La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest 16 rue Jean Perrin 92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016. Les contraintes techniques et la qualité de service attendues seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation. Le contrat sera passé pour une durée de 12 mois, par période ferme ou par prorogations. Dans le cadre du futur contrat, les prestations ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire retenu.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2017-01-24.
Avis de marché (2017-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Numéro de référence: EUR_2017-001038
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest 16 rue Jean Perrin
92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le contrat sera passé pour une durée de 12 mois, par période ferme ou par prorogations.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire retenu.
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest 16 rue Jean Perrin
92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le contrat sera passé pour une durée de 12 mois, par période ferme ou par prorogations.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire retenu.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date limite de soumission: 2017-02-13 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032309
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et
l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — branche services courrier colis
Direction des achats
Case postale D423 — Maurice Van Lanen
9 rue du Colonel Pierre Avia
75757 Paris Cedex 15
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et
l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — branche services courrier colis
Direction des achats
Case postale D423 — Maurice Van Lanen
9 rue du Colonel Pierre Avia
75757 Paris Cedex 15
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest 16 rue Jean Perrin
92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le contrat sera passé pour une durée de 12 mois, par période ferme ou par prorogations.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire retenu.
Livraison de colis selon besoin.
Pour information, le besoin peut être estimé à environ 180 000 colis par an, qui sera réparti entre une à trois sociétés candidates.
La livraison de relais commerçants ou consignes sera prévue selon besoin.
Les prestations sont à réaliser du lundi au samedi, au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 2.
Description des options:
Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat. Les prestations pourront être commandées pendant ces prorogations, décrites au paragraphe II.2.7.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, en même temps que la demande de participation, les documents indiqués ci-dessous:
1/ un extrait K-bis ou équivalence de moins de 3 mois
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899.
4/ Attestation de «Fourniture des déclarations sociales et de paiements des cotisations et contributions des candidats au moins égale à une commande de 5 000 EUR» (attestation Urssaf), datée de moins de six mois et valide, ou une attestation administrative d'inscription à l'Urssaf pour les sociétés nouvellement créées.
4/ Attestation de «Fourniture des déclarations sociales et de paiements des cotisations et contributions des candidats au moins égale à une commande de 5 000 EUR» (attestation Urssaf), datée de moins de six mois et valide, ou une attestation administrative d'inscription à l'Urssaf pour les sociétés nouvellement créées.
La non remise des documents sus mentionnés entrainera l'élimination de l'entreprise candidate.
L'ensemble des renseignements demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 sera fourni sous format libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra justifier d'un parc suffisant de véhicules disponibles pour réaliser les prestations.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat devra joindre à sa demande de participation la copie conforme de la licence intérieure ainsi que les copies conformes des licences disponibles pour réaliser la prestation, en cours de validité.
Ce critère est éliminatoire.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
Professionnels du transport.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n° 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2017-02-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et
l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — branche services courrier colis
Direction des achats
Case postale D423 — Maurice Van Lanen
9 rue du Colonel Pierre Avia
75757 Paris Cedex 15
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Fax: +33 144327856 📠 Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 019-032309 (2017-01-24)
Avis d'attribution de marché (2017-05-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest — 16 rue Jean Perrin — 92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le contrat sera passé pour une durée de 12 mois, par période ferme ou par prorogations.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire retenu.
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest — 16 rue Jean Perrin — 92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Les contraintes techniques et la qualité de service attendues seront mentionnées au cahier des charges joint à la consultation.
Le contrat sera passé pour une durée de 12 mois, par période ferme ou par prorogations.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations ne pourront être sous-traitées et devront être exécutées personnellement par le titulaire retenu.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia, case postale D 423
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-180667
Se réfère à l'avis: 2017/S 019-032309
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — Branche Services Courrier Colis — Direction des achats — case postale D 423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — Branche Services Courrier Colis — Direction des achats — case postale D 423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest — 16 rue Jean Perrin — 92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
La présente consultation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le prestataire s'engage à fournir des prestations de livraison de colis au départ de l'Agence Colis de Paris Ouest — 16 rue Jean Perrin — 92014 Nanterre Cedex 14 et à destination de la commune suivante: Paris: 75005, 75006, 75007, 75015, 75116 et 75016.
Pour information, le besoin peut être estimé à environ 180 000 colis par an, qui sera réparti entre une à 3 sociétés candidates.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-31 📅
Référence Informations complémentaires
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
La Poste — Branche Services Courrier Colis — Direction des achats — case postale D 423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — Branche services courrier colis — Direction des achats — case postale D423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — Branche services courrier colis — Direction des achats — case postale D423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
La Poste — Branche services courrier colis — Direction des achats — case postale D423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — Branche services courrier colis — direction des achats — case postale D423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
Le candidat envoie par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse suivante: maurice.van-lanen@laposte.fr sa demande de participation accompagnée de l'ensemble des documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 (sous format libre) avant la date et l'heure limites figurant à la rubrique IV.2.2.
Achats responsables:
Dans le cadre des engagements de la Poste dans ses limitations de CO2, le prestataire pourra faire une proposition de livraison avec un véhicule à énergie propre.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner aux mêmes dates et heures limites à l'adresse suivante:
La Poste — Branche services courrier colis — direction des achats — case postale D423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.
Conformément aux dispositions de l'article 18-IV du décret n° 2005-1308 du 20.10.2005, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent êt...
La Poste — Branche services courrier colis — direction des achats — case postale D423 — Maurice Van Lanen — 9 rue du Colonel Pierre Avia — 75757 Paris Cedex 15.