 262965964 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-128095
Se réfère à l'avis: 2017/S 244-509177
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec une quantité minimum (1) et pas de quantité maximum.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-scurises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande instance
Adresse postale: 28 rue Augustin Archambaud
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +33 262961000 📞
Courrier électronique: tgi-st-pierre-reunion@justice.fr 📧
Fax: +33 262258433 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Source: OJS 2018/S 058-128095 (2018-03-22)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à quatre roues motrices