Location d'heures de vol sur aéronefs civils avec pilotes et membres d'équipage pour la formation et l'entraînement des parachutistes du 1 Rpima de Bayonne
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Location d'heures de vol sur aéronefs civils avec pilotes et membres d'équipage pour la formation et l'entraînement des parachutistes du 1 régiment parachutiste d'infanterie de marine (1 Rpima) de Bayonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-14 | Avis de marché |
| 2018-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Numéro de référence: AOO_17-0241
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sslt-bl.redac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073305 📞
Fax: +33 145073302 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349667&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461569
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou Skyvan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type Cessna Caravan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage et d'un simulateur de chute libre avec ou sans moniteur
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sslt Villacoublay.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau logistique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 222-461569 (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Numéro de référence: AOO_17-0241
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronefs civils avec pilotes et membres d'équipage pour la formation et l'entraînement des parachutistes du 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sslt-bl.redac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073305 📞
Fax: +33 145073302 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349667&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461569
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31.12.2018. Il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou Skyvan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou Skyvan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de la date de notification au 31.12.2018. Il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions.
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31.12.2018. Il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type TWIN-OTTER (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type TWIN-OTTER (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31 décembre 2018. Il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type Cessna Caravan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage et d'un simulateur de chute libre avec ou sans moniteur.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef 8 places minimum et sur un aéronef 14 places minimum (structure stationnée à moins de 20 minutes de PAU en véhicule léger) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef 8 places minimum et location d'heures de vol sur un aéronef 14 places minimum (structure stationnée à moins de 20 minutes de PAU en véhicule léger) avec pilotes et membres d'équipage.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef 8 places minimum et sur un aéronef 14 places minimum (structure stationnée à moins de 1h20 de Bayonne en véhicule léger) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 5
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef 8 places minimum et sur un aéronef 14 places minimum (structure stationnée à moins de 1h20 de Bayonne en véhicule léger) avec pilotes et membres d'équipage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sslt Villacoublay.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau logistique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions de transmission des plis par voie de dématérialisation:
Le dépôt électronique des plis s'effectue exclusivement sur le site (Place): https://www.marches-publics.gouv.fr
Les candidats trouveront sur le site www.marches-publics.gouv.fr un «Guide utilisateur» téléchargeable qui précise les conditions d'utilisations de la plate-forme des achats de l'état, notamment les pré-requis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
Les candidats sont invités à tester la configuration de leur poste de travail et répondre à une consultation test, afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'environnement informatique.
Ils disposent sur le site d'une aide qui expose le mode opératoire relatif au dépôt des plis électroniques.
Les candidats ont la possibilité de poser des questions sur les documents de la consultation.
L'opérateur économique doit s'assurer que les messages envoyés par la Plate-Forme des achats de l'état (Place) notamment, nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr, ne sont pas traités comme des courriels indésirables.
Présentation des dossiers et format des fichiers
Les formats acceptés sont les suivants: .PDF, .DOC, .XLS, .PPT, .ODT, .ODS, .ODP, ainsi que les formats d'image JPG, PNG et de documents html.
Le candidat ne doit pas utiliser de code actif dans sa réponse, tels que:
— formats exécutables, .EXE, .COM, .SCR, etc. ;
— macros,
— activex, applets, scripts, etc.
Conditions de transmission des plis par support papier:
Les plis doivent contenir la mention suivante:
« marche public — ne pas ouvrir — SSLT / DA / BL / Consultation no Aoo_17-0241 »
Les plis peuvent être envoyés ou remis contre récépissé.
— du lundi au jeudi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00,
— le vendredi: de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 15:00.
À l'adresse suivante:
Service spécialisé de la logistique et du transport (SSLT)
Division achats
Bureau logistique, base Aérienne 107, zone aéronautique,
78457 Velizy Cedex.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 222-461569 (2017-11-14)
Avis d'attribution de marché (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/dcsca/sslt
Adresse postale: zone aéronautique
Commune postale: Vélizy Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-054473
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-461569
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou SKYVAN (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix de l'heure de vol (H.T.).
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix de l'heure de vol (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
2018-01-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Logistique
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 025-054473 (2018-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronefs civils avec pilotes et membres d'équipage pour la formation et l'entraînement des parachutistes du 1er Régiment Parachutiste d'infanterie de Marine (1
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/dcsca/sslt
Adresse postale: zone aéronautique
Commune postale: Vélizy Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-02 📅
Date de publication: 2018-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 025-054473
Se réfère à l'avis: 2017/S 222-461569
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles 78,79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou SKYVAN (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type CASA 212 ou SKYVAN (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles 78,79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type cessna caravan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage et d'un simulateur de chute libre avec ou sans moniteur
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef bi-turbopropulseur de type cessna caravan (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage et d'un simulateur de chute libre avec ou sans moniteur.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur un aéronef 8 places minimum et sur un aéronef 14 places minimum (structure stationnée à moins de 1:20 de Bayonne en véhicule léger) avec pilotes et membres d'équipage
Brève description:
Location d'heures de vol sur un aéronef 8 places minimum et sur un aéronef 14 places minimum (structure stationnée à moins de 1:20 de Bayonne en véhicule léger) avec pilotes et membres d'équipage.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix de l'heure de vol (H.T.).
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix de l'heure de vol (HT).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
2018-01-18 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau Logistique
Référence
Informations complémentaires
Ces marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum. le montant estimatif de la procédure est de 900 000,00 EUR TTC sur 3 ans. le marché prend effet a compter de sa date de notification et peut être expressément reconduit sans que sa durée n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions.
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