Location de matériels de travaux publics par les Centres Routiers Départementaux et le Parc Routier. Réf 1605
Département de la Gironde
Le présent accord-cadre a pour objet la location de matériels de travaux publics sans chauffeur, pour l'entretien du réseau routier par les Centres Routiers Départementaux et le Parc Routier Départemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aquiloc
- • Gironde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-17 | Avis de marché |
| 2017-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de revêtement routier
Numéro de référence: 17ff-Tdi-0150-V
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de revêtement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de revêtement routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023310
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Crd Bassin D 'Arcachon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Crd Graves Entre Deux Mers
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Haute Gironde
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 12 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Du Libournais
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 18 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Du Medoc
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Crd Du Sud Gironde
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 27 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Parc Routier Departemental
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 50 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niveau accueil 33074 — bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde: Immeuble Gironde
Adresse postale: Niveau Accueil, 1 esplanade du Général de Gaulle
Téléphone: +33 556993314 📞
Courrier électronique: dgac-dru-accueil-gironde@gironde.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2017/S 015-023310 (2017-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de revêtement routier
Numéro de référence: 17ff-Tdi-0150-V
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la location de matériels de travaux publics sans chauffeur, pour l'entretien du réseau routier par les Centres Routiers Départementaux et le Parc Routier Départemental.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de revêtement routier 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de revêtement routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-17 📅
Date limite de soumission: 2017-02-17 📅
Date de publication: 2017-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 015-023310
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Crd Bassin D 'Arcachon
Numéro du lot: 1
Brève description:
La location de matériels de travaux publics sans chauffeur, pour l'entretien du réseau routier.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont exécutoires à compter de leur notification au titulaire et pour une durée de 1 an. Ils pourront ensuite faire l'objet de 3 reconductions tacites d'un an à la date anniversaire de leur notification.
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Graves Entre Deux Mers
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Haute Gironde
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 12 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Du Libournais
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 18 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Crd Du Medoc
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Crd Du Sud Gironde
Numéro du lot: 6
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 27 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Parc Routier Departemental
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires: Accord cadre sans montant minimum — montant maximum 50 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niveau accueil 33074 — bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1
— La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2
— Une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
— l'état annuel des certificats reçus (partie Iv du kit de réponse) ou Noti2 (possibilité de le produire à l'attribution)
— la déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé (partie Iii du kit de réponse) ou les pièces prévues aux articles D 8222-5, D 8222-7 et D 8222-8 du code de travail (possibilité de le produire à l'attribution).
— Le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services, objet de l'accord-cadre sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— La liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années
— les certificats de qualité dont bénéficie le candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde: Immeuble Gironde
Adresse postale: Niveau Accueil, 1 esplanade du Général de Gaulle
Téléphone: +33 556993314 📞
Courrier électronique: dgac-dru-accueil-gironde@gironde.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.gironde.fr/
Pièces constituant l'offre:
l'acte d'engagement du lot concerné établi selon le modèle joint, complété,
le bordereau de prix unitaire du lot concerné complété.
Le détail quantitatif estimatif du lot concerné complété,
les fiches techniques de tous les matériels proposés correspondant au Bpu
Le prix des fournitures sera apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif complété par le candidat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel possible avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.
Le référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 4b Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2017/S 015-023310 (2017-01-17)
Avis d'attribution de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382602
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-023310
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CRD bassin d'Arcachon
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD graves entre 2 mers
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD Haute Gironde
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD du libournais
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD du Medoc
CRD du Sud Gironde
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 27 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Parc routier Départemental
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niveau accueil, 33074 Bordeaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 187-382602 (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à pour objet la location de matériels de travaux publics sans chauffeur, pour l'entretien du réseau routier par les centres routiers départementaux et le Parc Routier Départemental.
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382602
Se réfère à l'avis: 2017/S 015-023310
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: CRD bassin d'Arcachon
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 8 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD graves entre 2 mers
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD Haute Gironde
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD du libournais
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: CRD du Medoc
CRD du Sud Gironde
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 27 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Parc routier Départemental
Informations complémentaires: Accord-cadre sans montant minimum — montant maximum 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Niveau accueil, 33074 Bordeaux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Conformément à la loi n° 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, le point de contact auprès duquel le marché peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit marché est:
Afficher plus
Conseil général de la Gironde, service de la Commande Publique, immeuble Gironde, 1 esplanade Charles de Gaulle, CS 71223, 33074 Bordeaux Cedex, tél. 05 56 99 33 33.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel possible avant la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.
Le référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31
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