Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la Commune de Choisy-le-Roi (94600)
Ville de Choisy-le-Roi
Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la Commune de Choisy-le-Roi (94600).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2017 - FRUITS ET LEGUMES
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QVEO_ytXRz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QVEO_ytXRz 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380480
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2 fruits et légumes de 4
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 fruits et légumes de 4
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QVEO_ytXRz 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: 27 avenue de Newburn
Point de contact: Cuisine centrale
Téléphone: +33 0148843434 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Point de contact: Secteur commande publique (1er étage — Porte 107)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2017/S 186-380480 (2017-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: 2017 - FRUITS ET LEGUMES
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture de fruits et légumes nécessaires au fonctionnement de la restauration municipale de la Commune de Choisy-le-Roi (94600).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QVEO_ytXRz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QVEO_ytXRz 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380480
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).
Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.
Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.
Les candidats peuvent envoyer leur pli.
Par voie papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé,
Ou
Par voie dématérialisée via achatpublic.com.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite pour trois (3) périodes de un (1) an à compter de sa date d'anniversaire de notification. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 fruits et légumes de 4
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature DC1 signée (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
En cas de groupement, le DC1 ou équivalent indiquera précisément la nature du groupement et la désignation du mandataire.
la déclaration du candidat DC2 (le formulaire est disponible sur le site du ministère de l'economie et des Finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements;
L'extrait du registre du commerce (K Bis) ou toute pièce équivalente daté de moins de 3 mois à la date de dépôt de l'offre;
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuels global et dans la mesure du possible, le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires, sur les 3 derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années;
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_QVEO_ytXRz 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: 27 avenue de Newburn
Point de contact: Cuisine centrale
Téléphone: +33 0148843434 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: place Gabriel Péri
Point de contact: Secteur commande publique (1er étage — Porte 107)
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.
Marché public passé selon une procédure d'appel d'offres conformément aux articles 25 et 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La forme du marché est: un accord cadre à bons de commande conformément à l'article 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans montants minimum et maximum.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Ce marché est financé sur les fonds propres de la Ville (budget principal).
Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement.
Le délai de paiement est de 30 jours et les intérêts moratoires seront appliqués en vertu du décret 2013-269 du 29.3.2013.
Les candidats peuvent envoyer leur pli.
Par voie papier en recommandé avec accusé de réception ou par dépôt en mairie contre récépissé,
Ou
Par voie dématérialisée via achatpublic.com.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Choisy-le-Roi
Adresse postale: Secteur commande publique, place Gabriel Péri
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94607
Téléphone: +33 0148924188 📞
Courrier électronique: marches.publics@choisyleroi.fr 📧
Source: OJS 2017/S 186-380480 (2017-09-26)
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