Ingénierie et Maintenance des applications SI

RTE réseau de transport d'électricité

Mise en place d'un marché pour l'Ingénierie et la Maintenance des applications SI (développement d'applications basées sur des technologies type NTIC, en mode Agile et en cycle en V, et de leur Maintien en Conditions Opérationnelles).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RTE réseau de transport d'électricité

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-24	Avis de marché
2018-04-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 17018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: RTE Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: Coeur Défense — 100 esplanade du Général de Gaulle
Code postal: 92932
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rte-france.com/fr 🌏
Courrier électronique: arnaud.chappaz@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 179248293 📞
Fax: +33 179248231 📠
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL pour la participation: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date limite de soumission: 2017-06-15 📅
Date de publication: 2017-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 101-202756
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Ingénierie et Maintenance des applications SI: Technologies JEE
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce marché a pour objectif de permettre à l'ensemble des départements de la DSIT de RTE de bénéficier à terme d'un marché alloti couvrant les besoins de développement et de MCO d'applications type NTIC en mettant en œuvre des méthodologies industrielles d'organisation et de développement modernes, incluant les outillages associés, en mesure de s'adapter à la complexité et aux enjeux des projets SI de RTE, avec en particulier la capacité de mettre en œuvre des développements soit en mode « Agile » soit en mode « Cycle en V » selon les cas.

Les titulaires devront être en mesure de prendre en charge dès la notification, la majorité des besoins relatifs à de nouvelles applications correspondant aux technologies indiquées et d'assurer en parallèle une reprise progressive (environ 2 ans) du périmètre des applications existantes dans le périmètre des marchés actuels.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: Prolongation du marché.
Informations complémentaires:

RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Intitulé du lot: Ingénierie et Maintenance des applications SI: Technologies SIG
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ingénierie et Maintenance des applications SI: Autres technologies (Microsoft, Mobile, C, C++...)
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Une reconduction de 2*12 mois pourra être levée au plus tard 1 mois avant la fin de la durée ferme.

Description des options: Prolongation du marché (voir II.2.7).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dans les locaux de RTE (Paris, La Défense) ou dans les locaux des Titulaires situés dans une commune accessible par le réseau de transport francilien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'absence de fourniture des éléments ci-dessous est éliminatoire.

Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:

Candidat établi en France:

— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien Carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.

Candidat établi hors de France:

— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre;

— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France

Pour tous les candidats:

Une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Il s'agit sans être exhaustif:

des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d'influence, la prise illégale d'intérêt, l'escroquerie, l'abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants;

des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d'inspection du travail et assimilés;

des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l'habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce;

de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l'inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l'État.

— En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.

Candidat faisant partie du groupe EDF

Afin de s'assurer du respect des dispositions des articles L111-10 et suivants du code de l'Energie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF.

Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Un candidat ne peut être retenu que sur deux lots maximum. Dans l'hypothèse, ou ce dernier est retenu sur plus de 2 lots, un arbitrage devra être réalisé par le candidat pour choisir les deux lots dont il souhaite être titulaire.

Dans le cas où un des titulaires est également titulaire d'un marché d'appuis à RTE, ce dernier ne pourra être sollicité à la fois sur des prestations d'appuis et de développements (dans le cadre de ce présent marché) pour le même projet.

Pour rappel, ces renseignements et formalités seront à renseigner via la plateforme e-Achat BravoSolution (enveloppe qualification) dont le lien est au paragraphe I.3.

Situation économique et financière:

L'ensemble des critères sont éliminatoires:

Lot 1: Technologies JEE

— Un chiffre d'affaires annuel, sur les 3 dernières années (si applicable mais a minima CA de l'année précédente) supérieur à 10 MEUR.

