La présente consultation est décomposée en 3 lots distincts et a pour objet la LLD (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du SIARCE et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires maximum à compter de la réception de la notification par le titulaire de chaque lot. La présente consultation est décomposée par les lots suivants: Lot 1 = 14 véhicules particuliers: solution de base et une variante. Lot 2 = 2 véhicules utilitaires: solution de base et une variante. Lot 3 = 5 véhicules électriques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2017-03-09.
Avis de marché (2017-03-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2017-007
Brève description:
La présente consultation est décomposée en 3 lots distincts et a pour objet la LLD (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du SIARCE et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires maximum à compter de la réception de la notification par le titulaire de chaque lot.
La présente consultation est décomposée par les lots suivants:
Lot 1 = 14 véhicules particuliers: solution de base et une variante.
Lot 2 = 2 véhicules utilitaires: solution de base et une variante.
Lot 3 = 5 véhicules électriques.
La présente consultation est décomposée en 3 lots distincts et a pour objet la LLD (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du SIARCE et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires maximum à compter de la réception de la notification par le titulaire de chaque lot.
La présente consultation est décomposée par les lots suivants:
Lot 1 = 14 véhicules particuliers: solution de base et une variante.
Lot 2 = 2 véhicules utilitaires: solution de base et une variante.
Lot 3 = 5 véhicules électriques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur📦 Véhicules utilitaires📦 Véhicules électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-09 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-14 📅
Date de début: 2017-06-21 📅
Date de fin: 2020-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 051-094038
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
La solution de base porte sur 14 VL neufs et la variante proposée porte sur 14 VL d'occasion à faible kilométrage
Les variantes libres ne seront pas acceptées.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est décomposée en 3 lots distincts et a pour objet la LLD (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du SIARCE et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires maximum à compter de la réception de la notification par le titulaire de chaque lot.
La présente consultation est décomposée en 3 lots distincts et a pour objet la LLD (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du SIARCE et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard dans un délai de 60 jours calendaires maximum à compter de la réception de la notification par le titulaire de chaque lot.
La présente consultation est décomposée par les lots suivants:
Lot 1 = 14 véhicules particuliers: solution de base et une variante.
Lot 2 = 2 véhicules utilitaires: solution de base et une variante.
Lot 3 = 5 véhicules électriques.
Intitulé du lot: 14 véhicules particuliers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les marchés pour chaque lot, en solution de base comme en variante, comprennent notamment:
— une prestation de «Location longue durée (sans option d'achat) de véhicules neufs ou d'occasion à faible kilométrage en bon état de fonctionnement, de révision et d'entretien» conformément aux prescriptions minimales du présent cahier des clauses techniques particulières traitée à prix global et forfaitaire par catégorie de véhicules/tranche kilométrage,
— une prestation de «Location longue durée (sans option d'achat) de véhicules neufs ou d'occasion à faible kilométrage en bon état de fonctionnement, de révision et d'entretien» conformément aux prescriptions minimales du présent cahier des clauses techniques particulières traitée à prix global et forfaitaire par catégorie de véhicules/tranche kilométrage,
— une prestation «Véhicule supplémentaire» sur la base de la tarification par catégorie de véhicules/tranche kilométrage. Cette partie fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, dont le montant maximum est de 50 000 EUR HT sur la durée globale initiale du marché et sur l'ensemble des lots.
— une prestation «Véhicule supplémentaire» sur la base de la tarification par catégorie de véhicules/tranche kilométrage. Cette partie fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, dont le montant maximum est de 50 000 EUR HT sur la durée globale initiale du marché et sur l'ensemble des lots.
Le pouvoir adjudicateur sera susceptible de commander en cours d'exécution des marchés des véhicules supplémentaires dans le cadre de la partie à bons de commande.
Informations complémentaires:
La solution de base porte sur 14 VL neufs et la variante proposée porte sur 14 VL d'occasion à faible kilométrage
Les variantes libres ne seront pas acceptées.
