Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de stations d'épuration d'eaux usées containérisées et projetables et équipements associés

DCSID

Les prestations dues au titre du présent projet de marché comprennent, entre autre:
— l'acquisition de conteneur STEP,
— l'acquisition de poste de relevage,
— le transport jusqu'à Saint-Astier (24) ou directement vers un site d'embarquement en France métropolitaine avant expédition sur les théâtres d'opération, ou vers tout site en France métropolitaine,
— la formation de personnels sur la STEP sur un site en France métropolitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL H2O

Qui ?

• DCSID

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-04	Avis de marché
2018-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de traitement des eaux usées
Numéro de référence: P17-17
Brève description:

Les prestations dues au titre du présent projet de marché comprennent, entre autre: — l'acquisition de conteneur STEP, — l'acquisition de poste de relevage, — le transport jusqu'à Saint-Astier (24) ou directement vers un site d'embarquement en France métropolitaine avant expédition sur les théâtres d'opération, ou vers tout site en France métropolitaine, — la formation de personnels sur la STEP sur un site en France métropolitaine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de traitement des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=292761&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: pascal.danieau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 130979405 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347233&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-04 📅
Date limite de soumission: 2017-11-13 📅
Date de publication: 2017-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 193-395446
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Pour la présente consultation, l'acheteur impose le mode de réponse électronique et décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes: — la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats, — la possibilité de déposer sa candidature sur la base d'un formulaire de candidature simplifiée. Les conditions de participation sont indiqués dans le règlement de consultation à télécharger directement sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) accessible depuis https://www.marchespublics.gouv.fr/ sous la référence: P17-17. Tout renseignement peut être obtenu sur le Plateforme des achats de l'État (PLACE) accessible depuis https://www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence P17-17. M. Pascal Danieau — tél: +33 130979405 ou +33 130979666. Les prestations de l'accord-cadre seront réalisées en France métropolitaine.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations dues au titre du présent projet de marché comprennent, entre autre:

— l'acquisition de conteneur STEP,

— l'acquisition de poste de relevage,

— le transport jusqu'à Saint-Astier (24) ou directement vers un site d'embarquement en France métropolitaine avant expédition sur les théâtres d'opération, ou vers tout site en France métropolitaine,

— la formation de personnels sur la STEP sur un site en France métropolitaine.

Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:

Cet accord-cadre répond à un besoin opérationnel de soutien technique au stationnement des forces situées à l'étranger dont la mise en place et le soutien technique incombe au service infrastructure de la défense. Cet accord-cadre à bons de commandes comprend:

— l'acquisition de STEP et de ces équipements,

— l'acquisition de postes de relevage nécessaires au fonctionnement des STEP et du réseau d'assainissement.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

La durée de cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes est fixé à 2 ans renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction.

Description des options:

L'administration se réserve la possibilité d'avoir recours à l'article 30.I.4 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: En France Métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ces éléments sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Versailles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pascal Danieau
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=347233&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dcsid / rlt / sdai / bam
Point de contact: à l'attention du secrétariat des réalisations
Téléphone: +33 130979545 📞
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour la présente consultation, l'acheteur impose le mode de réponse électronique et décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS).

Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes:

— la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats,

— la possibilité de déposer sa candidature sur la base d'un formulaire de candidature simplifiée.

Les conditions de participation sont indiqués dans le règlement de consultation à télécharger directement sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) accessible depuis https://www.marchespublics.gouv.fr/ sous la référence: P17-17.

Tout renseignement peut être obtenu sur le Plateforme des achats de l'État (PLACE) accessible depuis https://www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence P17-17.

M. Pascal Danieau — tél: +33 130979405 ou +33 130979666.

Les prestations de l'accord-cadre seront réalisées en France métropolitaine.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 6 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dcsid
Adresse postale: 3 rue de l'Indépendance Américaine
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78013
Téléphone: +33 130979531 📞
Courrier électronique: sdaf-baja-contrats@dcg.terre.defense.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 193-395446 (2017-10-04)

Avis d'attribution de marché (2018-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations dues au titre du présent projet de marché comprennent, entre autre: — l'acquisition de conteneur STEP, — l'acquisition de poste de relevage, — le transport jusqu'à Saint-Astier (24) ou directement vers un site d'embarquement en France métropolitaine avant expédition sur les théâtres d'opération, ou vers tout site en France Métropolitaine, — la formation de personnels sur la STEP sur un site en France Métropolitaine.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-14 📅
Date de publication: 2018-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 033-071666
Se réfère à l'avis: 2017/S 193-395446
Numéro JO-S: 33

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la formation de personnels sur la STEP sur un site en France Métropolitaine.

— l'acquisition de STEP et de ces équipements,,

Description des options:

L'administration se réserve la possibilité d'avoir recours à l'article 30.i.4 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-08 📅
Source: OJS 2018/S 033-071666 (2018-02-14)

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