Implants rachidiens 2 ème partie au profit du groupement régional de commande

CHU de Bordeaux

Implants rachidiens 2 ème partie au profit du groupement régional de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-07.

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-07	Avis de marché

Avis de marché (2017-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: 17UDMFDA157
Brève description: Implants rachidiens 2 ème partie au profit du groupement régional de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 556794884 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341363&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-07 📅
Date limite de soumission: 2017-09-07 📅
Date de publication: 2017-07-12 📅
Date de fin: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 131-267611
Se réfère à l'avis: 2017/S 072-136882
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Durée: L'Accord-Cadre est conclu pour une première période allant de la date de notification au 31/03/2018, reconductible tacitement deux fois pour une deuxième période allant du 01 /04/2018 au 31/03/2019 et troisième période allant du 01/04/2019 au 31/03/2020.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Système ostéosynthèse dynamique postérieur (tiges dynamiques et vis pédiculaires polyaxiales)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Système ostéosynthèse dynamique postérieur (tiges dynamiques et vis pédiculaires polyaxiales) montant estimatif en euros HT par période.

Forme: Il s'agit d'un accord-cadre mixte sans minimum ni maximum par période. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Valeur estimée hors TVA: 24 480 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 31 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Cage lombaire courbe avec possibilité de pivotement
Numéro du lot: 2
Brève description:

Cage lombaire courbe avec possibilité de pivotement montant estimatif en euros HT par période.

Valeur estimée hors TVA: 34 587 EUR 💰
Intitulé du lot: Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique
Numéro du lot: 3
Brève description:

Matrice de substitution osseuse, ostéoconductrice, hémostatique montant estimatif en euros HT par période.

Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupement régional de commandes (CH et CHU D'Aquitaine).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Preuve de l'inscription sur un registre professionnel

— une déclaration sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— Lettre de candidature obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques,

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le

chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers

exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur

économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est précisée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier General Agen
Adresse postale: route de Villeneuve
Commune postale: Agen Cedex 9
Code postal: 47923
Pays: Aquitaine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Arcachon pole de sante d'Arcachon
Adresse postale: 5 Allée de l'Hôpital La Teste de Buch BP 140
Commune postale: Arcachon Cedex
Code postal: 33260
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de la Cote Basque — Bayonne
Adresse postale: 13 avenue de l''interne Jacques Loëb BP 8
Commune postale: Bayonne Cedex
Code postal: 64109
Nom du pouvoir adjudicateur: Ch de Bergerac
Adresse postale: 9 rue Calmette
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24108
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Haute-Gironde — Blaye
Adresse postale: BP 31
Commune postale: Blaye
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Cote d'Argent — DAX
Adresse postale: boulevard Yves du Manoir BP 323
Commune postale: Dax Cedex
Code postal: 40107
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Sud Gironde la Reole — Langon
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Langon Cedex
Code postal: 33212
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Robert Boulin de Libourne
Adresse postale: 112 rue de la Marne BP 199
Commune postale: Libourne Cedex
Code postal: 33505
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Intercommunal Marmande — Tonneins
Adresse postale: BP 311
Commune postale: Marmande
Code postal: 47207
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Mont de Marsan
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Code postal: 40024
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Oloron Sainte Marie
Adresse postale: avenue Fleming BP 160
Commune postale: Oloron Sainte Marie
Code postal: 64404
Nom du pouvoir adjudicateur: CH d'Orthez
Adresse postale: 2 rue du Moulin
Commune postale: Orthez
Code postal: 64300
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Pau
Adresse postale: 4 Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64046
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Périgueux
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou BP 9052
Commune postale: Perigueux Cedex
Code postal: 24019
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint cyr
Adresse postale: groupement de coopération sanitaire pôle de santé du Villeneuvois
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47307
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement Aquitaine
Adresse postale: chd La Candélie Route du Pont du Casse
Code postal: 47916
Contact
Point de contact: Drm
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: painbeni@ch-agen.fr 📧
: xavier.darme@ch-arcachon.fr 📧
: fde-cazanove@ch-cotebasque.fr 📧
: valerie.reyrel@ch-bergerac.fr 📧
: pharmacie@chblye.fr 📧
: komouf@ch-dax.fr 📧
: thierry.dufoir@ch-langon.fr 📧
: solene.barnetche@ch-libourne.fr 📧
: catherine.dejean@chicmt.fr 📧
: isabelle.lis@ch-mt-marsan.fr 📧
: dominique.bourdat@ch-oloron.fr 📧
: delphine.denis@ch-orthez.fr 📧
: jean-yves.jomier@ch-pau.fr 📧
: jl.castaing@ch-perigueux.fr 📧
: frederique.veauvy@ch-stcyr.fr 📧
: vincent.hurot@ch-candelie.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=341363&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse postale: direction Générale — département des ressources matérielles — 1er étage- unité de Gestion des Contrats — dispositifs Médicaux- 12 rue Dubernat
Point de contact: Département des ressources matérielles -Responsable UGC
Adresse Internet: http://chu-bordeaux.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats doivent remettre leurs plis: https//www.marches-publics.gouv.fr. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Unité monétaire: l'euro. Le CHU de Bordeaux est un établissement public de santé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

Les candidats pourront saisir le juge administratif:

— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas

les retenir;

— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois

suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des marchés publics de Bordeaux (CCIRA de Bordeaux)
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 131-267611 (2017-07-07)

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