Fournitures scolaires — ouvrages pédagogiques — matériels éducatifs et loisirs créatifs pour les écoles et les accueils collectifs de la Ville de Vienne
Commune de Vienne
Le présent marché a pour objet la livraison de fournitures scolaires (cahiers, papeterie, stylos et autres fournitures scolaires diverses) et des livres et ouvrages pédagogiques, aux écoles publiques maternelles et primaires, ainsi que la livraison de fournitures pour les activités des accueils collectifs de la Ville de Vienne. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 18 mois, à compter du 26.6.2017 (ou à compter de la notification du marché si la date de cette dernière est postérieure) jusqu'au 28.12.2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-14 | Avis de marché |
| 2017-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@viennagglo.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146779
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Ouvrages pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels éducatifs et loisirs créatifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Viennagglo
Adresse postale: 30 avenue du Général Leclerc
Pays: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 076-146779 (2017-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Brève description:
Le présent marché a pour objet la livraison de fournitures scolaires (cahiers, papeterie, stylos et autres fournitures scolaires diverses) et des livres et ouvrages pédagogiques, aux écoles publiques maternelles et primaires, ainsi que la livraison de fournitures pour les activités des accueils collectifs de la Ville de Vienne. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 18 mois, à compter du 26.6.2017 (ou à compter de la notification du marché si la date de cette dernière est postérieure) jusqu'au 28.12.2018.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vienne
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38200
Commune postale: Vienne
Contact
Adresse Internet: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches@viennagglo.fr 📧
Téléphone: +33 474787886 📞
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-14 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 076-146779
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats pour les lots n° 1 et 3 uniquement, fourniront les échantillons mentionnés au bordereau des prix unitaires du lot concerné selon les dispositions suivantes: chaque candidat devra remettre les échantillons mentionnés au bordereau des prix unitaires avant le 15.5.2017 à 12:00 et à l'adresse suivante: mairie de Vienne Direction de l'éducation, 1
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 42 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériels éducatifs et loisirs créatifs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://paysviennois.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Viennagglo
Adresse postale: 30 avenue du Général Leclerc
Pays: Isère 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294279
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-146779
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur un ou des catalogues, sur un mémoire technique et des échantillons éventuels
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 143-294279 (2017-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la livraison de fournitures scolaires (cahiers, papeterie, stylos et autres fournitures scolaires diverses) et des livres et ouvrages pédagogiques, aux écoles publiques maternelles et primaires, ainsi que la livraison de fournitures pour les activités des accueils collectifs de la Ville de Vienne. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 18 mois, à compter du 26.6.2017 (ou à compter de la notification du marché si la date de cette dernière est postérieure) jusqu'au 28.12.2018. Le marché est reconductible 2 fois 12 mois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-24 📅
Date de publication: 2017-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 143-294279
Se réfère à l'avis: 2017/S 076-146779
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le présent lot est passé pour un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT pour la période initiale et de 100 000 EUR HT pour chaque période de reconduction.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fournitures scolaires
Informations complémentaires:
Le présent lot est passé pour un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT pour la période initiale et de 100 000 EUR HT pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Ouvrages pédagogiques
Informations complémentaires:
Le présent lot est passé pour un montant maximum annuel de 100 000 EUR HT pour la période initiale et de 50 000 EUR HT pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Matériels éducatifs et loisirs créatifs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur un ou des catalogues, sur un mémoire technique et des échantillons éventuels
Critère de qualité (pondération): 55
Pondération du prix: 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-30 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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