Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la Commune de Choisy-le-Roi (94600)

Ville de Choisy-le-Roi

Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la Commune de Choisy-le-Roi (94600).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-10.

Qui ?

• Ville de Choisy-le-Roi

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-10	Avis de marché
2017-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2017 - FRUITS ET LEGUMES
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la Commune de Choisy-le-Roi (94600).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bn6U-0ZJVP 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bn6U-0ZJVP 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-10 📅
Date limite de soumission: 2017-06-14 📅
Date de publication: 2017-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 091-179634
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal). Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013. Les candidats doivent envoyer leur pli: par voie papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé Mairie de Choisy-le-Roi Secteur commande publique (1 place Gabriel Péri, 94607 Choisy-le-Roi Cedex Ou par voie dématérialisée via achatpublic.com.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite pour trois (3) périodes de un (1) an à compter de sa date d'anniversaire de notification. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Fruits et légumes de 4
Numéro du lot: 2
Brève description: Fruits et légumes de 4
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature DC1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— en cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire,

— la déclaration du candidat DC2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements,

— l'extrait du registre du commerce (K Bis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre;

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur les 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_bn6U-0ZJVP 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: 27 avenue de Newburn
Point de contact: Cuisine centrale
Téléphone: +33 0148843434 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse postale: place Gabriel Péri
Point de contact: Secteur commande publique (1er étage — Porte 107)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n

La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n

Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).

Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.

Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.

Les candidats doivent envoyer leur pli: par voie papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé

Mairie de Choisy-le-Roi

Secteur commande publique (1

place Gabriel Péri, 94607 Choisy-le-Roi Cedex

par voie dématérialisée via achatpublic.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Téléphone: +33 0148924188 📞
Source: OJS 2017/S 091-179634 (2017-05-10)

Avis d'attribution de marché (2017-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la commune de Choisy-le-Roi (94600).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Péri

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 174-356074
Se réfère à l'avis: 2017/S 091-179634
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Décision de sans suite car il appert que: certains candidats n'ont pas pu déposer les échantillons demandés dans le cadre de la consultation avant la date limite de remise des offres à cause de la non réception du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère: qualité des produits proposés appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère: méthode de suivi et traçabilité des produits
Sous critère: méthodologie d'exécution des commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère: délai de livraison
Pondération du prix: 40

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-Le-Roi
Source: OJS 2017/S 174-356074 (2017-09-07)

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