L'acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences Micro-interactions Laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3)
La présente consultation a pour objet l'Acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences Micro-interactions Laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC « Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED. L»acquisition est divisée en 2 lots: Lot n° 1: 3 caméras SWIR, dont les spécificités techniques attendues sont détaillées dans le présent CCTP. Lot n° 2: accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2017-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Numéro de référence: 2017-009
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'Acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences Micro-interactions Laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC « Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED.
L»acquisition est divisée en 2 lots:
Lot n° 1: 3 caméras SWIR, dont les spécificités techniques attendues sont détaillées dans le présent CCTP.
Lot n° 2: accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
La présente consultation a pour objet l'Acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences Micro-interactions Laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC « Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED.
L»acquisition est divisée en 2 lots:
Lot n° 1: 3 caméras SWIR, dont les spécificités techniques attendues sont détaillées dans le présent CCTP.
Lot n° 2: accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-05-12 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 094-183536
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Durée du marché: de la notification du marché au titulaire à la fin du délai de garantie.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'Acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences Micro-interactions Laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC « Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED.
La présente consultation a pour objet l'Acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences Micro-interactions Laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC « Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED.
L»acquisition est divisée en 2 lots:
Lot n° 1: 3 caméras SWIR, dont les spécificités techniques attendues sont détaillées dans le présent CCTP.
Lot n° 2: accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
Intitulé du lot: Caméras SWIR
Numéro du lot: 1
Brève description: Trois caméras SWIR.
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
Variantes libres (à l'initiative du candidat) sont autorisées:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ERC « Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED.
Informations complémentaires:
Durée du marché: de la notification du marché au titulaire à la fin du délai de garantie.
Intitulé du lot: Accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser
— Un contrôleur de motorisations
— Un jeu d'axes/platines motorisées.
Description des options:
Variante imposée N°1: 1 contrôleur supplémentaire à l'identique de celui de l'offre principale.
Variante imposée N°2: 3 translations motorisées + adaptations pour montage horizontal/vertical + carte compatible avec le contrôleur pour le pilotage automatisé: Course 25mm, Précision 1-3µm, Incrément 0.1µm, v_max>2mm/s ajustable, Charge>30N (identiques à celles de l'offre principale)
Variante imposée N°2: 3 translations motorisées + adaptations pour montage horizontal/vertical + carte compatible avec le contrôleur pour le pilotage automatisé: Course 25mm, Précision 1-3µm, Incrément 0.1µm, v_max>2mm/s ajustable, Charge>30N (identiques à celles de l'offre principale)
Variante imposée N°3: 2 rotations motorisées + adaptations pour montage horizontal/vertical, 360deg, précision 0.05deg. ; v_max>20deg/s ajustable (identiques à celles de l'offre principale)
Variante imposée N°5: Mesureur(s) énergie/puissance laser comprenant au moins 1 afficheur et des têtes interchangeables pour mesurer des faisceaux lasers femtosecondes 1-100kHz, 1mJ/impulsion dans le proche infrarouge (800-1100nm), 100µJ/impulsion dans l'UV-Visible (200-600nm) et 200µJ/impulsion dans l'infrarouge moyen (1.2-5µm). Le critère de sélection portera sur la sensibilité/précision pour chacune des gammes
Variante imposée N°5: Mesureur(s) énergie/puissance laser comprenant au moins 1 afficheur et des têtes interchangeables pour mesurer des faisceaux lasers femtosecondes 1-100kHz, 1mJ/impulsion dans le proche infrarouge (800-1100nm), 100µJ/impulsion dans l'UV-Visible (200-600nm) et 200µJ/impulsion dans l'infrarouge moyen (1.2-5µm). Le critère de sélection portera sur la sensibilité/précision pour chacune des gammes
Variante imposée N°6: Table Optique « Haute Performance » de dimensions: largeur 1.2m, longueur supérieure ou égale à 3m, hauteur avec pieds env. 90cm, systèmes de stabilisation/amortissements actifs et/ou passifs. Fournir les données techniques sur la performance.
