Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Département du Pas-de-Calais, la CUA et les communes d'Arras, Beaurainville, Campagne-lès-Hesdin et Rollancourt
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Marché de fourniture et livraison de sel de déneigement dans le cadre d'un groupement d'achat. Coordonnateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais; collectivités membres du groupement d'achat: Conseil départemental du Pas-de-Calais, Communauté urbaine d'Arras, communes d'Arras, de Beaurainville, de Campagne-lès-Hesdin et de Rollancourt.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-20 | Avis de marché |
| 2017-11-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: AOO LVIF 17S0141
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: duval.clementine@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287203
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Moyens proposés par le candidat pour garantir les délais d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 75
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine d'Arras
Adresse postale: boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62026
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Arras
Adresse postale: place Guy Mollet
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaurainville
Adresse postale: 232 rue Canche
Commune postale: Beaurainville
Code postal: 62990
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Campagne-lès-Hesdin
Adresse postale: 101 rue Daniel Ranger
Commune postale: Campagne-lès-Hesdin
Code postal: 62870
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rollancourt
Adresse postale: rue Principale
Commune postale: Rollancourt
Code postal: 62770
Contact
Point de contact: Renseignement administratifs Clémentine Duval: 0321216726 / Rensignements techniques Jérôme Nicolas 0321216885
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cu-arras.fr/ 🌏
: https://www.arras.fr/ 🌏
: https://www.beaurainville.fr/ 🌏
: http://www.mairie-campagne-les-hesdin.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas de Calais — direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Renseignement administratifs Clémentine Duval 0321216726/Renseignements techniques Jérôme Nicolas 0321216885
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas de Calais
Adresse postale: Pôle développement des ressources, direction de la commande publique — secrétariat bureau B008, rue de la Paix, porte 6
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire- CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du T.A. de Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2017/S 140-287203 (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: AOO LVIF 17S0141
Brève description:
Marché de fourniture et livraison de sel de déneigement dans le cadre d'un groupement d'achat. Coordonnateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais; collectivités membres du groupement d'achat: Conseil départemental du Pas-de-Calais, Communauté urbaine d'Arras, communes d'Arras, de Beaurainville, de Campagne-lès-Hesdin et de Rollancourt.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas-de-Calais
Adresse postale: Hôtel du Département, rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: duval.clementine@pasdecalais.fr 📧
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date limite de soumission: 2017-09-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-287203
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
A titre indicatif et non contractuel, tonnes de sel en vrac commandées par le conseil départemental: d'octobre 2015 à septembre 2016 = 15919 tonnes; d'octobre 2016 à juillet 2017 = 16986 tonnes. Le Cd62 n'a pas commandé de sel en sac à cette période.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Département du Pas-de-Calais, la Communauté urbaine d'Arras et les communes d'Arras, Beaurainville, Campagne-lès-Hesdin et Rollancourt.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Description des options:
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
A titre indicatif et non contractuel, tonnes de sel en vrac commandées par le conseil départemental: d'octobre 2015 à septembre 2016 = 15919 tonnes; d'octobre 2016 à juillet 2017 = 16986 tonnes. Le Cd62 n'a pas commandé de sel en sac à cette période.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) version en vigueur,
— déclaration du candidat (DC2) version en vigueur.
— liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Informations complémentaires:
Les date et heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens proposés par le candidat pour garantir les délais d'approvisionnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 75
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine d'Arras
Adresse postale: boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Arras Cedex
Code postal: 62026
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Arras
Adresse postale: place Guy Mollet
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Beaurainville
Adresse postale: 232 rue Canche
Commune postale: Beaurainville
Code postal: 62990
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Campagne-lès-Hesdin
Adresse postale: 101 rue Daniel Ranger
Commune postale: Campagne-lès-Hesdin
Code postal: 62870
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rollancourt
Adresse postale: rue Principale
Commune postale: Rollancourt
Code postal: 62770
Contact
Point de contact: Renseignement administratifs Clémentine Duval: 0321216726 / Rensignements techniques Jérôme Nicolas 0321216885
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: dcp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cu-arras.fr/ 🌏
: https://www.arras.fr/ 🌏
: https://www.beaurainville.fr/ 🌏
: http://www.mairie-campagne-les-hesdin.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas de Calais — direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Renseignement administratifs Clémentine Duval 0321216726/Renseignements techniques Jérôme Nicolas 0321216885
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Pas de Calais
Adresse postale: Pôle développement des ressources, direction de la commande publique — secrétariat bureau B008, rue de la Paix, porte 6
Référence
Informations complémentaires
A titre indicatif et non contractuel, tonnes de sel en vrac commandées par le conseil départemental: d'octobre 2015 à septembre 2016 = 15919 tonnes; d'octobre 2016 à juillet 2017 = 16986 tonnes. Le Cd62 n'a pas commandé de sel en sac à cette période. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible à l'adresse suivante: https://marches.local-trust.com/cg-62. La consultation est passée par appel d'offres ouvert (articles 25-i-i, 66 et 67 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget de l'émetteur du bon de commande (adhérent au groupelent) — délai global de paiement 30 jours (décret 2013-269 du 29.3.2013) — mandat administratif — prix fermes la 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire- CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du T.A. de Lille
Code postal: 59014
Source: OJS 2017/S 140-287203 (2017-07-20)
Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement.
Valeur totale du marché: 1 416 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456992
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-287203
Numéro JO-S: 220
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Campagne-les-Hesdin
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Lille
Source: OJS 2017/S 220-456992 (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes pour la fourniture et livraison de sel de déneigement.
Valeur totale du marché: 1 416 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456992
Se réfère à l'avis: 2017/S 140-287203
Numéro JO-S: 220
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Campagne-les-Hesdin
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Lille
Source: OJS 2017/S 220-456992 (2017-11-14)
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