La fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour la réparation et l'équipement des véhicules automobiles de marques Citroën, Ford, Peugeot et Renault- région Midi Pyrénées
SGAP de Marseille
La fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour la réparation et l'équipement des véhicules automobiles de marques Citroën, Ford, Peugeot et Renault- région Midi Pyrénées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alliance Auto Industrie
- • Autoservice sa ford
- • Etablissement flauraud
- • Etablissements flauraud
- • Peab Toulouse
- • Renault retail group Toulouse
- • SA aurilis group — établissement flauraud
- • SA autoservice ford
- • Sas Alliance Auto Industrie
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Ariège
- • Aveyron
- • Bouches-du-Rhône
- • Gers
- • Haute-Garonne
- • Hautes-Pyrénées
- • Lot
- • Tarn
- • Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-28 | Avis de marché |
| 2018-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: SGAMI13-AOO-2017-05-67
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Gers 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Lot 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: SGAP de Marseille
Adresse postale: 299 chemin de Sainte-Marthe, CS 90495
Code postal: 13311
Commune postale: Marseille Cedex 14
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
Courrier électronique: elsa.leonardi@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491215547 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251792
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 060 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot Renault Toulouse — Colomiers / Toulouse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot renault rodez
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Le marché prendra effet le 1er MARS 2018.
Intitulé du lot: Lot renault auch
Numéro du lot: 3
Brève description: auch.
Intitulé du lot: Lot renault tarbes
Numéro du lot: 4
Brève description: tarbes.
Intitulé du lot: Lot renault cahors
Numéro du lot: 5
Brève description: cahors.
Intitulé du lot: Lot renault albi
Numéro du lot: 6
Brève description: albi.
Intitulé du lot: Lot renault montauban
Numéro du lot: 7
Brève description: montauban.
Intitulé du lot: Lot renault foix
Numéro du lot: 8
Brève description: foix.
Intitulé du lot: Lot peugeot toulouse — colomiers / toulouse
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: Lot peugeot rodez
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot peugeot auch
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot peugeot tarbes
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot peugeot cahors
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot peugeot albi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot peugeot montauban
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot peugeot foix
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot citroen toulouse — colomiers / toulouse
Numéro du lot: 17
Brève description:
Intitulé du lot: Lot citroen rodez
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Lot citroen auch
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lot citroen tarbes
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Lot citroen cahors
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lot citroen albi
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Lot citroen montauban
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Lot citroen foix
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Lot ford toulouse — colomiers / toulouse
Numéro du lot: 25
Brève description: Lot ford:
Intitulé du lot: Lot ford rodez
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Lot ford auch
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Lot ford tarbes
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Lot ford cahors
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Lot ford albi
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Lot ford montauban
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Lot ford foix
Numéro du lot: 32
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 124-251792 (2017-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: SGAMI13-AOO-2017-05-67
Brève description:
La fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour la réparation et l'équipement des véhicules automobiles de marques Citroën, Ford, Peugeot et Renault- région Midi Pyrénées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Gers 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Lot 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Ariège 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: SGAP de Marseille
Adresse postale: 299 chemin de Sainte-Marthe, CS 90495
Code postal: 13311
Commune postale: Marseille Cedex 14
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
Courrier électronique: elsa.leonardi@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491215547 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-28 📅
Date limite de soumission: 2017-08-30 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251792
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Le marché prendra effet le 1.3.2018.
Le délai d'exécution est fixé à 12 mois fermes, soit 1 an, à compter de cette date.
Les prestations débuteront à l'émission du 1er bon de commande.
Le marché pourra être reconduit annuellement, 3 fois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 (quatre) ans.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 060 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot Renault Toulouse — Colomiers / Toulouse
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot Renault:
Toulouse — Colomiers
Toulouse.
Description des renouvellements:
Il pourra être reconduit annuellement, 3 fois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 (quatre) ans.
Informations complémentaires:
Le marché prendra effet le 1.3.2018.
Le délai d'exécution est fixé à 12 mois fermes, soit 1 an, à compter de cette date.
Les prestations débuteront à l'émission du 1er bon de commande.
Le marché pourra être reconduit annuellement, 3 fois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 (quatre) ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot renault:
rodez.
Intitulé du lot: Lot renault auch
Numéro du lot: 3
Brève description: auch.
