Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la ville de Beaucaire
Ville de Beaucaire
Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la ville de Beaucaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Articles de papeterie et autres articles en papier
- • Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-09 | Avis de marché |
| 2017-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2016-057
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Matériel pédagogique 📦
Manuels scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466599002 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009813
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papeterie — fournitures courantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Peinture — travaux manuels
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Manuels scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature de jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Littérature de jeunesse.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 007-009813 (2017-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 2016-057
Brève description:
Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la ville de Beaucaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Matériel pédagogique 📦
Manuels scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Jeux éducatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466599002 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-09 📅
Date limite de soumission: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-009813
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
— le dossier de consultation des entreprises (DCE) est gratuit et disponible via la plateforme dématérialisée: https://www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Il est également disponible en version papier et peut être retiré directement en mairie au service marchés publics de 8:45 à 11:45 et 13:45 à 16:45, du lundi au vendredi, ou expédié gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par courrier ou par télécopieur. Les demandes par mail ne sont pas acceptées. Les plis devront parvenir à la mairie de Beaucaire, service marchés publics, coordonnées en entête, sous pli cacheté, soit par dépôt direct au service marchés publics contre récépissé, soit par pli recommandé avec avis de réception postal, soit via le site https://www.marches-securises.fr — avant les date et heure limites fixées dans le présent avis.
— les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons décrits à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 472 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papeterie — fournitures courantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures pédagogiques: papeterie — fournitures courantes (petits matériels spécifiques tels que cahiers d'écriture, stylos, gommes,...).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Peinture — travaux manuels (petits matériels spécifiques tels que gommettes, feutres, pots de peinture,...).
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction tacite.
Intitulé du lot: Manuels scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Manuels scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature de jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: Littérature de jeunesse.
Intitulé du lot: Matériel d'éveil et d'apprentissage
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition de matériel permettant l'éveil des enfants au travers de jeux et d'outils pédagogiques divers tels que puzzle, jeux de construction, coin cuisine, outils pour apprendre à lire,...
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé DC1 version du 31.3.2016), ou équivalent, permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015,
— est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre doit fournir une déclaration sur l'honneur.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
— le dossier de consultation des entreprises (DCE) est gratuit et disponible via la plateforme dématérialisée: https://www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Il est également disponible en version papier et peut être retiré directement en mairie au service marchés publics de 8:45 à 11:45 et 13:45 à 16:45, du lundi au vendredi, ou expédié gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite par courrier ou par télécopieur. Les demandes par mail ne sont pas acceptées. Les plis devront parvenir à la mairie de Beaucaire, service marchés publics, coordonnées en entête, sous pli cacheté, soit par dépôt direct au service marchés publics contre récépissé, soit par pli recommandé avec avis de réception postal, soit via le site https://www.marches-securises.fr — avant les date et heure limites fixées dans le présent avis.
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— les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons décrits à l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-154040
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-009813
Numéro JO-S: 80
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-08 📅
2017-04-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 080-154040 (2017-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures pédagogiques pour les écoles publiques, les centres de loisirs et le multi-accueil de la ville de Beaucaire.
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-21 📅
Date de publication: 2017-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 080-154040
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-009813
Numéro JO-S: 80
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-08 📅
2017-04-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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