Intitulé du lot: 02 véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
— une prestation «Véhicule supplémentaire» sur la base de la tarification par catégorie de véhicules/tranche kilométrage. Cette partie fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont le montant maximum est de 50 000 EUR HT sur la durée globale initiale du marché et sur l'ensemble des lots.
— une prestation «Véhicule supplémentaire» sur la base de la tarification par catégorie de véhicules/tranche kilométrage. Cette partie fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont le montant maximum est de 50 000 EUR HT sur la durée globale initiale du marché et sur l'ensemble des lots.
Informations complémentaires:
La solution de base porte sur 2 véhicules utilitaires neufs et la variante proposée porte sur 2 véhicules utilitaires d'occasion à faible kilométrage.
Intitulé du lot: 05 — véhicules électriques
Numéro du lot: 3
Brève description:
— une prestation «véhicule supplémentaire» sur la base de la tarification par catégorie de véhicules/tranche kilométrage. Cette partie fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, dont le montant maximum est de 50 000 EUR HT sur la durée globale initiale du marché et sur l'ensemble des lots.
— une prestation «véhicule supplémentaire» sur la base de la tarification par catégorie de véhicules/tranche kilométrage. Cette partie fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, dont le montant maximum est de 50 000 EUR HT sur la durée globale initiale du marché et sur l'ensemble des lots.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Commune de Corbeil-Essonnes (91).
Commune de Corbeil-Essonnes (91100).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se référer au règlement de la consultation téléchargeable à l'adresse https//marchespublics-siarce.omnikles.com
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2017-07-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 13:00, hors jours fériés.
Pour tout renseignement complémentaire concernant la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser à:
Pour toutes questions d'ordre technique: Siarce -
Direction des moyens techniques — SIG, Mme Christine Hescamps, directrice ou Mme Samia Allouani, chef du service logistique Tel: 01 60 89 76 23 — 01 60 89 82 48 — admin-juridic@siarce.fr.
Pour des questions d'ordre administratif: SIARCE — direction Juridique — MME Evelyne Edel, Directrice — tel: 01 60 89 82 49 — télécopie: 01 64 96 41 42 — admin-juridic@siarce.fr.
Toute réponse à une question formulée par un candidat fera l'objet d'une communication à l'ensemble des candidats ayant reçu ou retiré le dossier de consultation des entreprises.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2017/S 051-094038 (2017-03-09)
Informations complémentaires (2017-03-29) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2017-007AC0000
Brève description:
La présente consultation a pour objet la location longue durée (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard le 28.7.2017.
La présente consultation a pour objet la location longue durée (sans option d'achat) de véhicules légers neufs ou d'occasion à faible kilométrage pour les besoins du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce) et ses prestations annexes (entretien et maintenance), pour une durée d'exécution de 36 mois à compter de la livraison des véhicules devant intervenir au plus tard le 28.7.2017.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur Contact
Fax: +33 164964142 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-03-29 📅
Date de publication: 2017-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 065-122782
Se réfère à l'avis: 2017/S 051-094038
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Une version modifiée du RC est mis en ligne sur le profil d'acheteur.
Par ailleurs, la variante proposée pour le lot 1 et le lot 2 n'est pas obligatoire. Seul les candidats pouvant proposée cette variante peuvent y répondre. Si un candidat propose le chiffrage de cette solution en variante, il devra impérativement répondre également à la solution de base à partir des documents joints au dossier de consultation des entreprises.
Une version modifiée du RC est mis en ligne sur le profil d'acheteur.
Par ailleurs, la variante proposée pour le lot 1 et le lot 2 n'est pas obligatoire. Seul les candidats pouvant proposée cette variante peuvent y répondre. Si un candidat propose le chiffrage de cette solution en variante, il devra impérativement répondre également à la solution de base à partir des documents joints au dossier de consultation des entreprises.