— Le candidat doit également fournir à titre d'information un dossier de candidature autoportant reprenant:

— Une présentation succincte de la société (raison sociale, adresse, identifiant TVA, SIRET, Code NAF, domaines d'interventions, chiffre d'affaires global réalisé en France et dans le monde lors des 3 dernières années dont celui réalisé avec RTE),

— Le nom et coordonnées de l'interlocuteur en charge de l'affaire. Par ailleurs, le candidat indiquera dans ce même document autoportant les éléments suivants:

o L'effectif total de la société, au global et en France,

o Liste des éventuelles opérations de rachats ou de fusions de sociétés sur les 3 dernières années;

o Indiquer le taux de renouvellement du personnel sur les 3 dernières années

— Constitution du groupement d'entreprises (le cas échéant)

— Aucun lien financier ou juridique ne pourra exister entre les titulaires.

Lot 2: Technologies SIG

Lot 3: Autres Technologies

Pour rappel, ces renseignements et formalités seront à renseigner via la plateforme e-Achat BravoSolution (enveloppe technique) dont le lien est au paragraphe I.3.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque critère est éliminatoire:

Critères communs aux 3 lots:

— Démontrer ses compétences et son expertise de développement en méthodologies Agile (a minima: 2 méthodologies, (Scrum,XP…)) et cycle en V.

— Démontrer sa capacité à organiser la réalisation des développements soit sur les plateaux projets hébergés au sein de RTE (à La Défense) soit dans les locaux du Titulaire (dans une commune accessible par le réseau de transport francilien).

— Démontrer sa capacité à assurer le Support Correctif, Adaptatif et Evolutif des produits développés durant toute la durée du contrat.

— Démontrer sa capacité à réaliser l'ensemble de la prestation demandée en langue française.

— Le candidat possède des équipes de développement d'une expérience dans l'agile et cycle en V d'au moins 2 ans.

— Le candidat est capable de justifier qu'il est outillé pour les tests…

… (automatisation des tests unitaires…) et démontre une approche méthodologique de testing éprouvée et adaptée à l'agile

… en mode cycle en V et démontre une approche méthodologique de testing éprouvée et adaptée à cette méthode

— Le candidat démontre sa capacité à mettre en œuvre l'approche Continuous Delivery

— Lors de projet en cycle en V, le candidat démontre sa capacité à mettre en place le support de tests et recette lors des tests métiers RTE.

— Le candidat décrit les dispositifs garantissant les niveaux de service qu'il prévoit de mettre en œuvre pour garantir le support.

— Le candidat s'engage à fournir au démarrage de la prestation, un Plan d'Assurance Qualité et Sécurité contextualisé pour ce lot en version 0.

Lot 1: Technologies JEE

— Le candidat a une maîtrise éprouvée sur les technologies JEE et en particulier sur la mise en place et la maintenance de framework.

— Le candidat démontre sa capacité en veille technologique et innovation.

Lot 2: Technologies SIG

— Le candidat a une maîtrise éprouvée sur les technologies SIG (notamment ESRI).

— Le candidat démontre sa capacité en veille technologique et innovation, notamment sur le périmètre de la 3D et de la réalité augmentée

Lot 3: Autres technologies

— Le candidat a une maîtrise éprouvée sur les technologies…

… Microsoft (SharePoint, VBA, SQL Server, CRM Dynamics, WordPress…),

… mobiles (Android, IOS…),

— Le candidat possède une compétence sur des technologies annexes (C, C++, PHP, Business Object…)

Pour rappel, ces renseignements et formalités seront à renseigner via la plateforme e-Achat BravoSolution (enveloppe technique) dont le lien est au paragraphe I.3.

Liste et brève description des règles et critères:

La réponse devra être intégrée dans l'enveloppe de qualification et technique sous le portail de BravoSolutiondont le lien est au paragraphe I.3.

Dans le cas ou le lien du I.3 ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:

* allez sur: https://rte-france.bravosolution.com/fr/login.html

* cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»

* cliquez sur: « 17018 Ingénierie et Maintenance des applications SI».

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d'émission de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l'attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.

