Fournitures scolaires

Caisse des écoles

Fournitures scolaires forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 6 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 270 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau

Où ?

• France
• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-13	Avis de marché
2017-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: rue Alsace Lorraine, CS 20007
Code postal: 34306
Commune postale: Agde Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ville-agde.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: sarah.torres@ville-agde.fr 📧
Téléphone: +33 0467946515 📞
Fax: +33 0467946519 📠
URL des documents: http://ville-agde.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-agde.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-13 📅
Date limite de soumission: 2017-04-20 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095819
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: uniquement pour le lot 2. Numéro de la consultation: 2017 FCS 0012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de livres scolaire sous différent supports.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 30 mois.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures d'articles de papeterie et d'activités manuelles.
Valeur estimée hors TVA: 159 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de jeux éducatifs.
Valeur estimée hors TVA: 46 500 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures d'articles de peinture et activité artistiques spécial maternelle.
Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-agde.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-agde.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 052-095819 (2017-03-13)

Avis d'attribution de marché (2017-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fournitures de livres scolaires, sous différents supports, Lot 2: fournitures d'articles de papeterie et activités manuelles, Lot 3: fournitures de jeux éducatifs, Lot 4: fournitures d'articles de peinture et activités artistique spécial maternelle.

Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-01 📅
Date de publication: 2017-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 106-212207
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-095819
Numéro JO-S: 106

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fournitures de livres scolaires, sous différents supports,

Lot 2: fournitures d'articles de papeterie et activités manuelles,

Lot 3: fournitures de jeux éducatifs,

Lot 4: fournitures d'articles de peinture et activités artistique spécial maternelle.

Fournitures de livres scolaires sous différents supports.

Fournitures d'articles papeterie et d'activités manuelles.

Fournitures d'articles de peinture et activité artistique spécial maternelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles Agde.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Pondération du prix: 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-22 📅
Source: OJS 2017/S 106-212207 (2017-06-01)

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