Installation de vestiaires sportifs modulaires au stade Paul Bert
Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Le projet de nouveaux vestiaires sportifs s'inscrit dans la rénovation complète du stade Paul Bert, dédié principalement à la pratique du football.
Il vise l'installation de vestiaires sportifs d'environ 390 mètres carrés à simple rez-de-chaussée, de type modulaire.
La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Le délai de réception des offres était de 2017-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PREF'AUB
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-25 | Avis de marché |
| 2018-01-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 17sj23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: Hôtel de Ville, 71 rue Charles Beauhaire
Code postal: 45142
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintjeandelaruelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr 📧
Téléphone: +33 238793300 📞
Fax: +33 238793362 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427318
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 7 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Montant des offres
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450285800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle: pôle affaires juridiques
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Nantes: Préfecture de Région Pays de Loire
Adresse postale: 6 quai Ceyneray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Courrier électronique: paul.guegan@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 240479068 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2017/S 207-427318 (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 17sj23
Brève description:
Le projet de nouveaux vestiaires sportifs s'inscrit dans la rénovation complète du stade Paul Bert, dédié principalement à la pratique du football.
Il vise l'installation de vestiaires sportifs d'environ 390 mètres carrés à simple rez-de-chaussée, de type modulaire.
La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: Hôtel de Ville, 71 rue Charles Beauhaire
Code postal: 45142
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintjeandelaruelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@ville-saintjeandelaruelle.fr 📧
Téléphone: +33 238793300 📞
Fax: +33 238793362 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427318
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -
La proposition de variantes est autorisée.
L'offre sur les variantes doit obligatoirement être accompagnée de l'offre de base. Seules les variantes techniques sont autorisées, à condition qu'elles répondent au minimum aux prescriptions techniques du CCTP. Les candidats pourront notamment proposer des variantes techniques permettant de répondre à des objectifs de développement durable. Les variantes seront développées par l'entreprise dans l'annexe correspondante jointe à l'acte d'engagement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de nouveaux vestiaires sportifs s'inscrit dans la rénovation complète du stade Paul Bert, dédié principalement à la pratique du football.
Il vise l'installation de vestiaires sportifs d'environ 390 mètres carrés à simple rez-de-chaussée, de type modulaire.
La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
Promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion la Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle informe que l'entreprise choisie,est tenue, de proposer une action d'insertion ou toutes dispositions permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant de plus ou moins grandes difficultés d'accès à l'emploi durable.
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Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera irrecevable pour non-conformité.
Promotion et protection de l'emploi local
Le maitre d'ouvrage indique son engagement pour limiter le recours au travail détaché et promouvoir la protection de l'emploi local. Il inscrit cette démarche dans le cadre légal de la loi n° 2014-790 du 10 .7. 2014 qui vise à renforcer la lutte contre la concurrence sociale déloyale et la loi n° 2015-990 du 6.8.2015 qui instaure de nouvelles obligations à la charge des employeurs.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Montant des offres
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450285800019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle: pôle affaires juridiques
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Pays: Loiret 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -
La proposition de variantes est autorisée.
L'offre sur les variantes doit obligatoirement être accompagnée de l'offre de base. Seules les variantes techniques sont autorisées, à condition qu'elles répondent au minimum aux prescriptions techniques du CCTP. Les candidats pourront notamment proposer des variantes techniques permettant de répondre à des objectifs de développement durable. Les variantes seront développées par l'entreprise dans l'annexe correspondante jointe à l'acte d'engagement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Nantes: Préfecture de Région Pays de Loire
Adresse postale: 6 quai Ceyneray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Courrier électronique: paul.guegan@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 240479068 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2017/S 207-427318 (2017-10-25)
Avis d'attribution de marché (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 71 rue Charles Beauhaire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025569
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427318
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Nantes: préfecture de région Pays de Loire
Source: OJS 2018/S 013-025569 (2018-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de nouveaux vestiaires sportifs s'inscrit dans la rénovation complète du stade Paul Bert, dédié principalement à la pratique du football. Il vise l'installation de vestiaires sportifs d'environ 390 m
Valeur totale du marché: 490 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 71 rue Charles Beauhaire
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-18 📅
Date de publication: 2018-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 013-025569
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427318
Numéro JO-S: 13
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de nouveaux vestiaires sportifs s'inscrit dans la rénovation complète du stade Paul Bert, dédié principalement à la pratique du football. Il vise l'installation de vestiaires sportifs d'environ 390 mètres carrés à simple rez-de-chaussée, de type modulaire. La description et les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-28 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Nantes: préfecture de région Pays de Loire
Source: OJS 2018/S 013-025569 (2018-01-18)
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