La fourniture de miroirs pour le projet Apollon au LULI du CNRS Île-de-France Sud

Centre national de la recherche scientifique

La fourniture de miroirs pour le projet Apollon au LULI du CNRS Île-de-France Sud décomposée en 3 lots distincts (des miroirs sphériques de grand diamètre, des miroirs sphériques de petit diamètre et des miroirs plans troués).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Safran Reosc

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de polarisation › Miroirs

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-17	Avis de marché
2017-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Miroirs
Numéro de référence: 17015lulimiroirs
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Miroirs 📦
Code CPV supplémentaire: Miroirs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-25 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-326923
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

VARIANTES imposées par le CNRS: 3 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées: PSE n° 1: la qualité de surface d'onde, PSE n° 2: la nature du substrat, PSE n° 3: la métrologie de la PSD. Les variantes libres sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La fabrication et la livraison de 3 miroirs sphériques de grand diamètre (un miroir LFA F1 MS1, un miroir LFA F1 MS2 et un miroir sphérique pour les diagnostics F1) et 3 cadres.
Numéro du lot: 1
Brève description:

La fabrication et la livraison de 3 miroirs sphériques de grand diamètre (un miroir LFA F1 MS1, un miroir LFA F1 MS2 et un miroir sphérique pour les diagnostics F1) et 3 cadres.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

VARIANTES imposées par le CNRS: 3 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées:

PSE n° 1: la qualité de surface d'onde,

PSE n° 2: la nature du substrat,

PSE n° 3: la métrologie de la PSD.

Les variantes libres sont interdites.

Intitulé du lot: La fabrication et la livraison de 3 miroirs sphériques de petit diamètre F2.
Numéro du lot: 2
Brève description: La fabrication et la livraison de 3 miroirs sphériques de petit diamètre F2.
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires:

Variantes imposées par le CNRS: 2 prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées:

PSE n° 2: la métrologie de la PSD.

Intitulé du lot: La fabrication et la livraison de 4 miroirs plan troués (un miroir plan troué pour LFA, un miroir troué en polarisation P pour les diagnostics fin de chaîne et 2 miroirs troués en polarisation.
Numéro du lot: 3
Brève description:

La fabrication et la livraison de 4 miroirs plan troués (un miroir plan troué pour LFA, un miroir troué en polarisation P pour les diagnostics fin de chaîne et 2 miroirs troués en polarisation S pour les diagnostics fin de chaîne).

Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

L'Orme des Merisiers

Apollon, bâtiment 708

CEA Orme des Merisiers

RD 128 (route de l'Orme)

91191 Gif-sur-Yvette — France.

École polytechnique — LULI

route de Saclay

91128 Palaiseau — France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat;

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K-bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …);

— La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. (sauf si information communiquée sur le DC1).

Situation économique et financière:

— La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat;

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation de la société, ses moyens humains et techniques des 3 dernières années.

— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché,

— Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— Des certificats de qualification professionnelle ISO 9001 établis par des organismes indépendants. Le CNRS précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux, attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées.

Financement sur le budget de l'établissement.

Prix ferme pour l'acquisition des fournitures.

Paiement à 30 jours conformément à l'article 183 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Une avance de 20 % pourra être versée, conformément à l'article 110 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Paiements par acomptes pour chacun des lots

Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l'article 45 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Toutefois, il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous critère technique n° 1: performances liées à la réflectivité et à la dispersion
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère technique n° 2: performances liées à la tenue aux flux
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous critère technique n° 3: performances liées à la surface d'onde
Délai
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique n° 1: Performances liées à la réflectivité et à la dispersion
Sous-critère technique n° 2: Performances liées à la tenue aux flux
Sous-critère technique n° 3: Performances liées à la surface d'onde
Critère de qualité (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr.

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée sur le profil acheteur ou par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Sud/Pôle achats — bât 10B - avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex — AOO lot n° xxxx Fournitures de miroirs.

Pas de visite de site durant la publicité. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article 68 du décret, d'examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2017/S 158-326923 (2017-08-17)

Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture de miroirs pour le projet Apollon au LULI du CNRS Île-de-France sud décomposée en 3 lots distincts (des miroirs sphériques de grand diamètre, des miroirs sphériques de petit diamètre et des miroirs plans troués).

Valeur totale du marché: 277 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-506037
Se réfère à l'avis: 2017/S 158-326923
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Variantes imposées par le CNRS: 3 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées: PSE nº 1: la qualité de surface d’onde. PSE nº 2: la nature du substrat. PSE nº 3: la métrologie de la PSD. Les variantes libres sont interdites.

Variantes imposées par le CNRS: 3 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées:

PSE nº 1: la qualité de surface d’onde.

PSE nº 2: la nature du substrat.

PSE nº 3: la métrologie de la PSD.

Intitulé du lot: La fabrication et la livraison de 3 miroirs sphériques de petit diamètre F2
Informations complémentaires:

Variantes imposées par le CNRS: 2 Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées:

PSE nº 1: la qualité de surface d'onde.

PSE nº 2: la métrologie de la PSD.

L'Orme des Merisiers.

Apollon, bâtiment 708.

CEA Orme des Merisiers.

RD 128 (route de l’Orme).

91191 Gif-sur-Yvette – France

École polytechnique — LULI.

route de Saclay.

91128 Palaiseau – France

91128 Palaiseau — France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique nº 1: performances liées à la réflectivité et à la dispersion
Sous-critère technique nº 2: performances liées à la tenue aux flux
Sous-critère technique nº 3: performances liées à la surface d'onde
Sous-critère technique nº 3: performances liées à la surface d’onde

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée sur le profil acheteur ou par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Sud/ pôle achats — bât 10B — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex — AOO lot nº xxxx fournitures de miroirs.

Pas de visite de site durant la publicité. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Pour le lot 2, le marché est conclu pour une durée de 7 mois à compter de sa notification au titulaire. La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 17015 du 11.8.2017. La date de notification du marché lot 2 au titulaire est le 11.12.2017 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 8.12.2017.

Pour le lot 3, le marché est conclu pour une durée de 10 mois à compter de sa notification au titulaire. La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 17015 du 11.8.2017. La date de notification du marché lot 3 au titulaire est le 11.12.2017 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 8.12.2017.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2017/S 243-506037 (2017-12-15)

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