Le présent marché public a pour objet l'achat de vêtements et de chaussures pour le personnel communal de Villeneuve-la-Garenne (92390)

Ville de Villeneuve-la-Garenne

Le présent marché public a pour objet l'achat de vêtements et de chaussures pour le personnel communal de Villeneuve-la-Garenne (92390).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Villeneuve-la-Garenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles chaussants › Chaussures de protection
• Articles chaussants › Chaussures de sport
• Articles textiles › Articles textiles divers
• Uniformes de police
• Vêtements de protection contre les intempéries › Vêtements de fonction

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-11	Avis de marché
2018-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles divers
Numéro de référence: 038-2017
Brève description:

Le présent marché public a pour objet l'achat de vêtements et de chaussures pour le personnel communal de Villeneuve-la-Garenne (92390).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles divers 📦
Code CPV supplémentaire: Articles textiles divers 📦
Chaussures de sport 📦
Uniformes de police 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun
Code postal: 92390
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: yboudier@villeneuve92.com 📧
Téléphone: +33 140855816 📞
Fax: +33 140855859 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_RjydKWl4nw 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date limite de soumission: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-274179
Se réfère à l'avis: 2013/S 140-243412
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur procédera à l'ouverture des candidatures et des offres. Il en informera les membres de la commission d'appel d'offres de la Commune de Villeneuve-La-Garenne à ce sujet de manière ultérieure.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements et chaussures secteur social, médico-social et restauration
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché marché public a pour objet la fourniture de vêtements et chaussures secteur social, médico-social et restauration.

Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du cahier des clauses particulières (CCP).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La décision de reconduction ou de non reconduction sera notifiée par écrit (courrier RAR ou courriel) au titulaire avec un préavis de trois mois avant la date anniversaire de celui-ci. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Vêtements et chaussures de sport
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture de vêtements et chaussures de sport.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vêtements et équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle. Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du cahier des clauses particulières (CCP).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Uniformes de la Police Municipale
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture d'uniformes de la police municipale. Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du cahier des clauses particulières (CCP).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenues protocolaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent marché public a pour objet la fourniture de tenues protocolaires. Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du cahier des clauses particulières (CCP).

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

La décision de reconduction ou de non reconduction sera notifiée par écrit (courrier RAR ou courriel) au titulaire du lot considéré avec un préavis de trois mois avant la date anniversaire de celui-ci. Le titulaire du lot considéré ne pourra refuser la reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la commune de Villeneuve-la-Garenne.

Territoire de la commune de Villeneuve-La-Garenne.

Territoire de la commune de Villeneuve-La-Garenne (92390).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'un des 3 documents parmi les trois suivants, et ceci, en fonction de la forme du dépôt du pli et du lieu d'établissement de l'opérateur économique:

1. Formulaire MPS.

2. L'annexe nº 1 complétée et datée (candidat et groupement de candidats établis en France), ou document équivalent.

3. L'annexe nº 2 complétée et datée (candidat et groupement de candidats établis à l'étranger), ou document équivalent.

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance modifiée no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Territoire de la commune de Villeneuve-La-Garenne.
Informations complémentaires:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique et la variété des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La méthodologie d'intervention (moyens matériels et humains mis à disposition de la ville de Villeneuve-la-Garenne...)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La performance en matière de promotion et de protection du développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: fr105
Contact
Point de contact: M. Yoann Boudier — responsable commande publique, Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun-92390 Villeneuve la Garenne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villeneuve-la-Garenne
Adresse postale: 28 avenue de Verdun — Hôtel de Ville
Point de contact: M. Yoann Boudier
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.villeneuve92.com/accueil/#_ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_RjydKWl4nw 🌏
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_RjydKWl4nw 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché public sera renouvelable dans quatre années si l'ensemble des reconductions sont notifiées au titulaire du lot considéré.

La sous-traitance n'est pas autorisée dans le cadre du présent marché public, s'agissant en effet d'un marché public de fournitures courantes.

