Location de 2 duplicopieurs neufs pour les besoins du service de la communication de la ville de Drancy
Ville de Drancy
Location de 2 duplicopieurs neufs pour les besoins du service de la communication de la ville de Drancy.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-04 | Avis de marché |
| 2017-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes et traceurs
Numéro de référence: F2017/DUPLI
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes et traceurs 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Contact
Adresse Internet: http://www.drancy.net/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Téléphone: +33 148965000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kCnrDRhXlA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kCnrDRhXlA 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310051
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vitesse d'impression
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention pour la maintenance curative
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kCnrDRhXlA 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 76
Commune postale: Drancy Cedex
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Ile-de-France 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 150-310051 (2017-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimantes et traceurs
Numéro de référence: F2017/DUPLI
Brève description:
Location de 2 duplicopieurs neufs pour les besoins du service de la communication de la ville de Drancy.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimantes et traceurs 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Contact
Adresse Internet: http://www.drancy.net/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Téléphone: +33 148965000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kCnrDRhXlA 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kCnrDRhXlA 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-04 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310051
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les 2 duplicopieurs doivent être en état de fonctionnement le 2.1.2018. Le délai de location est de 24 trimestres à compter du 1.1.2018. Les 2 duplicopieurs devront être repris dans un délai maximum de 1 mois à compter de la fin du délai de location. Le montant total des prestations est compris entre un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT pour la durée du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Les 2 duplicopieurs doivent être en état de fonctionnement le 2.1.2018. Le délai de location est de 24 trimestres à compter du 1.1.2018. Les 2 duplicopieurs devront être repris dans un délai maximum de 1 mois à compter de la fin du délai de location. Le montant total des prestations est compris entre un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT pour la durée du marché.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements demandés concernant la situation juridique de l'entreprise: une lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2), Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements demandés concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Conformément à l'article 78.III du décret n° 2016-360 relatif aux marchés à bons de commande la durée du marché est supérieure à quatre ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure, correspondant à la durée de location fixée.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vitesse d'impression
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention pour la maintenance curative
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_kCnrDRhXlA 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 76
Commune postale: Drancy Cedex
Point de contact: Service des marchés publics
Pays: Ile-de-France 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur souhaiterait renouveler le marché, la publication de l'avis interviendrait dans le courant du second semestre de l'année 2023.
Conformément aux dispositions de l'article 40.II.2° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les achats de fournitures et de services informatiques d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, les candidatures et les offres sont uniquement transmises par voie électronique.
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Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 150-310051 (2017-08-04)
Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506076
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310051
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 243-506076 (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506076
Se réfère à l'avis: 2017/S 150-310051
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Prix du marché:
— forfait trimestriel de 5 480,84 EUR HT pour la location des 2 duplicopieurs,
— forfait annuel de 13 050 EUR HT pour la maintenance et les consommables.
Application des prix du bordereau des prix unitaires pour les besoins ponctuels.
Le marché est passé avec un montant minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT pour la durée du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Prix du marché:
— forfait trimestriel de 5 480,84 EUR HT pour la location des 2 duplicopieurs,
— forfait annuel de 13 050 EUR HT pour la maintenance et les consommables.
Application des prix du bordereau des prix unitaires pour les besoins ponctuels.
Le marché est passé avec un montant minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR HT pour la durée du marché.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche écoresponsable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-27 📅
Référence
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période ferme courant de la date de notification du marché au 31.12.2023.
Le délai de location est de 24 trimestres (soit 6 ans) à compter du 1.1.2018 portant ainsi la fin de la location au 31.12.2023. Conformément à l'article 78.III du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics, la durée du marché est supérieure à 4 ans car son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure, correspondant à la durée de location fixée.
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