Le traitement des déchets chimiques et toxiques pour les établissements membres du groupement de commandes

Centre hospitalier universitaire Angers

Le traitement des déchets chimiques et toxiques, l'enlèvement et la livraison en centre de spécifique pour traitement effectif des déchets collectés pour les établissements membres du groupement de commandes (cf Annexe « Liste des adhérents du groupement de commandes »), suivant la convention constitutive du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-06-30 Avis de marché
2017-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: APRES2017AO2CHIMIQUESTOXIQUES
Brève description:
Le traitement des déchets chimiques et toxiques, l'enlèvement et la livraison en centre de spécifique pour traitement effectif des déchets collectés pour les établissements membres du groupement de commandes (cf Annexe « Liste des adhérents du groupement de commandes »), suivant la convention constitutive du groupement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cédex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241353321 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340563&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340563&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-30 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 126-256733
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
L'unité monétaire: EUR. Renseignements: — administratifs: Mme Collin Muriel, 02.41.35.36.97, muriel.collin@chu-angers.fr; — la liste des référents techniques des différents sites est indiqué dans le dossier de consultation. Comme indiqué dans le règlement de consultation, des dates de visites sont à prévoir. La participation aux visites est obligatoire pour pouvoir candidater.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Déchets chimiques et toxiques (liquides ou solides) issus des laboratoires (CHU Angers — CH Cholet).
Durée de l'accord: 46 mois
Intitulé du lot: Lot 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Déchets chimiques et toxiques divers en quantité dispersée (CHU Angers — CH Cholet — Saint-Nicolas — cesame).
Intitulé du lot: Lot 3
Numéro du lot: 3
Brève description: Huiles et combustibles liquides usagés (CHU Angers — CH Cholet — Cesame).
Intitulé du lot: Lot 4
Numéro du lot: 4
Brève description:
Déchets de matériaux d'isolation ou de construction contenant de l'amiante (CHU Angers).
Intitulé du lot: Lot 5
Numéro du lot: 5
Brève description: Déchets d'huiles alimentaires usagées (CHU Angers — Saint-Nicolas — Cesame).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
L'unité monétaire: EUR. Renseignements: — administratifs: Mme Collin Muriel, 02.41.35.36.97, muriel.collin@chu-angers.fr; — la liste des référents techniques des différents sites est indiqué dans le dossier de consultation. Comme indiqué dans le règlement de consultation, des dates de visites sont à prévoir. La participation aux visites est obligatoire pour pouvoir candidater.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=340563&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 126-256733 (2017-06-30)
Avis d'attribution de marché (2017-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations de traitement des déchets chimiques et toxiques, l'enlèvement et la livraison en centre de spécifique pour traitement effectif des déchets collectés pour les établissements membres du groupement de commandes (cf Annexe « Liste des adhérents du Groupement de commandes »), suivant la convention constitutive du groupement. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Les prestations sont réparties en 5 lots. L'attribution sera faite lot par lot. Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter de la date de notification. Cette période initiale est reconductible 1 fois. La date de fin d'exécution est fixée au 8.6.2021.
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Valeur totale du marché: 358614.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-19 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418841
Se réfère à l'avis: 2017/S 126-256733
Numéro JO-S: 203

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Déchets chimiques et toxiques divers en quantité dispersée (CHU Angers — CH Cholet — Saint Nicolas — Cesame).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-10 📅
2017-10-09 📅
Source: OJS 2017/S 203-418841 (2017-10-19)