En revanche, conformément aux très strictes dispositions de l'article 62 de l'ordonnance modifiée no 2015-899 en date du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 133 à 137 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les prestations de services consubstantielles à l'exécution présent marché public, à l'instar des services de livraison ou des prestations de pose / maintenance, pourront faire l'objet d'une sous-traitance.

1. Dépôt des candidature et des offres par voie électronique:

Les candidats qui le souhaitent peuvent déposer leur offre par voie électronique via le site: http://www.achatpublic.com.

2. Dépôt des candidatures et des offres sur support papier: l'enveloppe extérieure unique contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat sera envoyée en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:

M. le maire de Villeneuve-la-Garenne — Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun — service juridique — bureaux 228, 229, 230 ou 209 — 92390 Villeneuve-la-Garenne, ou déposés contre récépissé, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00, à la même adresse.

L'enveloppe extérieure unique contenant à la fois la candidature et l'offre du candidat portera obligatoirement les mentions suivantes: « Appel d'offres ouvert — fourniture de vêtements et de chaussures pour le personnel communal de Villeneuve-la-Garenne — lot(S) no ... — ne pas ouvrir ».

Conformément aux dispositions de l'article 57-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats remettront gratuitement, et obligatoirement, pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent, un échantillon de chacun des produits mentionnées au sein du (ou des) Bordereau(X) des Prix Unitaires (B.P.U.), relatif(s) au(x) lot(s) pour le(s)quel(s) ils soumissionnent.

Ils seront pris en compte pour départager les candidats sur le plan qualitatif.

Les échantillons seront envoyés, ou déposés contre récépissé, au plus tard le lundi 18.9.2017 à 12:00, à l'adresse suivante:

Centre administratif

28 avenue de Verdun

A l'attention de Mme Anne Toulgoat

92390 Villeneuve-la-Garenne

Horaires: 8:30-12:00 et 13:15-17:00

l'emballage extérieur portera les mentions suivantes:

« Échantillons — appel d'offres ouvert — fourniture de vêtements et de chaussures pour le personnel communal de Villeneuve-La-Garenne — lot(S) no ... — ne pas ouvrir ».

Ils devront être correctement emballés et indiquer le nom du candidat ainsi que le numéro du lot concerné.

en cas d'absence de remise des échantillons par les candidats aux dates et heures fixées dans le présent document, la candidature et l'offre du candidat seront considérées comme étant irrégulières, etdonc, irrecevables, pour le lot considéré.

La communication des échantillons ne donnera lieu au versement d'aucune prime, et ce, pour chaque lot.

enfin, si les candidats le souhaitent, les échantillons pourront leur être restitués, et ceci, dans un délai de quinze jours suite à la notification du rejet de leurs offres.

il s'agit d'un avis obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173469 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de région Ile-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 134-274179 (2017-07-11)

Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025581
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-274179
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

L'Offre complète du titulaire de chaque lot est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:15 à 17:00 auprès du service commande publique de la Ville (Hôtel de Ville — service commande publique — bureau 230 — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve-la-Garenne). Cet appel d'offres pourra également faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché marché public a pour objet la fourniture de vêtements et chaussures secteur social, médico-social et restauration. les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du Cahier des clauses particulières (CCP).

Le présent marché public a pour objet la fourniture…

… de vêtements et chaussures de sport. les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du Cahier des clauses particulières (CCP).

… de vêtements et équipements de protection individuelle. Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du Cahier des clauses Particulières (CCP).

… d'uniformes de la Police Municipale. Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).

… de tenues protocolaires. Les caractéristiques des fournitures sont précisément décrites au sein du Cahier des clauses particulières (CCP).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La méthodologie d'intervention (moyens matériels et humains mis à disposition de la ville de Villeneuve-la-Garenne…)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅
2018-01-13 📅
2018-01-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Yoann Boudier — responsable commande publique, Hôtel de Ville — 28 avenue de Verdun — 92390 Villeneuve la Garenne

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2018/S 013-025581 (2018-01-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Articles textiles (>20)

Articles textiles divers (2)