Variante imposée N°6: Table Optique « Haute Performance » de dimensions: largeur 1.2m, longueur supérieure ou égale à 3m, hauteur avec pieds env. 90cm, systèmes de stabilisation/amortissements actifs et/ou passifs. Fournir les données techniques sur la performance.
Variante autorisée N°7: Système(s) de caractérisation temporelle des impulsions laser.
Variante autorisée N°8: Système(s) de caractérisation spatiale des impulsions laser.
Variante autorisée N°9: Obturateur(s) mécanique(s) rapide(s) de faisceaux laser avec déclenchement par signal TTL ou équivalent.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques
UMR7341 (LP3)
163 avenue de Luminy, Case 917,
13288 Marseille Cedex 9 France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Une description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. Le cas échéant, Il pourra être accepté les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables.
Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. Le cas échéant, Il pourra être accepté les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables.
Dans ces conditions, d'autres mesures équivalentes seront acceptées pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CNRS — délégation Provence et Corse — service financier et comptable — pôle achats et marchés publics — 31 chemin Joseph Aiguier — 13402 Marseille Cedex 20.
Informations complémentaires: La réunion d'ouverture des plis n'est pas une réunion publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution global de la prestation (livraison + installation + formation)
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Pondération du prix: 30 %
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)
Contact
Point de contact: Claude Musacchia, Blandine Maccotta
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Référence Informations complémentaires
Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l'adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr », ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la première page du règlement de la consultation.
Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l'adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr », ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la première page du règlement de la consultation.
Le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de transmission par voie électronique, la signature n'est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l'occasion de l'attribution.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de transmission par voie électronique, la signature n'est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l'occasion de l'attribution.
Le délai de validité des offres signées est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour leur réception.
Dans le cas où les offres auraient été remises sans signature, le délai de validité des offres non signées est de 120 jours à compter de la date de leur transmission.
La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle. La réunion d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…
… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative.
… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 àL.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 094-183536 (2017-05-12)
Avis d'attribution de marché (2017-08-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC «Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED».
L'acquisition est divisée en 2 lots:
Lot n° 1: 3 caméras SWIR, dont les spécificités techniques attendues sont détaillées dans le présent CCTP.
Lot n° 2: accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC «Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED».
L'acquisition est divisée en 2 lots:
Lot n° 1: 3 caméras SWIR, dont les spécificités techniques attendues sont détaillées dans le présent CCTP.
Lot n° 2: accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
Valeur totale du marché: 109835.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date de publication: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 166-341570
Se réfère à l'avis: 2017/S 094-183536
Numéro JO-S: 166
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC «Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED».
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 caméras SWIR et d'accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser pour le compte du Laboratoire lasers, plasmas et procédés photoniques — UMR7341 (LP3) dans le cadre du projet ERC «Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED».
L'acquisition est divisée en 2 lots:
Intitulé du lot: Caméras SWIR.
Brève description: 3 caméras SWIR.
Description des options:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: ERC «Extreme-Light Seeded Control of Ultrafast Laser Material Modifications — EXSEED».
Intitulé du lot: Accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser.
Brève description:
Accessoires modulaires pour expériences micro-interactions laser:
— Un contrôleur de motorisations;
Description des options:
Variante imposée n° 1: 1 contrôleur supplémentaire à l'identique de celui de l'offre principale.
Variante imposée n° 2: 3 translations motorisées + adaptations pour montage horizontal/vertical + carte compatible avec le contrôleur pour le pilotage automatisé: Course 25 mm, Précision 1-3 µm, Incrément 0.1 µm, v_max > 2 mm/s ajustable, Charge > 30 N (identiques à celles de l'offre principale).
Variante imposée n° 2: 3 translations motorisées + adaptations pour montage horizontal/vertical + carte compatible avec le contrôleur pour le pilotage automatisé: Course 25 mm, Précision 1-3 µm, Incrément 0.1 µm, v_max > 2 mm/s ajustable, Charge > 30 N (identiques à celles de l'offre principale).
Variante imposée n° 3: 2 rotations motorisées + adaptations pour montage horizontal/vertical, 360 deg, précision 0.05 deg. ; v_max > 20 deg/s ajustable (identiques à celles de l'offre principale).
