Location, installation et prestations associées d'un système d'imagerie par Résonance Magnétique

Université Paris Descartes

Location, installation et prestations associées d'un système d'imagerie par Résonance Magnétique pour la création d'une plateforme recherche dédiée d'imagerie pour l'évaluation anatomique et fonctionnelle du fœtus, des anomalies congénitales et du développement placentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GE Healthcare
• GE Industrial Leasing France

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Matériel d'imagerie à résonance magnétique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-23	Avis de marché
2018-01-04	Rectificatif
2018-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Numéro de référence: 2017REMPDNE088
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176532063 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357741&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357741&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-23 📅
Date limite de soumission: 2018-01-08 📅
Date de publication: 2017-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 228-474697
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

L'offre de base est obligatoire: location simple d'une machine neuve. Le candidat peut présenter 3 variantes facultatives maximum: variante n° 1: location simple d'une machine d'occasion (1 tranche ferme + 3 tranches optionnelles), variante n° 2: location option achat d'une machine neuve (une TF + 3 TO), variante n° 3: location option achat d'une machine d'occasion (une TF + 3 To).

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:

La présente consultation comprend une tranche ferme et trois tranches optionnelles. L'université se réserve le droit de conclure des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, conformément aux dispositions de l'article 30 I 7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 149 rue de Sèvres, 75015 Paris.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: 12 rue de l'école de Médecine — 75270 Paris Cedex 06.
Informations complémentaires:

Les offres seront examinées par la direction des achats et les porteurs du projet. Les date et heure d'ouverture ne sont que prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public Activité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357741&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357741&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'université sera fermée du vendredi 22.12.2017 au soir, au mercredi 3.1.2018 au matin. Aucune réponse ne pourra être apportée pendant cette période.

La visite du site est obligatoire.

La ou les visites s'effectueront à l'adresse suivante:

Hôpital universitaire Necker Enfants Malades, 149 rue de Sèvres, Paris 75015.

Prendre rendez-vous avec M. Haroun ou M.Garce, tél. 01 44 49 41 32, mail: bureau.travaux@nck.aphp.fr

L'université se réserve le droit de conclure des marchés visant à la livraison de prestations complémentaires exécutées par le titulaire et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes. Ces prestations pourront être demandées et engagées par le biais d'un marché public conclu sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 30 I 4° a) du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594400 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-ca 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA)),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence.cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel(articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R.421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 228-474697 (2017-11-23)

Rectificatif (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location, installation et prestations associées d'un système d'imagerie par résonance magnétique pour la création d'une plateforme recherche dédiée d'imagerie pour l'évaluation anatomique et fonctionnelle du fœtus, des anomalies congénitales et du développement placentaire.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Rectificatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12,rue de l'école de médecine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-004974
Se réfère à l'avis: 2017/S 228-474697
Numéro JO-S: 4
Source: OJS 2018/S 004-004974 (2018-01-04)

Avis d'attribution de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018REMPDNE029
Brève description:

Valeur totale du marché: 1039057.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue de l'école de médecine
Contact
Téléphone: +33 176531867 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-324416
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

La présente consultation est passée selon la procédure concurrentielle avec négociation. En effet, dans le cadre de la consultation nº 2017rempdne088 seules des offres inacceptables ont été présentées

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Tranche ferme: location simple pour une durée de 3 ans;

Tranche optionnelle nº 1: location simple pour une durée de 1 année supplémentaire;

Tranche optionnelle nº 2: location simple pour une durée de 1 année supplémentaire;

Tranche optionnelle nº 3: location simple pour une durée de 1 année supplémentaire.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Compréhension de l'environnement architectural et technique des locaux dédiés au projet
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: GE Healthcare
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe
Commune postale: Velizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.ge.com/fr/ 🌏
Nom: GE Industrial Leasing France
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Valeur totale du marché: 1039057.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public activité de l'enseignement supérieur et de la recherche

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire. La date de notification du marché au titulaire est le 23.7.2018 et la date de signature du marché par le Pouvoir Adjudicateur est le 13.7.2018. la durée de la tranche ferme court a compter de la date de l'émission de l'ordre de service et la durée des tranches optionnelles court à compter de la date de leur affermissement. le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'état (Conseil d'état, assemblée, Département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par e-mail à l'adresse suivante: achats parisdescartes.fr à la Direction des achats de l'université Paris Descartes sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Attention la Direction des achats sera fermée du 27.7.2018 au soir jusqu'au 19 août inclus

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 142-324416 (2018-07-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire (10)

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

Scanographes à résonance magnétique