Implants dentaires, orthodontiques et consommables 2ème partie au profit du groupement régional de commandes

CHU Bordeaux

Implants dentaires, orthodontiques et consommables 2ème partie au profit du groupement régional de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-28.

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Consommables dentaires
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Dispositifs orthodontiques
• Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Implant utilisé en odontostomatologie
• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-28	Avis de marché

Avis de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Brève description:

Implants dentaires, orthodontiques et consommables 2ème partie au profit du groupement régional de commandes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implant utilisé en odontostomatologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date limite de soumission: 2017-12-29 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-478960
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 935 538 EUR 💰
Intitulé du lot: Système d'implants dentaires en titane, à surface sablée, mordancée, micro rugueuse
Numéro du lot: 1
Brève description:

Système d'implants dentaires en titane, à surface sablée, mordancée, micro rugueuse Montant estimatif en euros par période: 13752 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 27 504 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Contre angle oscillant pour stripping mécanique et consommables associés (jauge de contrôle, strip tout grain)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Contre angle oscillant pour stripping mécanique et consommables associés (jauge de contrôle, strip tout grain) Montant estimatif en euros par période: 90 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 180 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments de préparation endodontique en Niti utilisé pour l'évasement de la portion coronaire du canal, conicité 12 % et diamètre 25
Numéro du lot: 3
Brève description:

Instruments de préparation endodontique en Niti utilisé pour l'évasement de la portion coronaire du canal, conicité 12 % et diamètre 25 Montant estimatif en euros par période: 707 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 414 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments de préparation endodontique en Niti en triple hélice, à pas adapté (et présentoir), conicité 4 % et 6 %, L21 à 29mm
Numéro du lot: 4
Brève description:

Instruments de préparation endodontique en Niti en triple hélice, à pas adapté (et présentoir), conicité 4 % et 6 %, L21 à 29mm Montant estimatif en euros par période: 2408 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 4 816 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments de préparation endodontique en Niti à face décalée, conicité 4 % et 6 %, L21 à 29mm
Numéro du lot: 5
Brève description:

Instruments de préparation endodontique en Niti à face décalée, conicité 4 % et 6 %, L21 à 29mm Montant estimatif en euros par période: 88 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 176 EUR 💰
Intitulé du lot: Instruments de préparation endodontique en Niti pour mise en forme canalaire de 6 % de conicité utilisés en rotation continue
Numéro du lot: 6
Brève description:

Instruments de préparation endodontique en Niti pour mise en forme canalaire de 6 % de conicité utilisés en rotation continue Montant estimatif en euros par période: 110 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 220 EUR 💰
Intitulé du lot: Lime de cathétérisme manuel type K file, 21 à 29 mm +/- 10 %
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lime de cathétérisme manuel type K file, 21 à 29 mm +/- 10 % Montant estimatif en euros par période: 3753000 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 7 506 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lime de catheterisme manuel en acier type MMC de 21 à 29 mm +/- 10 %
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lime de catheterisme manuel en acier type MMC de 21 à 29 mm +/- 10 % Montant estimatif en euros par période: 5000 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Racleurs toutes tailles
Numéro du lot: 9
Brève description: Racleurs toutes tailles Montant estimatif en euros par période: 10 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 20 EUR 💰
Intitulé du lot: Fingers spreaders et pluggers pour gutta PERCHA à 2 % et 4 % pour obturation manuelle des canaux, toutes tailles
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fingers spreaders et pluggers pour gutta PERCHA à 2 % et 4 % pour obturation manuelle des canaux, toutes tailles Montant estimatif en euros par période: 1800 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 3 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Instrument Niti pour pour obturation par compactage thermo-mécanique de gutta percha L25 et L29
Numéro du lot: 11
Brève description:

Instrument Niti pour pour obturation par compactage thermo-mécanique de gutta percha L25 et L29 Montant estimatif en euros par période: 20 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 40 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit d'irrigation endodontique comprenant une aiguille 27g à éjection latérale
Numéro du lot: 12
Brève description:

Kit d'irrigation endodontique comprenant une aiguille 27g à éjection latérale Montant estimatif en euros par période: 5001 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 10 002 EUR 💰
Intitulé du lot: Tenons fibrés radiopaques de forme cylindro-coniqe et forets pour reconstruction corono-radiculaire
Numéro du lot: 13
Brève description:

Tenons fibrés radiopaques de forme cylindro-coniqe et forets pour reconstruction corono-radiculaire Montant estimatif en euros par période: 7200 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Porte empreinte usage unique machoire complète et partielle adulte et enfant, haut et bas
Numéro du lot: 14
Brève description:

Porte empreinte usage unique machoire complète et partielle adulte et enfant, haut et bas Montant estimatif en euros par période: 130000 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Instrumentation à usage unique ou restérilisable pour prothèses
Numéro du lot: 15
Brève description:

Instrumentation à usage unique ou restérilisable pour prothèses Montant estimatif en euros par période: 600 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Embouts intra oraux
Numéro du lot: 16
Brève description: Embouts intra oraux Montant estimatif en euros par période: 4000 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Filtres pour fauteuil ADEC
Numéro du lot: 17
Brève description: Filtres pour fauteuil ADEC Montant estimatif en euros par période: 60 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Cale écran, toutes tailles
Numéro du lot: 18
Brève description: Cale écran, toutes tailles Montant estimatif en euros par période: 560 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1 120 EUR 💰
Intitulé du lot: Conditionnements rigides pour autoclave pour instrumentation dentaire
Numéro du lot: 19
Brève description:

Conditionnements rigides pour autoclave pour instrumentation dentaire Montant estimatif en euros par période: 39618 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 79 236 EUR 💰
Intitulé du lot: Bague nue, petite taille
Numéro du lot: 20
Brève description: Bague nue, petite taille Montant estimatif en euros par période: 40 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 80 EUR 💰
Intitulé du lot: Bague nue, grande taille
Numéro du lot: 21
Brève description: Bague nue, grande taille Montant estimatif en euros par période: 20 (H.T.).
Intitulé du lot: Primer et adhesif de 4ème génération en 2 flacons utilisé comme adhésif amélo-dentinaire et fond de cavité
Numéro du lot: 22
Brève description:

Primer et adhesif de 4ème génération en 2 flacons utilisé comme adhésif amélo-dentinaire et fond de cavité Montant estimatif en euros par période: 2420 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 4 840 EUR 💰
Intitulé du lot: Scie microcut et recharge
Numéro du lot: 23
Brève description: Scie microcut et recharge Montant estimatif en euros par période: 15 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 EUR 💰
Intitulé du lot: Attachements
Numéro du lot: 24
Brève description: Attachements Montant estimatif en euros par période: 150 (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel pour fraisage et travail sur implant (cires, résines, ¿)
Numéro du lot: 25
Brève description:

