Fournitures scolaires et d'activités pour les écoles, les accueils de loisirs, les espaces de proximité et les structures Petite enfance

Ville de Massy

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-02-24 Avis de marché
2017-06-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: EDU1604
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Cet accord-cadre concerne l'approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour 17 écoles maternelles, 12 écoles élémentaires, 15 accueils de loisirs, 5 espaces de proximité et 10 structures d'accueil de la Petite enfance. La ville de Massy continue à développer ses quartiers; de nouveaux établissements seront construits dès 2018, avec un nouveau groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) et en 2020 un second groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) ainsi qu'un multi-accueil. L'estimation annuelle est de 160 000 EUR HT. La notification prévisionnelle est fixée en mai 2017 pour un début d'exécution en octobre 2017. L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-24 📅
Date limite de soumission: 2017-03-27 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076422
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures s'effectuera au vu des capacités techniques, financières et professionnelles des candidats. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons de l'intégralité des articles mentionnés dans le le document excel comprenant les DQE (3 Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés: Ville de Massy, direction des affaires juridiques commande publique. Bureau B 431 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 remise en main propre, en LRAR ou par voie dématérialisée sur achatpublic.com. 1 avenue du Général de Gaulle, 91300 Massy, adresse internet: http://www.achatpublic.com. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Ville de Massy, direction éducation, Correspondant :Mme Delbes, tél. : (+33)1-60-13-73-47, courriel: ml.delbes@mairie-massy.fr. Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont détaillées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.
Cet accord-cadre concerne l'approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour 17 écoles maternelles, 12 écoles élémentaires, 15 accueils de loisirs, 5 espaces de proximité et 10 structures d'accueil de la Petite enfance.
La ville de Massy continue à développer ses quartiers; de nouveaux établissements seront construits dès 2018, avec un nouveau groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) et en 2020 un second groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) ainsi qu'un multi-accueil.
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L'estimation annuelle est de 160 000 EUR HT.
La notification prévisionnelle est fixée en mai 2017 pour un début d'exécution en octobre 2017.
L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 79 du décret n
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: La reconduction est expresse.
Description des options:
Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est renouvelable annuellement 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le document unique de marché européen (DUME),
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; IBAN (souhaité).
Capacité technique et professionnelle:
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Philippon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2021.
Le jugement des candidatures s'effectuera au vu des capacités techniques, financières et professionnelles des candidats.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons de l'intégralité des articles mentionnés dans le le document excel comprenant les DQE (3
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés: Ville de Massy, direction des affaires juridiques commande publique. Bureau B 431 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 remise en main propre, en LRAR ou par voie dématérialisée sur achatpublic.com.
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1 avenue du Général de Gaulle, 91300 Massy, adresse internet: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Ville de Massy, direction éducation,
Correspondant :Mme Delbes, tél. : (+33)1-60-13-73-47, courriel: ml.delbes@mairie-massy.fr.
Les modalités de réponse par voie dématérialisée sont détaillées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 042-076422 (2017-02-24)
Avis d'attribution de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Cet accord-cadre concerne l'approvisionnement en fournitures scolaires et d'activités pour 17 écoles maternelles, 12 écoles élémentaires, 15 accueils de loisirs, 5 espaces de proximité et 10 structures d'accueil de la Petite enfance. La ville de Massy continue à développer ses quartiers; de nouveaux établissements seront construits dès 2018, avec un nouveau groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) et en 2020 un second groupe scolaire (école maternelle, école élémentaire et un accueil de loisirs maternel et élémentaire) ainsi qu'un multi-accueil.
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Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254311
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076422
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Sous-critères de la valeur technique: — qualité des produits sur 30 pts, — performances environnementales et sociales sur 10 pts, — méthodologie et moyens de l'entreprise du 10 pts.

Objet
Champ d'application du marché
Sous-critères de la valeur technique:
— qualité des produits sur 30 pts,
— performances environnementales et sociales sur 10 pts,
— méthodologie et moyens de l'entreprise du 10 pts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-23 📅

Référence
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Le montant indiqué ci-dessus représente l'estimation annuelle. L'accord-cadre est d'une durée d'un an à compter du 23.10.2017 et est renouvelable expressément et annuellement 3 fois dans la limite totale de 4 ans.
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Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au 01.60.13.73.06 ou 01.60.13.75.28.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2017/S 125-254311 (2017-06-29)
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