En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées aux III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 20
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Dans le cas où un trop grand nombre de candidats seraient aptes à être consultés, RTE s'autorise le droit d'utiliser les critères de sélection suivants pour limiter à 20 le nombre de candidats à consulter pour ce lot:

— L'entreprise présentera sur un mémoire de 2 pages un projet qu'il a réalisé en méthodologie agile (projet réalisé hors contexte RTE et mis en service), qu'il juge le plus significatif, en mettant en évidence sa valeur ajoutée; RTE procédera à une notation de 0 à 20 de la référence présentée, en valorisant cette valeur ajoutée; les 20 entreprises les mieux notées au titre de ce critère seront retenues pour être consultées sur le lot concerné (en cas d'ex-aequo, les entreprises ayant obtenu la même note seront toutes sélectionnées).

Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Dans le cas où un trop grand nombre de candidats seraient aptes à être consultés, RTE s'autorise le droit d'utiliser les critères de sélection suivants pour limiter à 10 le nombre de candidats à consulter pour ce lot:

— L'entreprise présentera sur un mémoire de 2 pages un projet qu'il a réalisé en méthodologie agile (projet réalisé hors contexte RTE et mis en service), qu'il juge le plus significatif, en mettant en évidence sa valeur ajoutée; RTE procédera à une notation de 0 à 20 de la référence présentée, en valorisant cette valeur ajoutée; les 10 entreprises les mieux notées au titre de ce critère seront retenues pour être consultées sur le lot concerné (en cas d'ex-aequo, les entreprises ayant obtenu la même note seront toutes sélectionnées).

Nombre de participants à envisager: 8
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de coût: Critères Prix
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Critères Techniques
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
URL des documents: https://rte-france.bravosolution.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 147243161 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 101-202756 (2017-05-24)

Avis d'attribution de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en place d’un marché pour l’ingénierie et la maintenance des applications SI (développement d’applications basées sur des technologies type NTIC, en mode agile et en cycle en V, et de leur maintien en conditions opérationnelles).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Cœur Défense — 100 esplanade du général de Gaulle
Contact
Courrier électronique: manuel.dupont@rte-france.com 📧
Téléphone: +33 179248344 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-182531
Se réfère à l'avis: 2017/S 101-202756
Numéro JO-S: 81

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ingénierie et maintenance des applications SI: technologies JEE
Brève description:

Ce marché a pour objectif de permettre à l’ensemble des départements de la DSIT de RTE de bénéficier à terme d’un marché alloti couvrant les besoins de développement et de MCO d’applications type NTIC en mettant en œuvre des méthodologies industrielles d’organisation et de développement modernes, incluant les outillages associés, en mesure de s’adapter à la complexité et aux enjeux des projets SI de RTE, avec en particulier la capacité de mettre en œuvre des développements soit en mode «agile» soit en mode «cycle en V» selon les cas.

Les titulaires devront être en mesure de prendre en charge dès la notification, la majorité des besoins relatifs à de nouvelles applications correspondant aux technologies indiquées et d’assurer en parallèle une reprise progressive (environ 2 ans) du périmètre des applications existantes dans le périmètre des marchés actuels.

Intitulé du lot: Ingénierie et maintenance des applications SI: technologies SIG
Ingénierie et maintenance des applications SI: autres technologies (Microsoft, mobile, C, C++…)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dans les locaux de RTE (Paris, La Défense) ou dans les locaux des titulaires situés dans une commune accessible par le réseau de transport francilien.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-23 📅
Nom: Alyotech
Commune postale: Antony
Pays: France 🇫🇷
Nom: Eurogiciel
Commune postale: Paris
Nom: CAP Gemini
Commune postale: Suresnes
Nom: Sully Group
Commune postale: Saint-Priest
Nom: Sqli
Commune postale: Saint-Denis
Nom: Sopra Steria
Commune postale: Paris La Défense
Source: OJS 2018/S 081-182531 (2018-04-24)

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