Variante imposée n° 4: Translation/motorisation 3 axes XYZ de haute précision, Course 25 mm, Précision 1 µm, Incrément 0.01 µm, v_max > 20 mm/s ajustable, Charge > 10 N.
Variante imposée n° 5: Mesureur(s) énergie/puissance laser comprenant au moins 1 afficheur et des têtes interchangeables pour mesurer des faisceaux lasers femtosecondes 1-100 kHz, 1 mJ/impulsion dans le proche infrarouge (800-1 100 nm), 100 µJ/impulsion dans l'UV-Visible (200-600 nm) et 200 µJ/impulsion dans l'infrarouge moyen (1.2-5 µm). Le critère de sélection portera sur la sensibilité/précision pour chacune des gammes.
Variante imposée n° 5: Mesureur(s) énergie/puissance laser comprenant au moins 1 afficheur et des têtes interchangeables pour mesurer des faisceaux lasers femtosecondes 1-100 kHz, 1 mJ/impulsion dans le proche infrarouge (800-1 100 nm), 100 µJ/impulsion dans l'UV-Visible (200-600 nm) et 200 µJ/impulsion dans l'infrarouge moyen (1.2-5 µm). Le critère de sélection portera sur la sensibilité/précision pour chacune des gammes.
Variante imposée n° 6: Table optique «Haute Performance» de dimensions: largeur 1.2 m, longueur supérieure ou égale à 3 m, hauteur avec pieds env. 90 cm, systèmes de stabilisation/amortissements actifs et/ou passifs. Fournir les données techniques sur la performance.
Variante imposée n° 6: Table optique «Haute Performance» de dimensions: largeur 1.2 m, longueur supérieure ou égale à 3 m, hauteur avec pieds env. 90 cm, systèmes de stabilisation/amortissements actifs et/ou passifs. Fournir les données techniques sur la performance.
Variante autorisée n° 7: Système(s) de caractérisation temporelle des impulsions laser.
Variante autorisée n° 8: Système(s) de caractérisation spatiale des impulsions laser.
Variante autorisée n° 9: Obturateur(s) mécanique(s) rapide(s) de faisceaux laser avec déclenchement par signal TTL ou équivalent.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 163 avenue de Luminy, case 917
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-31 📅
2017-07-19 📅
Référence Informations complémentaires
— Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l'adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr », ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la première page du règlement de la consultation.
— Le DCE est disponible sur la plateforme dématérialisée «https://www.marches-publics.gouv.fr/», ou sur demande formulée par mail à l'adresse suivante «appel.offres@dr12.cnrs.fr », ou par courrier à l'adresse mentionnée sur la première page du règlement de la consultation.
— Le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— Le présent marché est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Il est passé selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 66 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
— Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.
— L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de transmission par voie électronique, la signature n'est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l'occasion de l'attribution.
— L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de transmission par voie électronique, la signature n'est pas obligatoire au stade du dépôt. Le candidat qui souhaite signer son offre dès ce moment utilise un certificat de signature électronique conforme à la réglementation en vigueur. À défaut, le candidat sera invité à signer son offre à l'occasion de l'attribution.
— Le délai de validité des offres signées est de 90 jours à compter de la date limite fixée pour leur réception.
— Dans le cas où les offres auraient été remises sans signature, le délai de validité des offres non signées est de 120 jours à compter de la date de leur transmission.
— La date et l'heure d'ouverture des plis sont données de manière prévisionnelle. La réunion d'ouverture n'est pas publique.
La date de signature du lot 1 du marché est le 31.7.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 31.7.2017.
La date de signature du lot 2 du marché est le 19.7.2017 et la date de notification du marché au titulaire est le 19.7.2017.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée dans le bloc 2 après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro 04 91 16 42 16 ou appel.offres@dr12.cnrs.fr ) au Service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée dans le bloc 2 après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (numéro 04 91 16 42 16 ou appel.offres@dr12.cnrs.fr ) au Service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé…
… précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative.
… contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative.