Gestion des abonnements à des revues, des magazines et périodiques, d'éditeurs français ou étrangers, tous supports confondus pour les besoins des services départementaux
Conseil général de Charente-Maritime
Gestion des abonnements à des revues, des magazines et périodiques, d'éditeurs français ou étrangers, tous supports confondus pour les besoins des services départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-13 | Avis de marché |
| 2017-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Numéro de référence: 17BSFT01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Publications techniques 📦
Publications périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276957
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abonnements à des revues ou périodiques professionnels et spécialisés pour les besoins des services départementaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Abonnements électroniques pour les besoins des services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations au vu du détail quantitatif estimatif fictif
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: direction des Affaires Financières et Juridiques Service documentation et veille juridique 85, boulevard de la République Cs60003
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Point de contact: Sophie Esparon 0546317526 — Maryse Giret 0546317123
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: direction des Affaires Financières et Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003
Point de contact: Florence Turmeau
Téléphone: +33 546317406 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 135-276957 (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publications périodiques
Numéro de référence: 17BSFT01
Brève description:
Gestion des abonnements à des revues, des magazines et périodiques, d'éditeurs français ou étrangers, tous supports confondus pour les besoins des services départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Publications périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Publications techniques 📦
Publications périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, CS 60003
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date limite de soumission: 2017-09-04 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276957
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot est de: maximum 90 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abonnements à des revues ou périodiques professionnels et spécialisés pour les besoins des services départementaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Abonnements à des revues ou périodiques professionnels et spécialisés pour les besoins des services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot est de: maximum 90 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Abonnements électroniques pour les besoins des services départementaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Abonnements électroniques pour les besoins des services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot est de: maximum 60 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Abonnements à des revues ou périodiques spécialisés à destination du public des Archives Départementales (à l'exception de la presse quotidienne)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Abonnements à des revues ou périodiques spécialisés à destination du public des Archives Départementales (à l'exception de la presse quotidienne).
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour la période initiale du lot est de: maximum 6 000 euro (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
— certificats de qualifications professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations au vu du détail quantitatif estimatif fictif
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Charente-Maritime
Adresse postale: direction des Affaires Financières et Juridiques Service documentation et veille juridique 85, boulevard de la République Cs60003
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Point de contact: Sophie Esparon 0546317526 — Maryse Giret 0546317123
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: direction des Affaires Financières et Juridiques Service des marchés publics 85, boulevard de la République Cs60003
Point de contact: Florence Turmeau
Téléphone: +33 546317406 📞
Référence
Informations complémentaires
Pour tous les lots, la valeur technique sera appréciée de la manière suivante:
— Processus d'abonnement, de réabonnement de suivi et information: 50 %
— Mise à disposition d'une base de données de gestion des abonnements: 25 %
— La gestion personnalisée des abonnements: 25 %.
articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ajustables. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: les prestations seront financées sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
Afficher plus
dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) ou (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 135-276957 (2017-07-13)
Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la république CS 60003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-520300
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-276957
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abonnements à des revues ou périodiques spécialisés à destination du public des Archives départementales (à l'exception de la presse quotidienne)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Source: OJS 2017/S 247-520300 (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Gestion des abonnements à des revues, des magazines et périodiques, d'éditeurs français ou étrangers, tous supports confondus pour les besoins des services départementaux
Valeur totale du marché: 624 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la république CS 60003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-520300
Se réfère à l'avis: 2017/S 135-276957
Numéro JO-S: 247
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abonnements à des revues ou périodiques spécialisés à destination du public des Archives départementales (à l'exception de la presse quotidienne)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-18 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Source: OJS 2017/S 247-520300 (2017-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)