Intitulé du lot: Lot renault tarbes
Numéro du lot: 4
Brève description: tarbes.
Intitulé du lot: Lot renault cahors
Numéro du lot: 5
Brève description: cahors.
Intitulé du lot: Lot renault albi
Numéro du lot: 6
Brève description: albi.
Intitulé du lot: Lot renault montauban
Numéro du lot: 7
Brève description: montauban.
Intitulé du lot: Lot renault foix
Numéro du lot: 8
Brève description: foix.
Intitulé du lot: Lot peugeot toulouse — colomiers / toulouse
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lot peugeot:
toulouse — cOLOMIERS
TOULOUSE.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Lot peugeot auch
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot peugeot tarbes
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Lot peugeot cahors
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Lot peugeot albi
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Lot peugeot montauban
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Lot peugeot foix
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Lot citroen toulouse — colomiers / toulouse
Numéro du lot: 17
Brève description:
Lot citroen:
toulouse — colomiers
toulouse.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Lot citroen auch
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Lot citroen tarbes
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Lot citroen cahors
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Lot citroen albi
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Lot citroen montauban
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Lot citroen foix
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Lot ford toulouse — colomiers / toulouse
Numéro du lot: 25
Brève description: Lot ford:
Intitulé du lot: Lot ford rodez
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Lot ford auch
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Lot ford tarbes
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Lot ford cahors
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Lot ford albi
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Lot ford montauban
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Lot ford foix
Numéro du lot: 32
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=339320&orgAcronyme=g6l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il pourra être reconduit annuellement, 3 fois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 (quatre) ans.
Le marché prendra effet le 1er MARS 2018.
Le délai d'exécution est fixé à 12 mois fermes, soit 1 an, à compter de cette date.
Les prestations débuteront à l'émission du 1er bon de commande.
Le marché pourra être reconduit annuellement, 3 fois, par tacite reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 (quatre) ans.
Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le marché, par décision expresse notifiée par écrit au titulaire, avec un délai de préavis de deux mois avant la date d'échéance.
Le titulaire ne peut pas s'opposer à la décision de l'administration quant à la reconduction ou à la non reconduction du marché.
La carte achat de niveau 3 est un moyen de paiement dématérialisé qui permet au titulaire d'être réglé en quelques jours seulement.
Le porteur de la carte règle auprès du titulaire du marché tous les achats effectués soit par télécopie, courriel, et principalement par le portail internet du titulaire.
Les candidats sont invités à prendre connaissance de l'annexe à l'acte relative à l'adhésion à la carte d'achat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 124-251792 (2017-06-28)
Avis d'attribution de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Gers 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Lot 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Ariège 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039177
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251792
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot renault Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot renault Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot renault Rodez
Brève description: Lot renault Rodez
Intitulé du lot: Lot renault Auch
Brève description: Lot renault: Auch
Intitulé du lot: Lot renault Tarbes
Brève description: Lot renault: Tarbes
Intitulé du lot: Lot renault Cahors
Brève description: Lot renault: Cahors
Intitulé du lot: Lot renault Albi
Brève description: Lot renault: Albi
Intitulé du lot: Lot renault Montauban
Brève description: Lot renault: Montauban
Intitulé du lot: Lot renault Foix
Brève description: Lot renault: Foix
Intitulé du lot: Lot peugeot Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot peugeot Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot peugeot Rodez
Brève description: Lot peugeot: Rodez
Intitulé du lot: Lot peugeot Auch
Brève description: Lot peugeot: Auch
Intitulé du lot: Lot peugeot Tarbes
Brève description: Lot peugeot: Tarbes
Intitulé du lot: Lot peugeot Cahors
Brève description: Lot peugeot: Cahors
Intitulé du lot: Lot peugeot Albi
