Fournitures et petits équipements pour les ateliers et les travaux courants
Commune de Saint-Fons
Le présent marché a pour l'objet l'acquisition d'outillages, de fournitures et de matériaux pour les différents ateliers des services techniques de la Ville de Saint-Fons.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Akzo Nobel distribution
- • ayme Et Fils Sas
- • Descours et Cabaud Prolians
- • distribution Sanitaire Chauffage SAS
- • DMBP
- • SAS Durand Services
- • SC SAS — Yesss Électrique
- • SEE — division Guillebert
- • Unimate SAS
- • Wurth SA
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Matériel tubulaire › Tubes et raccords
- • Outils › Outils à main
- • Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Serrures, clés et charnières
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
- • Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Articles de salle de bains et de cuisine
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Serrurerie › Ferronnerie
- • Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules › Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-07-06 | Avis de marché |
| 2017-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: 2017-07
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main électromécaniques 📦
Outils à main 📦
Équipement d'atelier 📦
Serrures, clés et charnières 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Articles de salle de bains et de cuisine 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Peintures 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Ferronnerie 📦
Pneus pour voitures 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Fons
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69190
Commune postale: Saint-Fons
Contact
Adresse Internet: http://http://www.saint-fons.fr 🌏
Courrier électronique: mpousset@saint-fons.fr 📧
Téléphone: +33 426726514 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265440
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage électroportatif
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Outillage à main
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures électrique
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description:
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures pneumatique
Numéro du lot: 11
Brève description:
Numéro du lot: 12
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie — services techniques 3 Rue de Bellevue, 69190, St Fons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique — Mathias Pousset
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-fons.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Source: OJS 2017/S 130-265440 (2017-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: 2017-07
Brève description:
Le présent marché a pour l'objet l'acquisition d'outillages, de fournitures et de matériaux pour les différents ateliers des services techniques de la Ville de Saint-Fons.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main électromécaniques 📦
Outils à main 📦
Équipement d'atelier 📦
Serrures, clés et charnières 📦
Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Articles de salle de bains et de cuisine 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Peintures 📦
Matériel d'entretien de terrains 📦
Ferronnerie 📦
Pneus pour voitures 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Fons
Adresse postale: place Roger Salengro
Code postal: 69190
Commune postale: Saint-Fons
Contact
Adresse Internet: http://http://www.saint-fons.fr 🌏
Courrier électronique: mpousset@saint-fons.fr 📧
Téléphone: +33 426726514 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-06 📅
Date limite de soumission: 2017-08-25 📅
Date de publication: 2017-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 130-265440
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Montant de l'accord-cadre
le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 10 000 euros (H.T.).
Variante
Il n'est pas exigé de variante de la part du pouvoir adjudicateur et les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage électroportatif
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'Outillage électroportatif utilisé par les agents de la ville de Saint-Fons se décompose en 2 familles en fonction des métiers exercés:
— l'outillage générique qui comprend les perceuses, découpeuses thermiques, perforateurs, meuleuses, ...
— l'outillage spécifique qui s'adresse aux particularités techniques des métiers exercés.
Description des renouvellements:
Chaque lot est conclu pour un délai d'une année à partir du 1 octobre 2017 et le marché pourra être reconduit trois fois par décision tacite pour une période de douze mois. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire par L.R.A.R.
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Montant de l'accord-cadre
le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 10 000 euros (H.T.).
Variante
Il n'est pas exigé de variante de la part du pouvoir adjudicateur et les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées.
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'Outillage à main utilisé par les agents de la ville de Saint Fons se décompose en 2 familles distinctives en fonction des métiers exercés:
— l'outillage générique qui comprend les tournevis, clefs à molettes, pinces, marteaux, ...
— l'outillage spécifique qui s'adresse aux particularités techniques des métiers exercés par la ville de Saint-Fons.
le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 5 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Fournitures consommables ateliers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les principales fournitures concernées par ce lot sont les suivantes:
o Articles de fixation:
Rivets, rondelles, écrous, pointes, pitons, crochets, tiges filetées, boulons acier, ...
Visserie (vis à bois acier, vis à métaux acier...)
chevilles (plastique, à nylon...)
o Disques (à tronçonner, à diamant, meuler...)
o Forets (à béton, à métaux...),
o Petites fournitures diverses: lames de scies, lames de cutter, cutter, brosse métallique...
O Consommables de fixation: colles, mastic, rubans adhésif, dégrippant, et lubrifiants.
le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 15 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Fournitures quincaillerie serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description:
— quincaillerie Bâtiment
O Tous types de serrures (serrures en applique horizontale, serrures en applique verticale serrures à larder, ...)
