Les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules particuliers (VP), de Véhicules utilitaires (VUL) de moins de 3T5
CPAM Hainaut
Les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules particuliers (VP), de Véhicules utilitaires (VUL) de moins de 3T5, en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-18 | Avis de marché |
| 2017-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 599/06/2017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Hainaut
Adresse postale: 63 du Rempart — BP 60499
Code postal: 59321
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zey3J85Fud 🌏
Courrier électronique: polemarches@cpam-hainaut.cnamts.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_VyOUooBUXI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_VyOUooBUXI 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-193220
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 611 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — Véhicules particuliers (VP) — segment B «gamme polyvalente» et segment C «gamme compacte»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2 — Véhicules particuliers (VP) — segment «ludospaces»
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — Véhicules utilitaires légers (VUL) — de type «fourgonnette» et «fourgon»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51761493900018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme Maria Crestani
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_VyOUooBUXI 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.5.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 098-193220 (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 599/06/2017
Brève description:
Les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules particuliers (VP), de Véhicules utilitaires (VUL) de moins de 3T5, en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM Hainaut
Adresse postale: 63 du Rempart — BP 60499
Code postal: 59321
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_zey3J85Fud 🌏
Courrier électronique: polemarches@cpam-hainaut.cnamts.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_VyOUooBUXI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_VyOUooBUXI 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-193220
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Les dossiers de candidature peuvent être retirés à l'adresse mail suivante: polemarches@cpam-hainaut.cnamts.fr
La date limite des renseignements complémentaires est fixé au 9.6.2017 à 12:00.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 611 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — Véhicules particuliers (VP) — segment B «gamme polyvalente» et segment C «gamme compacte»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour ce lot, les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules particuliers (VP), en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour la même durée, sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra décider à chaque reconduction de ne pas prolonger le marché en respectant un préavis de trois (3) mois avant la date de fin de la période en cours.
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — Véhicules utilitaires légers (VUL) — de type «fourgonnette» et «fourgon»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pour ce lot, les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules utilitaires (VUL) de moins de 3T5, en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CPAM du Hainaut / les lieux de livraison seront communiqués lors des marchés subséquents.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:45
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51761493900018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Point de contact: à l'attention de Mme Maria Crestani
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_VyOUooBUXI 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.5.2021.
Les dossiers de candidature peuvent être retirés à l'adresse mail suivante: polemarches@cpam-hainaut.cnamts.fr
La date limite des renseignements complémentaires est fixé au 9.6.2017 à 12:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire et articles 2 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 complétée par le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 63 du Rempart, BP 60499
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316830
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-193220
Numéro JO-S: 153
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — véhicules Particuliers (VP) — segment B «gamme polyvalente» et segment C «gamme compacte»
Brève description:
Lot 3 — véhicules Utilitaires légers (VUL) — de type «fourgonnette» et «fourgon»
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Émission de CO2 GR/KM
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme polyvalente ou segment B
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme polyvalente ou segment C
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme «LUDOSPACE»
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme «fourgonnette» — configuration châssis court
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme «fourgonnette» — configuration châssis long
Cout HT du véhicule gamme «fourgon» — configuration châssis court
Cout HT du véhicule gamme «fourgon» — configuration châssis long
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme Maria Crestani
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 153-316830 (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules Particuliers (VP), de Véhicules Utilitaires (VUL) de moins de 3T5, en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 63 du Rempart, BP 60499
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-316830
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-193220
Numéro JO-S: 153
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — véhicules Particuliers (VP) — segment B «gamme polyvalente» et segment C «gamme compacte»
Brève description:
Pour ce lot, les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules Particuliers (VP), en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Intitulé du lot: Lot 2 — véhicules Particuliers (VP) — segment «ludospaces»
Lot 3 — véhicules Utilitaires légers (VUL) — de type «fourgonnette» et «fourgon»
Brève description:
Pour ce lot, les stipulations du présent accord-cadre ont pour objet l'acquisition de Véhicules Utilitaires (VUL) de moins de 3T5, en vue du remplacement des véhicules de flotte de la CPAM du Hainaut.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CPAM du Hainaut/Les lieux de livraison seront communiqués lors des marchés subséquents.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Émission de CO2 GR/KM
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme polyvalente ou segment B
Pondération du coût: 40
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme polyvalente ou segment C
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme «LUDOSPACE»
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme «fourgonnette» — configuration châssis court
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Cout HT du véhicule gamme «fourgonnette» — configuration châssis long
Cout HT du véhicule gamme «fourgon» — configuration châssis court
Cout HT du véhicule gamme «fourgon» — configuration châssis long
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme Maria Crestani
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: l'article L211-14 du code de l'organisation judiciaire et les articles 2 à 21 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 complétée par le décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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