Matériel pour fraisage et travail sur implant (cires, résines, ¿) Montant estimatif en euros par période: 1100 (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 2 200 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Justification de l'inscription sur un registre professionnel;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Sans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la Côte Basque m le directeur
Adresse postale: 13, Avenue de l''interne Jacques Loeb BP 8
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: fondation john bost m le directeur
Adresse postale: 6, Rue John Bost
Commune postale: La Force
Code postal: 24130
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad treignac m le directeur
Adresse postale: 28, Avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Treignac
Code postal: 19260
Pays: Corrèze 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad saint macaire m le directeur
Adresse postale: 8, Rue de Verdun
Commune postale: Saint-Macaire
Code postal: 33490
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad le bouscat m le directeut
Adresse postale: 148, Avenue de Tivoli
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Nom du pouvoir adjudicateur: cssr lormont m le directeur
Adresse postale: 8, Route de Carbon Blanc
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Nom du pouvoir adjudicateur: cmpr la tour de gassies m le directeur
Adresse postale: rue de la Tour de Gassies
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Nom du pouvoir adjudicateur: cm chateau de bassy m le directeur
Adresse postale: bassy
Commune postale: Saint-Medard-de-Mussidan
Code postal: 24400
Nom du pouvoir adjudicateur: cls pontacq nay m le directeur
Adresse postale: 27, Rue du Colonel Betboy
Commune postale: Pontacq
Code postal: 64530
Nom du pouvoir adjudicateur: chs montpon menesterol m le directeur
Adresse postale: vauclaire
Commune postale: Montpon Menesterol
Code postal: 24700
Nom du pouvoir adjudicateur: ch sarlat m le directeur
Adresse postale: le Pouget
Commune postale: Sarlat-la-Caneda
Code postal: 24200
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint astier m le directeur
Adresse postale: rue Maréchal Leclerc
Commune postale: Saint-Astier
Code postal: 24110
Nom du pouvoir adjudicateur: ch riberac m le directeur
Adresse postale: rue Jean Moulin BP 52
Commune postale: Riberac
Code postal: 24600
Nom du pouvoir adjudicateur: ch perigueux m le directeur
Adresse postale: 80, Avenue Georges Pompidou BP 9052
Commune postale: Perigueux
Code postal: 24019
Nom du pouvoir adjudicateur: ch penne D''Agenais m le directeur
Adresse postale: 1, Avenue de la Myre Mory
Commune postale: Penne D Agenais
Code postal: 47140
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch oloron sainte marie m le directeur
Adresse postale: avenue Fleming BP 160
Commune postale: Oloron Sainte Marie
Code postal: 64404
Nom du pouvoir adjudicateur: ch mont de marsan m le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch mauleon m le directeur
Adresse postale: 4, Avenue de Tréville
Commune postale: Mauleon Soule
Code postal: 64130
Nom du pouvoir adjudicateur: ch bergerac m le directeur
Adresse postale: 9, Rue Calmette
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24108
Nom du pouvoir adjudicateur: ch casteljaloux m le directeur
Adresse postale: rue de l''hôpital
Commune postale: Casteljaloux
Code postal: 47700
Nom du pouvoir adjudicateur: ssr chateau neuf m le directeur
Adresse postale: 73, Avenue de Mont de Marsan, 33850 Léo
Commune postale: Leognan
Code postal: 33850
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement D''Aquitaine m le directeur
Adresse postale: route du Pont du Casse Cedex 9
Commune postale: Agen
Code postal: 47916
Nom du pouvoir adjudicateur: ch orthez m le directeur
Adresse postale: 2, Rue du moulin
Commune postale: Otrhez
Code postal: 64300
Nom du pouvoir adjudicateur: ch excideuil m le directeur
Adresse postale: 73, Place du Dr Achille Moulinier
Commune postale: Excideuil
Code postal: 24160
Nom du pouvoir adjudicateur: ch montsegur m le directeur
Adresse postale: 53, Rue Saint Jean
Commune postale: Montsegur
Code postal: 33580
Nom du pouvoir adjudicateur: ch dax m le directeur
Adresse postale: boulevard Yves du Manoir BP 323
Commune postale: Dax
Code postal: 40107
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''arcachon m le directeur
Adresse postale: pôle de Santé Cs1001
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33164
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Cadillac m le directeur
Adresse postale: 89, rue Cazeaux Cazalet
Commune postale: Cadillac-sur-Garonne
Code postal: 33410
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Charles Perrens m le directeur
Adresse postale: 121, rue rue de la Béchade
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33076
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Haute Gironde Blaye m le directeur