O Cylindres
o Crémones
O Cadenas
o Verrous à boutons, verrous de box, verrous automatiques...
O Gâches de batteuses,
o Paumelles (à souder, ...)
O Gâches électriques
o etc.
— quincaillerie Ameublement:
— consoles
— charnières
O Fermeture de meubles
o Assemblage de meubles (tourillons, ...)
O etc.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 Fournitures électrique comprend: les prises, les interrupteurs, les tableaux électriques, les fils et câbles, les gaines, les lampes, etc.
Informations complémentaires:
le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 80 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Fournitures plomberie sanitaire
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot 6 Plomberie sanitaire comprend: les tubes, les raccords, la robinetterie, les colonnes, etc.
Informations complémentaires:
le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 20 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Fournitures menuiserie
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le lot 7 Fournitures menuiserie comprend: des panneaux de bois, de contreplaque, de mélaminé, de bloc porte, de porte, de quart de rond, etc.
Intitulé du lot: Fournitures peinture
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le lot 8 fournitures peinture comprend: les peintures extérieurs, intérieurs, peintures primaires et impressions, acrylique, peintures bois, métal, mur de façade, etc.
Intitulé du lot: Outillage espaces-verts
Numéro du lot: 9
Brève description:
L'Outillage d'espaces verts et travaux d'extérieurs comprends tous les outillages à main nécessaires aux travaux agricoles, horticoles et à l'entretien des espaces extérieurs.
Intitulé du lot: Fournitures métallurgie
Numéro du lot: 10
Brève description:
Ces fournitures seront utilisées pour la maintenance des équipements bâtis de la collectivité.
L'Offre devra satisfaire en besoins génériques: les laminés marchands (poutrelles, cornières...), profilés courants, tôles acier (y compris inox), tubes, produits de couverture et bardage, caillebotis, grillages..., entrant dans les ouvrages métalliques.
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les besoins principaux à couvrir sont:
— tôles acier (laminées à chaud, à froid, galvanisées planes)
— tôles inox (laminées à chaud, à froid)
— tôles à relief (striées, lamées)
— tôles perforées (acier, acier galvanisé, inox)
— poutrelles (ipe, ipn, upn, upe...)
— laminées marchands (plats pour usage généraux larges plats, cornières, tés, carrés, ronds, étirés...)
— produits creux pour construction métallique (ronds, carrés, rectangulaire)
— tubes serruriers non décalaminés (ronds, carrés, rectangulaires, tubes à ailes)
— profilés à froid (cornières à 90°, tubes ouverts, profilés divers)
— métal déployé
— autres produits acier inox.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Le lot 11 Fournitures pneumatique comprend: les pneumatiques voiture, poids lourds, le montage et l'équilibrage, etc.
Intitulé du lot: Fournitures mécanique
Numéro du lot: 12
Brève description:
Le lot 12 Fournitures mécanique comprend: les pièces détaches des véhicules légers, et lourds, etc.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie — services techniques 3 Rue de Bellevue, 69190, St Fons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: les critères sont: l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les
capacités techniques et professionnelles du candidat
l'acheteur compte exclure les candidatures se trouvant dans les cas qui prévu à l'article 48 de l'ordonnance 2015-899 relative aux marchés publics, sous réserve que dans un délai de 5 jours à compter de la réception
d'un courrier l'y invitant, le candidat démontre que son professionnalisme et sa fiabilité ne peuvent plus être remis en cause et que sa participation à la
procédure n'est pas susceptible de porter atteinte à l'égalité de traitement.
Ïparagraphe Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle:
Ïparagraphe Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service juridique — Mathias Pousset
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-fons.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les critères et sous critères sont détaillés dans le Règlement de consultation à l'article 20 et dans les cadres de mémoire technique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat, qui ne doit pas intervenir avant un délai de onze jours après avoir informé les candidats du rejet de leur offre (Articles L 551-1 à L 551-12 et R 551-1 à R 551-6 du Code de Justice Administrative).
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Ou
— un référé contractuel peut être introduit dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou de onze jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure. En revanche, si aucun avis d'attribution n'a été publié, le délai d'introduction du référé est de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (Articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du Code de Justice Administrative).
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994 — département du Tarn et Garonne).
Afficher plus
— un référé urgence, suspension ou mesure utile, peut être introduit sans condition particulière de délai, uniquement en complément d'un recours au fonds, d'excès de pouvoir ou de pleine juridiction, mentionnés précédemment (Articles L 521-1 à L 523-1 et R 522-1 à R 523-3 du Code de Justice Administrative).
