Groupement de commande pour l'entretien des locaux et bâtiments

Sète Agglopôle Méditerranée

Groupement de commande pour l'entretien des locaux et bâtiments. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Mairie de Poussan, Syndicat Mixte du Bassin de Thau, Centre Communal d'action Sociale de la ville de Sète, Office du Tourisme de Sète, Centre de Formation des Apprentis « Nicolas Albano » de la ville de Sète, Coordonnateur du groupement de commandes: Sète Agglopôle Méditerranée.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-11	Avis de marché
2018-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Brève description:

Groupement de commande pour l'entretien des locaux et bâtiments. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Mairie de Poussan, Syndicat Mixte du Bassin de Thau, Centre Communal d'action Sociale de la ville de Sète, Office du Tourisme de Sète, Centre de Formation des Apprentis « Nicolas Albano » de la ville de Sète, Coordonnateur du groupement de commandes: Sète Agglopôle Méditerranée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète Agglopôle Méditerranée
Adresse postale: 4 avenue d'Aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467464741 📞
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date limite de soumission: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498428
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Valeur totale estimée: 2 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien du Théâtre
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien du Théâtre Molière à Sète.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Entretien des médiathèques
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des médiathèques de la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des locaux pole déchets de la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau
Numéro du lot: 3
Brève description:

Entretien des locaux pole déchets de la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau Nettoyage des pôles déchets de Sète et Marseillan, des déchetteries de Balaruc les Bains, Frontignan, Marseillan, Sète, Mèze, Bouzigues, Montbazin, de la décharge des déchets inerte, du local technique du massif de la Gardiole.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien du complexe Oikos
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien du complexe Oikos à Villeveyrac.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien: l'Ecosite à Mèze, du Jardin Antique Méditerranéen, de l'office de Tourisme de Mèze, du musée de la Villa Loupian, du musée de l'étang de Thau.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Entretien: Ecosite — step à Mèze — du Jardin Antique Méditerranéen — de l'office de Tourisme de Mèze — du musée de la Villa Loupian — du musée de l'étang de Thau — de l'atelier pédagogique personnalisé.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des locaux du Syndicat Mixte du Bassin de Thau
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des locaux du Syndicat Mixte du Bassin de Thau.
Intitulé du lot: Entretien des locaux de la ville de Poussan
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des locaux de la ville de Poussan.
Intitulé du lot: Entretien des locaux du CCAS de la ville de Sète
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien des locaux du CCAS de la ville de Sète.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des locaux de l'office de Tourisme de Sète
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien des locaux de l'office de Tourisme de Sète.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des locaux du Centre de formation des apprentis (CFA) de Sète
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien des locaux du Centre de formation des apprentis de Sète.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1: le candidat complète dans son intégralité le formulaire DC1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucune des interdictions à soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

DC2: à l'aide du formulaire DC2, dans sa version la plus récente, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant, de préférence, les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Le candidat s'efforce aussi de communiquer des données actualisées.

Liste des principales prestations effectuées de préférence au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires: prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement (imputation 6283 pour la CABT, coordonnateur).

Les modalités de paiement sont régies par le décret nº 2016-360 (art. 109 à 132) et soumises au CCAG applicable au contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète Agglopôle Méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée
Fax: +33 467464765 📠
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Groupement de commandes: Oui avec les organismes suivants: Mairie de Poussan, Syndicat Mixte du Bassin de Thau, Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Sète, Office du Tourisme de Sète, Centre de Formation des Apprentis « Nicolas Albano » de la ville de Sète, Coordonnateur: Sète Agglopôle Méditerranée.

Marchés reconductibles: Oui dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Visite: Oui dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Modalites de notation: les éventuels sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis au règlement de la consultation et dans ces annexes éventuelles.

Cause sociale/environnementale: Avec selon les modalités explicitées au DCE.

Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre.

Numéro de la consultation: 17ac092

Une visite sur site est obligatoire.

L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.

Les conditions de visites sont les suivantes: Conditions de la visite détaillée au RC et au CCTP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1

Source: OJS 2017/S 240-498428 (2017-12-11)

Avis d'attribution de marché (2018-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commande pour l'entretien des locaux et bâtiments. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Mairie de Poussan, Syndicat Mixte du Bassin de Thau, Centre communal d'action sociale de la Ville de Sete, Office du Tourisme de Sete, Centre de Formation des Apprentis «Nicolas Albano» de la Ville de Sète, Coordonnateur du groupement de commandes: Sète Agglopôle Méditerranée. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Valeur totale du marché: 2 740 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sète agglopôle Méditerrannée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-02 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344963
Se réfère à l'avis: 2017/S 240-498428
Numéro JO-S: 150

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commande pour l'entretien des locaux et bâtiments. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Mairie de Poussan, Syndicat Mixte du Bassin de Thau, Centre communal d'action sociale de la Ville de Sete, Office du Tourisme de Sete, Centre de Formation des Apprentis «Nicolas Albano» de la Ville de Sète, Coordonnateur du groupement de commandes: Sète Agglopôle Méditerranée.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Intitulé du lot: Entretien du Théatre
Brève description: Entretien du Théatre Molière à Sète.
Intitulé du lot: Entretien: l'Ecosite à Mèze, du Jardin Antique Méditerranéen, de l'office de Tourisme de Mèze, du musée de la Villa Loupian, du musée de l'étang de Thau
Entretien des locaux du Ccas de la ville de Sète
Brève description: Entretien des locaux du Ccas de la ville de Sète.
Informations complémentaires: Aucune

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-31 📅
Nom: Littoral Nettoyage
Adresse postale: 1064 avenue des Eaux Blanches
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
Nom: Environnement Clean Services
Adresse postale: 92 place Lou Réganel
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Nom: Thau' P Hygiene
Adresse postale: Résidence Sète Les Pins
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Onet
Adresse postale: ZA Mas de Clé
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5
6
8

Référence
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2018/S 150-344963 (2018-08-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (5)
Services de nettoyage de vitres (>20)