Location longue durée avec contrat d'entretien d'une chargeuse pelleteuse 4 x 4 x 4 de poids opérationnel 9 tonnes avec prestation de maintenance et fourniture de pièces détachées

Bordeaux Métropole

Location longue durée sur 4 ans d'une chargeuse pelleteuse 4 x 4 x 4 de poids opérationnel 9 tonnes destinée à l'entretien des espaces verts de Bordeaux Métropole. Le marché comprend également:
— la fourniture de pièces détachées et accessoires,
— la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance curative.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-09-18 Avis de marché
2018-04-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Brève description:
Location longue durée sur 4 ans d'une chargeuse pelleteuse 4 x 4 x 4 de poids opérationnel 9 tonnes destinée à l'entretien des espaces verts de Bordeaux Métropole. Le marché comprend également: — la fourniture de pièces détachées et accessoires, — la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance curative.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Code CPV supplémentaire: Chargeurs sur roues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 556936565 📞
Fax: +33 556998783 📠
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-371975
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les plis papier pourront être remis selon 2 possibilités: — par remise en main propre contre récépissé à l'adresse suivante: Bordeaux Métropole — Direction de la commande publique — tour 2000 — rue Henri Labit, 33045 Bordeaux de 8:30 à 17:00, — par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Bordeaux Métropole — Direction de la commande publique — esplanade Charles de Gaulle, 33045 Bordeaux. Numéro de la consultation: 2017-dev-00019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée sur 4 ans d'une chargeuse pelleteuse 4 x 4 x 4 de poids opérationnel 9 tonnes destinée à l'entretien des espaces verts de Bordeaux Métropole. Le marché comprend également:
— la fourniture de pièces détachées et accessoires,
— la réalisation de prestations d'entretien et de maintenance curative.
Valeur totale estimée: 168 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
Période nº 1: maximum HT 168 000 EUR — Total: 168 000 EUR.
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de cultures mutualisé — 2 rue du Mouineau, 33185 Le Haillan.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration DC2 — rubrique C1 et justificatif).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Commune postale: Bordeaux Cedex
Courrier électronique: gchicard@bordeaux-metropole.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Les plis papier pourront être remis selon 2 possibilités:
— par remise en main propre contre récépissé à l'adresse suivante: Bordeaux Métropole — Direction de la commande publique — tour 2000 — rue Henri Labit, 33045 Bordeaux de 8:30 à 17:00,
— par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: Bordeaux Métropole — Direction de la commande publique — esplanade Charles de Gaulle, 33045 Bordeaux.
Numéro de la consultation: 2017-dev-00019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours sont:
— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative,
— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative,
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— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 b rue Belleville — BP 952
Source: OJS 2017/S 182-371975 (2017-09-18)
Avis d'attribution de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée avec contrat d'entretien d'une chargeuse pelleteuse 4 x 4 x 4 de poids opérationnel 9 tonnes avec prestation de maintenance et fourniture de pièces détachées.
Valeur totale du marché: 168 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-161787
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-371975
Numéro JO-S: 73

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location longue durée chargeuses pelleteus 4 x 4 x 4 de poids opérationnel avec prestation de maintenance et fourniture de pièces détachées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative,
— un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative,
— un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2018/S 073-161787 (2018-04-12)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires Chargeurs sur roues