Le présent marché concerne la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs pour les besoins des communes de Brignais, Chaponost, Millery, Vourles, pour les besoins des CCAS de Brignais et de Chaponost ainsi que pour les besoins de la Communauté de communes de la Vallée du Garon. Il prend en compte les besoins de l'ensemble de ces structures. Ces entités ont constitué un groupement de commandes par convention en date du 18 juillet 2016. La Communauté de communes de la Vallée du Garon est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et notification du marché. Suite à une première consultation engagée en novembre 2016, le coordonnateur du groupement a décidé de déclarer sans suite la première consultation. Il s'agit donc ici d'une relance de cette consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-12.
Avis de marché (2017-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Brève description:
“Le présent marché concerne la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs pour les besoins des communes de Brignais, Chaponost, Millery,...”
Brève description
Le présent marché concerne la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs pour les besoins des communes de Brignais, Chaponost, Millery, Vourles, pour les besoins des CCAS de Brignais et de Chaponost ainsi que pour les besoins de la Communauté de communes de la Vallée du Garon. Il prend en compte les besoins de l'ensemble de ces structures. Ces entités ont constitué un groupement de commandes par convention en date du 18 juillet 2016. La Communauté de communes de la Vallée du Garon est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et notification du marché. Suite à une première consultation engagée en novembre 2016, le coordonnateur du groupement a décidé de déclarer sans suite la première consultation. Il s'agit donc ici d'une relance de cette consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 011-015851
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Formats *.Doc (version 97 à 2003); *.Xls (version 97 à 2003); *.Docx; *.Xlsx *.Jpeg; *.Pdf. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2017-fcs-ccvg-0001.
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Source: OJS 2017/S 011-015851 (2017-01-12)
Informations complémentaires (2017-01-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs pour les besoins des communes de Brignais, Chaponost, Millery,...”
Brève description
Le présent marché concerne la location et la maintenance de photocopieurs numériques neufs pour les besoins des communes de Brignais, Chaponost, Millery, Vourles, pour les besoins des CCAS de Brignais et de Chaponost ainsi que pour les besoins de la Communauté de communes de la Vallée du Garon. Il prend en compte les besoins de l'ensemble de ces structures. Ces entités ont constitué un groupement de commandes par convention en date du 18.7.2016. La Communauté de communes de la Vallée du Garon est coordonnateur du groupement en charge de procéder à la mise en concurrence jusqu'à la signature et notification du marché. Suite à une première consultation engagée en novembre 2016, le coordonnateur du groupement a décidé de déclarer sans suite la première consultation. Il s'agit donc ici d'une relance de cette consultation.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-025741
Se réfère à l'avis: 2017/S 011-015851
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Cette nouvelle procédure a été initiée suite à la décision du coordonnateur du groupement de commandes de déclarer sans suite pour des motifs d'intérêt...”
Cette nouvelle procédure a été initiée suite à la décision du coordonnateur du groupement de commandes de déclarer sans suite pour des motifs d'intérêt général la consultation lancée par l'avis nº 2016/S 223-406193 du 18.11.2016.
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Source: OJS 2017/S 016-025741 (2017-01-19)