Interventions pédagogiques relatives au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire communautaire
CA Sud Sainte-Baume
Interventions pédagogiques relatives au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire communautaire passé sous la forme d'accords-cadres sans remise en concurrence ultérieure donnant lieu à l'émission de bons de commande. Ces marchés sont passés pour une durée de 2 ans sans montant minimum et maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enseignement et de formation › Services d'enseignement primaire
- • Services de formation › Services d'aide pédagogique
- • Services de formation › Services de formation dans le domaine de l'environnement
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-03 | Avis de marché |
| 2017-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 2017/04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Sainte-Baume
Adresse postale: 155 avenue Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Courrier électronique: laura.arlandis@sudsaintebaume.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126570
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Clause de départage prévue à l'article 11.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: École des traditions
Numéro du lot: 1
Brève description: École des traditions.
Valeur estimée hors TVA: 9 999 999 999 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: École de la vie sous terre
Numéro du lot: 2
Brève description: École de la vie sous terre.
Intitulé du lot: École de la biodiversité
Numéro du lot: 3
Brève description: École de la biodiversité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
URL des documents: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Téléphone: +33 494982660 📞
Adresse Internet: http://www.agglosudsaintebaume.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 067-126570 (2017-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 2017/04
Brève description:
Interventions pédagogiques relatives au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire communautaire passé sous la forme d'accords-cadres sans remise en concurrence ultérieure donnant lieu à l'émission de bons de commande. Ces marchés sont passés pour une durée de 2 ans sans montant minimum et maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Sainte-Baume
Adresse postale: 155 avenue Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Courrier électronique: laura.arlandis@sudsaintebaume.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-03 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 067-126570
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Clause de départage prévue à l'article 11.4 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: École des traditions
Numéro du lot: 1
Brève description: École des traditions.
Valeur estimée hors TVA: 9 999 999 999 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: École de la vie sous terre
Numéro du lot: 2
Brève description: École de la vie sous terre.
Intitulé du lot: École de la biodiversité
Numéro du lot: 3
Brève description: École de la biodiversité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats peuvent présenter leur candidature et offre sous forme d'opérateur économique unique ou de groupement d'opérateurs économiques. Conformément aux dispositions de l'article 45.II du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, la personne publique exigera, après attribution du marché, que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
URL des documents: http://www.agglo-sudsaintebaume.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Téléphone: +33 494982660 📞
Adresse Internet: http://www.agglosudsaintebaume.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 067-126570 (2017-04-03)
Avis d'attribution de marché (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 54 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Sainte Baume
Contact
Courrier électronique: lydia.allione@sudsaintebaume.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362830
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-126570
Numéro JO-S: 177
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Source: OJS 2017/S 177-362830 (2017-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Interventions pédagogiques relative au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire communautaire passé sous la forme d'accords-cadres sans remise en concurrence ultérieur donnant lieu à l'émission de bons de commande. Ces marchés sont passés pour une durée de 2 ans sans montant minimum et maximum.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Sainte Baume
Contact
Courrier électronique: lydia.allione@sudsaintebaume.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-13 📅
Date de publication: 2017-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 177-362830
Se réfère à l'avis: 2017/S 067-126570
Numéro JO-S: 177
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-09 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Source: OJS 2017/S 177-362830 (2017-09-13)
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