Location d'heures de vol sur aéronefs au profit de l'ETAP de Pau, du CFST et de la 11E BP (4 lots)
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Location d'heures de vol sur aéronefs au profit de l'ETAP de Pau, du CFST et de la 11E BP (4 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cae Aviation
- • Inter DZ
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-11-07 | Avis de marché |
| 2018-03-15 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-03-21 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Numéro de référence: 17_0222
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone Aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sslt-bl.redac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073318 📞
Fax: +33 145073302 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349661&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-446923
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 012 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur aéronef PILATUS (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 215-446923 (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'aéronefs avec équipage
Numéro de référence: 17_0222
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronefs au profit de l'ETAP de Pau, du CFST et de la 11E BP (4 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'aéronefs avec équipage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone Aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sslt-bl.redac.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073318 📞
Fax: +33 145073302 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349661&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date limite de soumission: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 215-446923
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr
Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible. La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique. Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 012 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur aéronef PILATUS (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronef PILATUS (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. La période initiale s'étend de sa date de notification au 31.12.2018. Il peut être expressément reconduit sans que sa durée totale n'excède 36 mois et dans la limite de 3 reconductions.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur aéronef CESSNA (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 2
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronef CESSNA (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur aéronef TWIN-OTTER (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronef TWIN-OTTER (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Intitulé du lot: Location d'heures de vol sur aéronef CASA (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage
Numéro du lot: 4
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronef CASA (ou équivalent) avec pilotes et membres d'équipage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira: — la lettre de candidature (formulaire DC1 version 31.3.2016) ou document équivalent. — le formulaire DC2 (version 31.3.2016) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat. — si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Les prix sont révisables. L'octroi d'avance est possible. L'octroi d'acompte n'est pas possible. Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr
Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible. La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale, soit par voie électronique. Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 215-446923 (2017-11-07)
Avis d'attribution de marché (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/dcsca/sslt
Adresse postale: Zone aéronautique
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117930
Se réfère à l'avis: 2017/S 215-446923
Numéro JO-S: 53
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Source: OJS 2018/S 053-117930 (2018-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location d'heures de vol sur aéronefs au profit de l'ETAP de Pau, du CFST et de la 11
Valeur totale du marché: 1 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/ema/dcsca/sslt
Adresse postale: Zone aéronautique
Contact
Adresse Internet: http://www.defense.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-15 📅
Date de publication: 2018-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 053-117930
Se réfère à l'avis: 2017/S 215-446923
Numéro JO-S: 53
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-31 📅
Source: OJS 2018/S 053-117930 (2018-03-15)
Informations complémentaires (2018-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dcsca/sslt
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-128845
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-117930
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2018/S 058-128845 (2018-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dcsca/sslt
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-128845
Se réfère à l'avis: 2018/S 053-117930
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2018/S 058-128845 (2018-03-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)