Brève description: Lot peugeot: Albi
Intitulé du lot: Lot peugeot Montauban
Brève description: Lot peugeot: Montauban
Intitulé du lot: Lot peugeot Foix
Brève description: Lot peugeot: Foix
Intitulé du lot: Lot citroën Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot citroën Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot citroën Rodez
Brève description: Lot citroën: Rodez
Intitulé du lot: Lot citroën Auch
Brève description: Lot citroën: Auch
Intitulé du lot: Lot citroën Tarbes
Brève description: Lot citroën: Tarbes
Intitulé du lot: Lot citroën Cahors
Brève description: Lot citroën: Cahors
Intitulé du lot: Lot citroën Albi
Brève description: Lot citroën: Albi
Intitulé du lot: Lot citroën Montauban
Brève description: Lot citroën: Montauban
Intitulé du lot: Lot citroën Foix
Brève description: Lot citroën: Foix
Intitulé du lot: Lot ford Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot ford Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot ford Rodez
Brève description: Lot ford: Rodez
Intitulé du lot: Lot ford Auch
Brève description: Lot ford: Auch
Intitulé du lot: Lot ford Tarbes
Brève description: Lot ford: Tarbes
Intitulé du lot: Lot ford Cahors
Brève description: Lot ford: Cahors
Intitulé du lot: Lot ford Albi
Brève description: Lot ford: Albi
Intitulé du lot: Lot ford Montauban
Brève description: Lot ford: Montauban
Intitulé du lot: Lot ford Foix
Brève description: Lot ford: Foix
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des pieces
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
2017-01-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Source: OJS 2018/S 019-039177 (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La fourniture et livraison de pieces de rechange d'origine pour la reparation et L'équipement des véhicules automobiles de marques citroën,ford, peugeot et renault — region Midi-Pyrénées
Valeur totale du marché: 4 060 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Aveyron 🏙️
Gers 🏙️
Hautes-Pyrénées 🏙️
Lot 🏙️
Tarn 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Ariège 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039177
Se réfère à l'avis: 2017/S 124-251792
Numéro JO-S: 19
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot renault Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot renault Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot renault Rodez
Brève description: Lot renault Rodez
Intitulé du lot: Lot renault Auch
Brève description: Lot renault: Auch
Intitulé du lot: Lot renault Tarbes
Brève description: Lot renault: Tarbes
Intitulé du lot: Lot renault Cahors
Brève description: Lot renault: Cahors
Intitulé du lot: Lot renault Albi
Brève description: Lot renault: Albi
Intitulé du lot: Lot renault Montauban
Brève description: Lot renault: Montauban
Intitulé du lot: Lot renault Foix
Brève description: Lot renault: Foix
Intitulé du lot: Lot peugeot Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot peugeot Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot peugeot Rodez
Brève description: Lot peugeot: Rodez
Intitulé du lot: Lot peugeot Auch
Brève description: Lot peugeot: Auch
Intitulé du lot: Lot peugeot Tarbes
Brève description: Lot peugeot: Tarbes
Intitulé du lot: Lot peugeot Cahors
Brève description: Lot peugeot: Cahors
Intitulé du lot: Lot peugeot Albi
Brève description: Lot peugeot: Albi
Intitulé du lot: Lot peugeot Montauban
Brève description: Lot peugeot: Montauban
Intitulé du lot: Lot peugeot Foix
Brève description: Lot peugeot: Foix
Intitulé du lot: Lot citroën Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot citroën Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot citroën Rodez
Brève description: Lot citroën: Rodez
Intitulé du lot: Lot citroën Auch
Brève description: Lot citroën: Auch
Intitulé du lot: Lot citroën Tarbes
Brève description: Lot citroën: Tarbes
Intitulé du lot: Lot citroën Cahors
Brève description: Lot citroën: Cahors
Intitulé du lot: Lot citroën Albi
Brève description: Lot citroën: Albi
Intitulé du lot: Lot citroën Montauban
Brève description: Lot citroën: Montauban
Intitulé du lot: Lot citroën Foix
Brève description: Lot citroën: Foix
Intitulé du lot: Lot ford Toulouse — Colomiers / Toulouse
Brève description: Lot ford Toulouse — Colomiers / Toulouse
Intitulé du lot: Lot ford Rodez
Brève description: Lot ford: Rodez
Intitulé du lot: Lot ford Auch
Brève description: Lot ford: Auch
Intitulé du lot: Lot ford Tarbes
Brève description: Lot ford: Tarbes
Intitulé du lot: Lot ford Cahors
Brève description: Lot ford: Cahors
Intitulé du lot: Lot ford Albi
Brève description: Lot ford: Albi
Intitulé du lot: Lot ford Montauban
Brève description: Lot ford: Montauban
Intitulé du lot: Lot ford Foix
Brève description: Lot ford: Foix
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des pieces
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-02 📅
2017-01-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Source: OJS 2018/S 019-039177 (2018-01-25)
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