Adresse postale: 97, rue de l''hôpital BP 90
Commune postale: Blaye
Code postal: 33394
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Sud-Gironde Langon — la Réole m le directeur
Adresse postale: place Saint Michel
Commune postale: La Reole
Code postal: 33192
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande m le directeur
Adresse postale: avenue Charrier
Commune postale: Sainte Foy-la-Grande
Code postal: 33220
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''agen-nerac m le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve sur Lot Cedex 9 Saint Esprit
Code postal: 47923
Nom du pouvoir adjudicateur: pole geriatique morcenx m le directeur
Adresse postale: chemin de Nazeres
Commune postale: Morcenx
Code postal: 40110
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad villeneuve de marsan m le directeur
Adresse postale: 205, Allée d''haussez
Commune postale: Villeneuve-de-Marsan
Code postal: 40190
Nom du pouvoir adjudicateur: ch villeneuve sur lot m le directeur
Adresse postale: brignol Romas
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47305
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint sever m le directeur
Adresse postale: 3, Rue de la Guillerie
Commune postale: Saint-Sever
Code postal: 40500
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint privat des pres m le directeur
Adresse postale: saint-Privat-Des-Prés
Commune postale: Saint-Privat-des-Pres
Code postal: 24410
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint aulaye m le directeur
Adresse postale: rue du Dr H Lacroix,
Commune postale: Saint-Aulaye
Nom du pouvoir adjudicateur: ch pau m le directeur
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Nom du pouvoir adjudicateur: ch nontron m le directeur
Adresse postale: 1, Place de l''église
Commune postale: Nontron
Code postal: 24300
Nom du pouvoir adjudicateur: ch marmande m le directeur
Adresse postale: 76, Rue du Docteur Courret BP 311
Commune postale: Marmande
Code postal: 47207
Nom du pouvoir adjudicateur: ch lanmary m le directeur
Adresse postale: antonne-Et-Trigonant
Commune postale: Antonne-et-Trigonant
Code postal: 24420
Nom du pouvoir adjudicateur: ch fumel m le directeur
Adresse postale: 16, Rue Pasteur
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Bazas m le directeur
Adresse postale: 4, Chemin de Marmande
Commune postale: Bazas
Code postal: 33430
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Libourne m le directeur
Adresse postale: 112, rue de la Marne BP 199
Commune postale: Libourne
Code postal: 33505
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-cotebasque.fr/ 🌏
: http://www.johnbost.fr/ 🌏
: http://www.mdrtreignac.fr/ 🌏
: http://www.mdr.macaire.fr/ 🌏
: http://www.ugecamaq.fr/ 🌏
: http://www.centregeronto-pnj.fr/ 🌏
: http://www.ch-montpon.fr/ 🌏
: http://www.ch-sarlat.fr/ 🌏
: http://www.hlsa.fr/ 🌏
: http://www.ch-riberac.fr/ 🌏
: http://www.ch-perigueux.fr/ 🌏
: http://www.hopital-de-penne.com/ 🌏
: http://www.ch-oloron.fr/ 🌏
: http://www.ch-mt-marsan.fr/ 🌏
: http://www.ch-mauleon.fr/ 🌏
: http://www.ch-bergerac.fr/ 🌏
: http://www.ch-casteljaloux.fr/ 🌏
: http://www.ch-candelie.fr/ 🌏
: http://www.ch-orthez.fr/ 🌏
: http://www.hopital-excideuil.fr/ 🌏
: http://www.monsegur.aquisante.fr/ 🌏
: http://www.ch-dax.fr/ 🌏
: http://www.ch-arcachon.fr/ 🌏
: http://www.ch-cadillac.fr/ 🌏
: http://www.ch-perrens.fr/ 🌏
: http://www.chblaye.fr/ 🌏
: http://www.ch-sudgironde.fr/ 🌏
: http://www.ch-stefoy.fr/ 🌏
: http://www.ch-agen.fr/ 🌏
: http://www.pgps.fr/ 🌏
: http://www.maisonretraitevilleneuve.fr/ 🌏
: http://www.ch-stcyr.fr/ 🌏
: http://www.ch-st-sever.fr/ 🌏
: http://www.sil.fr/ 🌏
: http://www.hopitalchenard.fr/ 🌏
: http://www.ch-pau.fr/ 🌏
: http://www.ch-nontron.fr/ 🌏
: http://www.chicmt.fr/ 🌏
: http://www.hopital-fumel.fr/ 🌏
: http://www.ch-bazas.fr/ 🌏
: http://www.ch-libourne.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: unité de gestion des contrats
Adresse postale: 12, rue Dubernat
Téléphone: +33 557656679 📞
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Pays: Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'Accord-Cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Modalités d'ouverture des offres: la date du 29/12/2017 à 12h05 est précisée à titre indicatif. Publications antérieures relatives à la présente consultation: BOAMP: no16-108598; JOUE: 2016/s 141-254488. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur(les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Code NUTS du chu de bordeaux: Fri12. Numéro de la consultation: 17udmfda343.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 103b, rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat «Tropic» du 16/07/2007 et «Tarn et Garonne» du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Source: OJS 2017/S 230-478960 (2017-11-28)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (16)

Prothèses (10)