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Nom: Greffe du tribunal
Source: OJS 2017/S 130-265440 (2017-07-06)
Avis d'attribution de marché (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 217-451019
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-265440
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fournitures électriques
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie — services techniques — 3 rue de Bellevue — 69190 Saint-Fons.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 217-451019 (2017-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 860 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 217-451019
Se réfère à l'avis: 2017/S 130-265440
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Montant de l'accord-cadre:
Le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 10 000 EUR HT.
Variante:
Il n'est pas exigé de variante de la part du pouvoir adjudicateur et les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'outillage électroportatif utilisé par les agents de la ville de Saint-Fons se décompose en 2 familles en fonction des métiers exercés:
— l'outillage générique qui comprend les perceuses, découpeuses thermiques, perforateurs, meuleuses, ..
Montant de l'accord-cadre:
Le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 10 000 EUR HT.
Variante:
L'outillage à main utilisé par les agents de la ville de Saint Fons se décompose en 2 familles distinctives en fonction des métiers exercés:
Informations complémentaires:
Le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 5 000 EUR HT.
Brève description:
O Articles de fixation:
Rivets, rondelles, écrous, pointes, pitons, crochets, tiges filetées, boulons acier, ..;
Visserie (vis à bois acier, vis à métaux acier...);
chevilles (plastique, à nylon...).
o Disques (à tronçonner, à diamant, meuler...);
o Forets (à béton, à métaux...),;
o Petites fournitures diverses: lames de scies, lames de cutter, cutter, brosse métallique..;
Le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 15 000 EUR HT.
Brève description:
O Tous types de serrures (serrures en applique horizontale, serrures en applique verticale, serrures à larder, ...);
O Cylindres;
O Crémones;
O Cadenas;
O Verrous à boutons, verrous de box, verrous automatiques..;
O Gâches de batteuses;
O Paumelles (à souder, ...);
O Gâches électriques;
O consoles;
O charnières;
O Fermeture de meubles;
Brève description:
Le lot 5 Fournitures électriques comprend: les prises, les interrupteurs, les tableaux électriques, les fils et câbles, les gaines, les lampes, etc.
Informations complémentaires:
Le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 80 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fournitures plomberies sanitaires
Informations complémentaires:
Le montant maximal annuel pour la durée de la période initiale est de 20 000 EUR HT.
Brève description:
L'outillage d'espaces verts et travaux d'extérieurs comprends tous les outillages à main nécessaires aux travaux agricoles, horticoles et à l'entretien des espaces extérieurs.
L'offre devra satisfaire en besoins génériques: les laminés marchands (poutrelles, cornières), profilés courants, tôles acier (et inox), tubes, produits de couverture et bardage, caillebotis, grillages, entrant dans les ouvrages métalliques.
Les besoins principaux à couvrir sont:
— tôles acier (laminées à chaud, à froid, galvanisées planes),
— tôles inox (laminées à chaud, à froid),
— tôles à relief (striées, lamées),
— tôles perforées (acier, acier galvanisé, inox),
— poutrelles (ipe, ipn, upn, upe...),
— laminées marchands (plats pour usage généraux larges plats, cornières, tés, carrés, ronds, étirés...),
— produits creux pour construction métallique (ronds, carrés, rectangulaire),
— tubes serruriers non décalaminés (ronds, carrés, rectangulaires, tubes à ailes),
— profilés à froid (cornières à 90°, tubes ouverts, profilés divers),
— métal déployé,
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie — services techniques — 3 rue de Bellevue — 69190 Saint-Fons.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-19 📅
Référence
Informations complémentaires
Article 20 — critères d'attribution- 100 points
Désignation Prix Valeur technique Délai de livraison Politique de Développement Durable
Lot n
Valeur totales du marché:
Au Ii.1.7) Valeur total du marché (hors TVA): la valeur exprimée correspond au montant maximum total de commandes pour l'ensemble du marché.
Aux V.2.4) Informations sur le montant du lot: les valeurs exprimées correspondent aux montants maximum total de commandes par lot.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé contractuel peut être introduit dans un délai de trente-et-un(31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou de 11 jours à compter de la publication de l'avis d'intention de conclure. En revanche, si aucun avis d'attribution n'a été publié, le délai d'introduction du référé est de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du contrat (Articles L 551-13 à L 551-23 et R 551-7 à R 551-10 du Code de justice administrative),
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'État, 4.4.2014, n
Afficher plus
— un référé urgence, suspension ou mesure utile, peut être introduit sans condition particulière de délai, uniquement en complément d'un recours au fonds, d'excès de pouvoir ou de pleine juridiction, mentionnés précédemment (Articles L 521-1 à L 523-1 et R 522-1 à R 523-3 du Code de justice administrative).
Afficher plus
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2017/S 217-451019 (2017-11-07)
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