Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses
Département de Seine-Maritime
Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-30 | Avis de marché |
| 2017-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 17S0040
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département — quai Jean Moulin — CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207175
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HTVA.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels de marque «Faun»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HTVA.
Intitulé du lot: Matériels de marque «Semat»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-lès-Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation de moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Direction des routes — parc départemental — 41 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction des routes — service marches — 2e étage — 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du RC
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Source: OJS 2017/S 104-207175 (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 17S0040
Brève description:
Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département — quai Jean Moulin — CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-06-30 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207175
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HTVA.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériels de marque «Faun»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses — matériels de marque «Faun»
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans minimum et avec maximum passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit 3 fois.
Afficher plus
Intitulé du lot: Matériels de marque «Semat»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses — matériels de marque «Semat»
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sotteville-lès-Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaires DC1 et DC2 à compléter, à dater et à signer.
Ces documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou les prestations des services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Procédure accélérée: Utilisation de moyens électroniques.
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 7
Critère de coût: Délai de livraison
Pondération du coût: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Direction des routes — parc départemental — 41 boulevard Industriel
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Adresse Internet: http://www.mpe76.fr 🌏
Adresse postale: Direction des routes — service marches — 2e étage — 3 avenue du Grand Cours — BP 73
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Point de contact: Les heures douverture au public sont les suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 sauf heure limite de réception des offres fixée sur la page de garde du RC
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen Cedex 2
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-Et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Source: OJS 2017/S 104-207175 (2017-05-30)
Avis d'attribution de marché (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 212-440326
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207175
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de marque « FAUN »
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
2017-10-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 212-440326 (2017-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 212-440326
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207175
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériels de marque « FAUN »
Brève description:
Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses de marque FAUN.
Intitulé du lot: Matériels de marque « Semat »
Brève description:
Fournitures et prestations accessoires éventuelles pour maintenance de balayeuses de marque Semat.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 3
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-23 📅
2017-10-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2017/S 212-440326 (2017-11-03)
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